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Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives : délégation des patrimoines culturels

ARRÊTÉ portant acceptation de libéralités.

Du 05 septembre 2016
NOR D E F S 1 6 5 2 2 2 9 A

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  563.2.1.1.

Référence de publication : BOC n°4 du 26/1/2017

Le ministre de la défense,

Vu le code civil et notamment ses articles 910 et suivants ;

Vu le code général de la propriété des personnes publiques et notamment son article L1121-1 ;

Vu l'arrêté du 6 avril 1982 (A) de la commission prévue à l'art. 310 G de l'annexe II au code général des impôts relatif aux conditions dans lesquelles sont donnés les agréments prévus par les disposition des art. 1131 et 1716 bis du code tendant à favoriser la conservation du patrimoine artistique national (commission chargée d'étudier les offres de donation et de dation en paiement) ;

Vu l'arrête du 8 avril 2011 modifié, portant organisation de la direction des affaires juridiques ;

Vu la note n° D1307409/DEF/SGA/DAJ/CX du 21 juin 2013 (1) ;

Vu la liste récapitulative des libéralités consenties au profit des musées d'armes relevant du ministère de la défense au titres des années 2014 et 2015,

Arrête :

1.

Les libéralités consenties au titre des années 2014 et 2015 au profit du musée de l'Artillerie à Draguignan, du musée de la Légion étrangère à Aubagne et du musée des Troupes de marine à Fréjus, dont la liste est jointe en annexe, sont acceptées.

2.

La direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA) est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'adjoint au sous-directeur du contentieux,

Bernard PUYBERTIER.

Annexe

Annexe. Récapitulatif des libéralités réalisées au profit des musées d'armes relevant du ministère de la défense. Commissions scientifiques d'acquisition des années 2014 et 2015.

2014 

MUSÉE DE LA LÉGION ÉTRANGÈRE.

Une paire d'encriers du légionnaire Weisz

Sculpture de Guy Geymann Par le sang versé

Gouache rehaussée d'aquarelle de Lucien Rousselot, La Prise des Ouvrages Blancs, le 9 mai 1915

Gouache rehaussée d'aquarelle de Jacques Emile Hilpert, La Légion enlève la ferme Navarin, le 28 septembre 1915

Gouache rehaussée d'aquarelle de Maurice Toussaint Combats de Sebd Ul Bahr, Dardanelles, le 1er mai 1915

Dessin à la plume anonyme La Légion à la côte de l'Oie, Verdun 20 août 1917

Brochure d'Otto Cesar Artbauer, Die Fremdenlegion

Drapeau de l'association Trench and Air - association des Combattants volontaires américains dans l'armée française en 1914-1918

Timbre du dépôt de la Légion étrangère de Lyon, 1914

Plaque d'identité du capitaine Marolf du 1er Étranger, 1914

Disque d'or attribué à la Musique de la Légion étrangère, Héros

Portrait du maréchal de Saint Arnaud, peinture à l'huile, vers 1850

Gravure exécutée par le légionnaire Nicolaas WOLFF, 1898

Portrait d'un pionnier de la Légion étrangère par le peintre de l'armée Kwon

Grande tenue de capitaine, modèle 1931

Veste de service courant, modèle 1931

Stèle, Liban, 1983

MUSÉE DES TROUPES DE MARINE.

Képi modèle 1892 de grande tenue du Général MARCHAND

Deux ceinturons dont un avec gousset pour épée ayant appartenu au Général MARCHAND

Dolman et képi de Capitaine d'infanterie de marine ayant appartenu au Général J-B Marchand

Képi de sous-lieutenant d'Infanterie de marine ayant appartenu au Général MARCHAND

Képi modèle 1915 de sous-lieutenant ayant appartenu à la famille du Général MARCHAND

Tunique d'adjudant du 22e RIC

Porte-cigarette an métal-argenté ciselé

Affiche publicitaire Le commandant Marchand à travers l'Afrique

Affiche Le commandant Marchand, publicité pour Vichy

Casque Adrian modèle 1915 et gants du Général LARGEAU

Képi en drap bleu horizon du Général de brigade LARGEAU

Képi de général de brigade de grande tenue modèle 1892 ayant appartenu au Général LARGEAU

Masque à gaz Première Guerre mondiale avec étui en métal bleu horizon du Général LARGEAU

4 cachets en métal-argenté du Général LARGEAU

Canon de 30mm, sur affût en bois, dit « de Salut »

Tunique de lieutenant d'Infanterie de marine

Tenue (vareuse, pantalon, en drap Tergal) ayant appartenu au Général Raoul SALAN

Képi de campagne du Général d'armée Raoul SALAN 

Képi modèle 1883 du Colonel CHAPELET

Casque colonial blanc du Chef de bataillon Louis GUERRIER

MUSÉE DES TROUPES DE MARINE.

