Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « politique des métiers et des formations associées »

INSTRUCTION N° 503346/DEF/RH-AT/PMF/DS portant abrogation de textes.

Du 02 avril 2017
NOR D E F T 1 7 5 0 6 9 0 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 968/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 581/DEF/EAA/DEP du 17 novembre 2005 relative au domaine de spécialités feux dans la profondeur et à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière et sous contrat relevant de ce domaine. Instruction N° 440/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 291/DEF/EAA/DEP du 09 mai 2005 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière et sous contrat du domaine de spécialités « feux dans la profondeur ». Instruction N° 1554/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 630/EAA/DEP du 14 décembre 2004 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat et volontaires du domaine de spécialités « défense sol-air ». Instruction N° 931/DEF/EMAT/PRH/DS du 28 juin 2004 modifiant l'instruction n° 36/DEF/EMAT/PRH/DS - 29/DEF/EAA/DGEA du 12 janvier 2004 (BOC, p. 815) relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière ou sous contrat du domaine de spécialité défense sol-air. Instruction N° 36/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 29/DEF/EAA/DGEA du 12 janvier 2004 relative à la formation individuelle de spécialités des officiers de carrière ou sous contrat du domaine de spécialités défense sol-air. Instruction N° 33/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 5/EAA/DGEA du 11 janvier 2002 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat et volontaires du domaine de spécialité « défense sol-air ». Instruction N° 397/DEF/EMAT/PRH/DS - N°233/DEF/EAA/DEP du 19 avril 2005 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang du domaine de spécialités « feux dans la profondeur ».

Référence de publication : BOC n°19 du 04/5/2017

1. Textes abrogés.

Les textes énumérés ci-après sont abrogés :

instruction n° 968/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 581/DEF/EAA/DEP du 17 novembre 2005 relative au domaine de spécialités feux dans la profondeur et à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière et sous contrat relevant de ce domaine ;
instruction n° 440/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 291/DEF/EAA/DEP du 9 mai 2005 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière et sous contrat du domaine de spécialités « feux dans la profondeur » ;
instruction n° 1554/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 630/EAA/DEP du 14 décembre 2004 modifiée, relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat et volontaires du domaine de spécialités « défense sol-air » ;
instruction n° 931/DEF/EMAT/PRH/DS modifiant l'instruction n° 36/DEF/EMAT/PRH/DS - 29/DEF/EAA/DGEA du 12 janvier 2004 (BOC, p. 815) relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière ou sous contrat du domaine de spécialité défense sol-air ;
instruction n° 36/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 29/DEF/EAA/DGEA du 12 janvier 2004 modifiée, relative à la formation individuelle de spécialités des officiers de carrière ou sous contrat du domaine de spécialités défense sol-air ;
instruction n° 33/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 5/EAA/DGEA du 11 janvier 2002 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat et volontaires du domaine de spécialité « défense sol-air » ;
instruction n° 397/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 233/DEF/EAA/DEP du 19 avril 2005 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang du domaine de spécialités « feux dans la profondeur ».

2. Publication.

La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de brigade,
sous-directeur des études et de la politique,

Christophe ABAD.