Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
  2. 560. Information et communication.
    1. Table Analytique :
  3. 561. Poste et trésorerie aux armées.
  4. 562. Réglementation générale du sport militaire. Dispositions communes et propres aux trois armées.
    1. Table Analytique :
  5. 563. Services historiques et archives des armées. Musées des armées.
    2. 563.1. TITRE PREMIER. SERVICES HISTORIQUES DES ARMÉES.
      1. Table Analytique :
    3. 563.2. TITRE II. LES MUSÉES DES ARMÉES.
      1. Table Analytique :
      2. 563.2.1. CHAPITRE PREMIER. MUSÉE DE L'ARMÉE. HÔTEL DES INVALIDES.
        
        Table Analytique :
        
        563.2.1.1. Section 1. Organisation. Attributions.
        
        19 texte(s) attaché(s)
        
        20.11.1968 DÉCRET N° 68-1074 abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée.
        
        20.11.1968 DÉCRET N° 68-1074 abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée.
        
        20.11.1968 DÉCRET N° 68-1074 abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée.
        
        04.05.1939 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les attributions du contrôleur financier du musée de l'armée.
        
        21.04.1913 INSTRUCTION sur la tenue des écritures intérieures concernant la gestion du musée de l'armée.
        
        12.10.1921 DÉCRET relatif à la désignation d'un commandant militaire de l'hôtel des Invalides.
        
        12.10.1921 AUTRE du commandant militaire de l'Hôtel des Invalides.
        
        01.07.1925 ARRÊTÉ relatif aux dispenses et aux réductions du droit d'entrée au musée de l'armée à accorder à certaines catégories de personnes, écoles et groupements.
        
        20.11.1968 DÉCRET N° 68-1074 abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée.
        
        28.12.1926 DÉCRET accordant la personnalité civile et l'autonomie financière au musée de l'armée.
        
        24.09.1976 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'organisation, d'exploitation et de fonctionnement des ateliers de moulage et de reproduction du musée de l'armée.
        
        19.01.1977 DÉCRET N° 77-79 relatif aux règles comptables concernant les collections et objets de collection du musée de l'armée.
        
        24.06.1977 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'organisation, d'exploitation et de fonctionnement des comptoirs commerciaux de vente du musée de l'armée.
        
        11.01.1978 ARRÊTÉ portant création d'une commission consultative artistique et technique auprès du musée de l'armée.
        
        02.10.1979 INSTRUCTION N° 11418/DEF/DAJ/AA/2 sur l'organisation et le fonctionnement des activités cultuelles et culturelles de l'église Saint-Louis-des-Invalides.
        
        11.01.1978 ARRÊTÉ portant création d'une commission consultative artistique et technique auprès du musée de l'armée.
        
        05.05.2016 ARRÊTÉ portant acceptation au nom de l'État et affectation à l'établissement public du musée de l'armée du glaive d'apparat de Lazare Carnot.
        
        08.01.2016 INSTRUCTION N° 303/DEF/SGA définissant et organisant au sein du ministère de la défense les musées, centres d'interprétation, conservatoires et salles d'honneur.
        
        05.09.2016 ARRÊTÉ portant acceptation de libéralités.
        
        563.2.1.2. Section 2. Droits et taxes.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        31.12.1921 LOI DE FINANCES portant fixation du budget général de l'exercice 1922 (art. 118 et 119).
        
        27.12.1923 LOI DE FINANCES portant au titre du budget général… 2e ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1923 (art. 37).
        
        26.03.1927 LOI DE FINANCES portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1926 au titre du budget général (art. 96).
        
        29.06.1922 DÉCRET portant règlement d'administration publique pour la perception du droit d'entrée et de la taxe spéciale pour peindre, dessiner, photographier ou cinématographier dans les musées, collections et monuments appartenant à l'État (art. 16).
        
        30.12.1924 DÉCRET portant règlement d'administration publique pour l'application en ce qui concerne le musée de l'armée, des articles 118 à 120 de la loi de finances du 31 décembre 1921 et 37 de la loi de finances du 27 décembre 1923 autorisant la perception d'un droit d'entrée et d'une taxe spéciale dans les musées, collections et monuments appartenant à l'Etat.
        
        31.01.1925 ARRÊTÉ relatif à la commission instituée par l'article 14 du décret du 30 décembre 1924, relatif au droit d'entrée au musée de l'armée.
        