Casque colonial modèle 1886

Casque colonial modèle Anglais de 1943

Épée d'honneur offerte au Général Alfred Dodds en 1892

Deux bronzes d'ANFRIE (1833-1905)

Dolman d'artilleur des Troupes de marine fin du XIXe siècle

MUSÉE DE L'ARTILLERIE.

Débouchoir pour munitions du canon de 105mm L 13

Débouchoir simplifié modèle 1918 pour munitions des canons de 155mm Mle 15 et 17 armées de fusée fusante ou DE 

Dispositif d'éclairage du collimateur du canon de 75/97 

Longue-vue monoculaire modèle 1917 et son étui en cuir

Képi d'adjudant du 39e RA, modèle 1900 

2015

MUSÉE DE LA LÉGION ÉTRANGÈRE.

Portrait du colonel de Hulsen

Boussole du lieutenant Jeanpierre

Acquisition d'une collection privée d'uniformes (coll. Guyader)

Ensemble d'objets ayant appartenu au légionnaire Sandor Fekete

Décorations décernées à Guillaume et Jacques Sprengart

MUSÉE DE L'ARTILLERIE.

Pompe de parage de lien élastique pour canon de 75/97

Sac aux armements pour canon de 75/97

Couvre-culasse en cuir du canon de 75/97

Couvre-bouche en cuir du canon de 75/97

Couvre-support d'appareil de pointage du canon de 75/97

Boîte à graisse d'avant-train de canon de 75/97

Pot à graisse pour canon de 75/97

Étui en cuir de protection d'écouvillon de 75/97

Débouchoir double pour fusées D.E. et fusantes de 24/31 pour canon de 75/97

Gargousse en toile pour canon de 155 GPF

Tunique garde mobile - sous-lieutenant d'artillerie 1870-1871

Obus à balles de 9 cm, Allemagne, 1871

Trois coupes pédagogiques de fusées pour obus de Bange 120 et 155 mm

Table de tir mécanique pour canon de Bange, 90 mm, France, 1878

Pantomètre Morin, France, circa 1880

Niveau à collimateur Morin, France, circa 1880

Goniomètre pour canons de gros calibre, France, circa 1880

Appareil de pointage modèle 1897-1912 et rallonge pour canon de 75/97

Abaque de tir au canon de 75/97 pour obus explosifs

Règle de calcul des angles de chute des obus explosifs, canon de 75/97

Abaque de tir canon de 75/97

MUSÉE DES TROUPES DE MARINE.

Dessin au fusain de L. P. Pouzagues (1878-1957) « Prenez 10 hommes et allez voir… Je descends rapidement à travers les rochers….. »

Dessin au fusain de L. P. Pouzagues (1878-1957) « La porte de BOUSSEDOU »

Képi galonné au front du chef de bataillon Louis Guerrier

Plaque souvenir du 1er RIC 1914-1918

Plaque de shako modèle 1830 troupe d'infanterie de marine en cuivre poli

MUSÉE DES TROUPES DE MARINE.

Mouchoir d'instruction N° 9 du fusil Modèle 1886

Blouson en toile modèle US dit « Fiel-Jacket » de la 1re DFL du général Magnan

Fanion du 19e bataillon de tirailleurs sénégalais avec croix de guerre 1914-18

Fanion de commandement du général Brosset, commandant la 1re D.F.L, 1944

Tunique modèle 1901 du lieutenant Ramspacker

Képi de campagne du général de brigade THIABAUD

Képi d'Adjudant d'Artillerie de Marine modèle 1883

Microscope avec coffret du médecin militaire GRALL

Tenue anglaise en drap de laine kaki ayant appartenu au général d'armée Magnan

Fanion de commandement du général de division Joseph Abraham Magnan

Casque de parachutiste allemand époque 1939-1945

Casque colonial modèle 1886

Hausse-col d'officier d'infanterie de marine modèle 1814

Plaque de bonnet d'ourson en laiton doré

Affiche entoilée « Pour la défense de l'Empire »

Fanion de commandement du général L. Hornne 1/3

Fanion de commandement du général L. Hornne 2/3

Fanion de commandement du général L. Hornne 3/3

« 1914 Tirailleur sénégalais couché fusil à la main », statuette en terre cuite de Jean-Pierre Gras

« Tirailleur sénégalais YA BON avec coupe-coupe », statuette en bronze de Gabriel Jean Paul Moreau, dit Paul Moreau-Vauthier

