1. Généralités.

L'armée de l'air organise au profit de ses réservistes des manifestations nationales. Elles ont pour but de faire connaître la politique des réserves de l'armée de l'air et de fournir un cadre d'entraînement et d'évaluation pour les personnels affectés en unités navigantes ou en unités de protection des bases.

Ces manifestations prennent la forme de rassemblements nationaux qui sont organisés tous les quatre ans et d'exercices militaires nationaux tous les deux ans.

2. Organisation responsabilités.

2.1. Généralités.

Le rassemblement national des réserves de l'armée de l'air, placé sous la présidence du ministre de la défense ou du chef d'état-major de l'armée de l'air, se déroule en présence :

• des généraux titulaires de commandements organiques (ou de leurs représentants) ;

• de l'inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de l'air ;

• des officiers traitant des questions relatives aux réserves au sein de l'administration centrale et des commandements organiques ;

• des présidents des associations nationales d'officiers et sous-officiers de réserve de l'armée de l'air (ANORAA-ANSORAA) ;

• des autorités civiles et militaires régionales et locales invitées.

Le thème du rassemblement national est fixé par le chef d'état-major de l'armée de l'air (CEMAA) sur proposition du commandant de la région aérienne organisatrice et après avis de l'inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de l'air (IRMAA).

La base aérienne chargée de l'organisation du rassemblement est désignée par le général commandant la région aérienne responsable.

2.2. Organisation.

Une réunion préparatoire est mise sur pied par la région aérienne responsable, avec participation de représentants de l'administration centrale et du commandement organique éventuellement concerné par la présentation du thème retenu. Elle fixe les grandes lignes de l'organisation, qui fait ensuite l'objet de directives particulières de l'état-major de l'air (EMAA).

L'étude des questions d'ordre logistique incombe au comité d'organisation constitué sur la base aérienne responsable du rassemblement national. Présidé par le commandant de base, ce comité comprend :

• les chefs de moyens ;

• un représentant national de chaque association (association nationale des officiers de réserve de l'armée de l'air et association nationale des sous-officiers de réserve de l'armée de l'air) ;

• l'officier de réserve adjoint et le sous-officier de réserve adjoint au commandant de la région aérienne (ORAG et SORAG) ;

• l'officier de réserve adjoint et le sous-officier de réserve adjoint au commandant de base (ORAB et SORAB) ;

• un représentant régional de chaque association ;

• des représentants locaux des associations et des réservistes relevant de la base (CAPIR notamment), choisis en fonction de leur compétence et de leur disponibilité par le commandant de base.

Les réservistes membres du comité seront notamment chargés des opérations d'inscription au rassemblement (dossiers individuels, listes de participants, etc.) et de l'organisation de l'hébergement dans le secteur civil.

Ils pourront être convoqués en période soldée au cours de la phase préparatoire et pendant la durée du rassemblement. A cet effet, la région aérienne fixera un volume global de jours de convocation, mis à la disposition de la base organisatrice. Les crédits correspondants seront intégrés dans la demande annuelle de crédits de la région aérienne.

3. Calendrier.

Traditionnellement, le rassemblement national des réserves se déroule au cours de la semaine de l'Ascension, période favorable pour obtenir une bonne participation des réservistes.

Les exercices militaires nationaux et la coupe de l'amitié peuvent, si les conditions le permettent, être associés au rassemblement national.

4. Programme.

4.1. Rassemblement national.

Un thème spécifique à un commandement organique est présenté à chaque rassemblement national.

Le rassemblement comporte en principe :

• un exposé sur le thème retenu ;

• une allocution du CEMAA (ou de son représentant) ;

• une prise d'armes avec remise de décorations ;

• un repas officiel offert par l'armée de l'air à tous les participants ;

• une exposition statique illustrant le thème retenu ;

• une présentation aérienne.

5. Conditions de participation des réservistes.

5.1. Rassemblement national.

Les personnels de réserve participent au rassemblement national à titre bénévole. Ils peuvent être membres des associations ou non, dans les cadres ou rayés des cadres.

L'inscription au rassemblement s'effectue à titre individuel, en retournant au comité d'organisation les imprimés prévus à cet effet. Ces imprimés, accompagnés d'une circulaire d'information sont établis par la région aérienne organisatrice qui en assure la diffusion.

Le comité d'organisation exploite les imprimés retournés par les réservistes, arrête les listes de participants et les transmet aux régions aériennes au plus tard un mois avant la date du rassemblement.

S'agissant des réservistes dans les cadres, les régions font établir les ordres de convocation (OC) modèle N° 106*/97 par le centre administratif des réserves de l'armée de l'air (CARAA). Ces OC n^o 106*/97 sont établis pour une durée d'un jour à titre de période volontaire sans solde ni indemnité. Ils doivent être visés par le service accueil de la base organisatrice et donnent alors droit à l'attribution de points d'activité, conformément à la réglementation en vigueur.

Les personnels rayés des cadres, qui ne peuvent en aucun cas recevoir un OC n^o 106*/97, sont avisés individuellement par leur région d'appartenance de leur inscription au rassemblement.

6. Dispositions particulieres.

6.1. Transports.

6.1.1. Rassemblement national.

En fonction des possibilités du commandement du transport aérien militaire (COTAM), l'EMAA établit par note particulière un plan de transport aérien permettant d'acheminer les réservistes vers le lieu de rassemblement.

6.2. Moyens aériens (démonstration en vol).

Les moyens aériens nécessaires à la démonstration en vol sont définis, en fonction du thème présenté, lors de la réunion préparatoire. L'EMAA diffuse les ordres de mise en place correspondants.

6.3. Crédits.

Les crédits nécessaires à la tenue du rassemblement sont prélevés sur le budget de fonctionnement de la région organisatrice. S'agissant des soldes et indemnités correspondant aux convocations des réservistes membres du comité d'organisation, les besoins sont à inclure dans la demande annuelle de cette région.

Le repas offert par l'armée de l'air aux participants du rassemblement national fait l'objet d'une demande d'allocation spéciale adressée par l'EMAA à la direction centrale du commissariat de l'air (fonds ministériel des mess).

6.4. Hébergement.

Le choix de la base aérienne organisatrice du rassemblement tient compte des capacités d'accueil, dans le but d'assurer :

• le logement sur la base en chambres « cadres » des personnels d'active ;

• le logement sur la base en chambres collectives d'une partie des participants au rassemblement ;

• le logement dans le secteur civil des autres participants.

Le logement en chambres « cadres » est assuré à titre onéreux.

Le logement en chambres collectives est gratuit. Seuls sont perçus le coût du blanchissage des draps et celui du petit déjeuner.

Le logement en hôtel est à la charge des réservistes. Les réservations ne sont faites par le comité d'organisation qu'après réception des arrhes prévues par les fiches d'inscription.

6.5. Subsistances.

Les repas sur les bases sont pris à titre onéreux à l'exception du repas officiel offert par l'armée de l'air.

6.6. Tenue.

La tenue n^o 40 est prescrite pour l'ensemble de la manifestation. La tenue n^o 50 est tolérée pour les sous-officiers ou hommes du rang ne possédant pas de tenue n^o 40.

Pour la prise d'armes, les autorités remettant les décorations, les récipiendaires et les parrains sont en tenue n^o 20.

Pendant toute la durée du rassemblement, les réservistes sont soumis au règlement de discipline générale.

7. Compte rendu.

A l'issue du rassemblement national, la région aérienne organisatrice adresse à l'EMAA un compte rendu mentionnant notamment les difficultés rencontrées et les suggestions éventuelles.