        24.03.1925 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL au sujet de l'application des articles 8, 9, 10 et 12 du décret du 30 décembre 1924 pour la perception du droit d'entrée et des taxes au musée de l'armée et au tombeau de l'Empereur.
        
        20.02.1981 DÉCRET N° 81-169 relatif à la fixation des tarifs dans les musées, monuments et collections appartenant à l'Etat.
        
        17.11.1948 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la rémunération des agents auxiliaires temporaires chargés de la perception du droit d'entrée au musée de l'armée.
      3. 563.2.2. CHAPITRE II. MUSÉE DE LA MARINE.
        
        15 texte(s) attaché(s)
        
        03.12.1971 DÉCRET N° 71-963 relatif au musée national de la marine .
        
        03.12.1971 DÉCRET N° 71-963 relatif au musée national de la marine.
        
        03.12.1971 DÉCRET N° 71-963 relatif au musée national de la marine.
        
        03.12.1971 DÉCRET N° 71-963 relatif au musée de la marine.
        
        20.12.1954 ARRÊTÉ N° 105 portant institution d'un musée naval à Toulon et à Brest et d'un musée de la marine à Bordeaux.
        
        25.07.1955 ARRÊTÉ N° 64 portant institution d'un musée naval à Lorient.
        
        28.04.1919 DÉCRET relatif au rattachement au ministère de la marine du musée naval du Louvre.
        
        07.01.1965 ARRÊTÉ N° 1 portant institution d'un musée à l'école navale.
        
        03.12.1971 DÉCRET N° 71-963 relatif au musée national de la marine.
        
        30.12.1975 CIRCULAIRE N° 265/EMM/PL/EG relative aux musées navals des ports.
        
        29.11.1979 ARRÊTÉ relatif à la gestion et la conservation des collections et objets de collection du musée de la marine.
        
        30.01.1980 ARRÊTÉ fixant les conditions d'organisation, d'exploitation et de fonctionnement des ateliers du musée de la marine à Paris.
        
        26.02.1981 CONVENTION entre l'association des amis des musées de la marine et le musée de la marine.
        
        13.01.1983 ARRÊTÉ portant classification des musées navals de province relevant du ministère de la défense.
        
        15.10.1947 ARRÊTÉ portant organisation du musée de la marine à Paris et des musées des ports.
      4. 563.2.3. CHAPITRE III. MUSÉE DE L'AIR
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        04.11.1958 DÉCISION N° 308/CAB/AD relative au rattachement du musée de l'air à la direction technique et industrielle de l'aéronautique (A).
        
        10.12.1974 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant fixation des tarifs des droits d'entrée au musée de l'air et des modalités de répartition des recettes qui en découlent.
        
        09.12.1949 ARRÊTÉ portant organisation administrative de musée de l'air et délégation correspondante de signature.
      5. 563.2.4. CHAPITRE IV. MUSÉE DE L'ARMÉE DE TERRE.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        19.12.1983 INSTRUCTION N° 3000/DEF/EMAT/EMPL/SH/D relative aux musées de tradition de l'armée de terre.
        
        19.12.1983 INSTRUCTION N° 3000/DEF/EMAT/EMPL/SH/D relative aux musées de tradition de l'armée de terre.
      6. 563.2.5. CHAPITRE V. MUSÉE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
      7. 563.2.6. CHAPITRE VI. MUSÉEE DE LA GENDARMERIE NATIONALE.
      8. 563.2.7. CHAPITRE VII. PEINTRES DES ARMÉES. SALONS DE PEINTURE
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        02.04.1981 DÉCRET N° 81-304 relatif au titre de peintre des armées.
        
        01.09.1942 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant le statut des peintres de l'armée.
        
        29.04.1981 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'attribution du titre de peintre des armées et portant organisation des salons de peinture des armées.
        
        01.09.1942 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant le statut des peintres de l'armée.
        
        02.04.1981 DÉCRET N° 81-304 relatif au titre de peintre des armées.
        
        29.04.1981 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'attribution du titre de peintre des armées et portant organisation des salons de peinture des forces armées.
        
        27.07.1981 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions de remboursement des frais de mission des peintres des armées.
  6. 564. Cercles et foyers.
    1. Table Analytique :
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.