Sabre d'officier d'artillerie de marine modèle 1769 à 1772

Sabre Mle 1769-1772 des troupes de marine

Fusil d'infanterie à silex modèle 1777 utilisé par l'infanterie de marine

Fusil d'infanterie modèle TOWER avec baïonnette utilisé par l'infanterie anglaise

Fanion de l'hôpital 415 « LE FLEME » de Saïgon

fusil d'artillerie à silex modèle 1822

fusil de marine modèle 1842 à capsules de fulminate

glaive d'artillerie de marine modèle 1816 modifié 1830 avec fourreau

casque colonial modèle anglais dit à queue de homard

képi de lieutenant-colonel d'artillerie de marine modèle 1873-1883

képi du colonel Chapelet

képi d‘adjudant d‘artillerie de marine modèle 1883

képi de capitaine d'artillerie de marine modèle 1883, avec grenade brodée

képi de sous-lieutenant d'infanterie coloniale modèle 1915

képi polo de sous-lieutenant d'artillerie coloniale modèle 1915

plaque de Grand Officier de l'Ordre du NICHAN EL ANOUAR, 1887, colonel Hyppolite Bouet

médaille d'offcier de l'Ordre du NICHAN EL ANOUAR

casque modèle 1880 de spahi sénégalais

fanion du 2e bataillon du 15e régiment de tirailleurs sénégalais

fanion du 2e bataillon du 1er régiment de tirailleurs sénégalais

plaque de shako du 4e RIMa modèle 1854 en cuivre découpé

pelisse de lieutenant des spahis sénégalais et pantalon ayant appartenu au capitaine Charles de Thezillat

MUSÉE DES TROUPES DE MARINE.

effets ayant appartenu au cne de Thezillat : képi foulard

effets ayant appartenu au cne de Thezillat : poignard

effets ayant appartenu au cne de Thezillat : boussole

chapeau Ghurka des commandos portant sur son insigne une tête de gaur, Indochine

insigne d'un estaminet de Bazeilles « au Lancier français »

épaulettes de grande tenue de médecin général inspecteur

effets ayant appartenu au médecin général inspecteur Jules Emily : dragonne d'épée

effets ayant appartenu au médecin général inspecteur Jules Emily : ceinturon

effets ayant appartenu au médecin général inspecteur Jules Emily : couverts de voyage

fanion de commandement du général Louis Archinard

Baïonnette prussienne modèle 1871

coffret en bois et décorations de l'adjudant des télégraphistes coloniaux Paul Roudier

Képi de campagne modèle terre de France et pipe du général de corps d'armée Marcel Bigeard

Fanion du commando supplétif n° 13

Pistolet avec chargeur semi-automatique ITHACA modèle 1911

Baïonnette « ersatz » ou baïonnette d'urgence allemande de 1915 avec son fourreau

Etrave du Léon Blot et bitte d'amarrage

portrait du général Elie de Vassoigne

épée du général de Vassoigne

tonnelet de cantinière

fanion du 93e bataillon de tirailleurs sénégalais

décorations du général de division Ernest PRUNEAU

Sabre d'artillerie de Marine modèle 1790

Plaque de ceinturon d'infanterie de marine

Statuette en bronze représentant un tirailleur tonkinois vers 1912-1914

Tampon rectangulaire en bois

Tampon en bois

Fanion triangulaire de la 6e compagnie du régiment de tirailleurs malgaches

maquette en plâtre du monument à la gloire de l'armée noire

fusil Mitrailleur Armes Cycles « Gladiator - Sidarme »

Baleinière du Chari

Giberne d'officier supérieur d'artillerie de Marine

Shako modèle 1860 du chef de bataillon Adolfe Hopfer

Portrait du chef de bataillon Adolfe Hopfer

Coq du clocher de l'église de Bazeilles

Fanion du véhicule du général Leclerc

Shako de voltigeur du marsouin Baudineau

Sabre des troupes de Marine époque 1772

Insigne de la police consulaire Française de Changhaï

Sabre d'officier d'infanterie de Marine modèle 1856-1870

Shako d'officier d'infanterie de Marine modèle 1831-1837

Tunique en drap noir Mle 1901 du médecin général Pierre Firmin Merveilleux

Képi de grande tenue de médecin général P-F Merveilleux

MUSÉE DES TROUPES DE MARINE.

Maquette en bronze sur bois du monument de la France à ses fils « NARVIK 1940 »

Pistolet LOBI milieu du XIXe siècle

Plat en faïence, célébrant en 1950 la commémoration de Bazeilles

Sabre d'artillerie de Marine modèle 1791