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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
  2. 230. Militaires servant en vertu d'un contrat.
    1. Table Analytique :
  3. 231. Militaires de carrière et personnel navigant.
  4. 232. Militaires de réserve.
    2. 232.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
      2. 232.1.1. TITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE.
        
        Table Analytique :
        
        232.1.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        20.12.1973 DÉCRET N° 73-1219 relatif aux militaires engagés.
        
        15.06.1931 DÉCRET relatif au rengagement des officiers de réserve comme sous-officiers ou hommes de troupe.
        
        20.12.1973 DÉCRET N° 73-1219 relatif aux militaires engagés.
        
        20.12.1973 DÉCRET N° 73-1219 relatif aux militaires engagés.
        
        31.03.1978 ARRÊTÉ fixant les conditions dans lesquelles est vérifiée l'aptitude physique et technique des officiers, sous-officiers et officiers mariniers de réserve des armées.
        
        05.05.1977 ARRÊTÉ relatif à l'honorariat des officiers de réserve, des sous-officiers de réserve et des officiers mariniers de réserve.
        
        10.03.2008 ARRÊTÉ relatif aux modalités d'accès à la réserve citoyenne.
        
        04.10.2013 DIRECTIVE N° 9924/DEF/CAB/CSRM relative à la réserve citoyenne.
        
        14.03.2014 INSTRUCTION N° 2391/DEF/CAB/CSRM/SP relative à la gestion et l'administration de la réserve citoyenne.
        
        232.1.1.2. CHAPITRE II. CONSEILS ET COMMISSIONS ORGANISATION TERRITORIALE.
        
        15 texte(s) attaché(s)
        
        21.11.1969 LOI N° 69-1044 relative au conseil supérieur de la fonction militaire.
        
        09.02.1984 INSTRUCTION N° 140/DEF/EMAA/1/MOB fixant l'organisation et le fonctionnement des centres air de perfectionnement et d'information pour les réserves (CAPIR).
        
        21.11.1969 LOI N° 69-1044 relative au conseil supérieur de la fonction militaire.
        
        02.06.1960 DÉCRET N° 60-516 portant harmonisation des circonscriptions administratives.
        
        03.03.1967 ARRÊTÉ relatif aux commissions consultatives des cadres de réserve des armées.
        
        03.05.1976 CIRCULAIRE N° 20400/DEF/C/K relative aux relations entre l'armée active et les associations de retraités et d'anciens militaires.
        
        07.08.1976 ARRÊTÉ instituant au sein de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air une inspection des réserves et de la mobilisation et fixant ses attributions.
        
        22.04.1977 NOTE N° 533/DEF/EMAA/1/MOB relative au choix des officiers de réserve adjoint base (ORAB).
        
        23.12.1977 INSTRUCTION N° 1491/DEF/EMAA/1/ORG/MOB prise en application de l'article 7 de l' arrêté du 07 août 1976 (BOC, p. 2694)relatif à l'inspection des réserves et de la mobilisation.
        
        15.01.1991 INSTRUCTION N° 816/DEF/EMAA/1/PERS/MOB fixant l'organisation et le fonctionnement des bureaux de coordination réserve (BCR).
        
        03.03.1967 ARRÊTÉ relatif aux commissions consultatives des cadres de réserve des armées.
        
        03.03.1967 ARRÊTÉ relatif aux commissions consultatives des cadres de réserve des armées.
        
        28.05.2014 ARRÊTÉ relatif aux commissions consultatives de la réserve opérationnelle.
        
        18.05.2017 INSTRUCTION N° 815/DEF/CERPA/RÉSERVES relative aux attributions des officiers et sous-officiers de réserve adjoints pour les réserves auprès des divers échelons de commandement de l'armée de l'air.
        
        18.05.2017 INSTRUCTION N° 140/DEF/CERPA/RESERVES relative à la mission, à l'organisation et au fonctionnement des centres d'instruction et d'information des réserves de l'armée de l'air.
        
        232.1.1.3. CHAPITRE III. RECRUTEMENT.
        
        13 texte(s) attaché(s)
        
        22.10.1973 DÉCRET N° 73-1004 pris pour l'application des dispositions de l'article 5 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, relatives au grade d'aspirant.
        
        22.10.1973 DÉCRET N° 73-1004 pris pour l'application des dispositions de l'article 5 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, relatives au grade d'aspirant.
        
        22.08.1975 CIRCULAIRE N° 1076/DEF/SPA/12 relative au reversement du pécule institué en faveur des officiers de réserve servant en situation d'activité, par l'article 26 de la loi du 30 juin 1952 (BO/G, p. 2641 ; BO/A, p. 1331 ; BO/M 1952-2, p. 17)et par l'article 84 de la loi du 13 juillet 1972 (BOC/SC, p. 784), en cas de reprise d'activité en qualité d'officier ou de sous-officier.
        
        27.04.1981 INSTRUCTION N° 930/DEF/EMAA/1/MOB fixant les conditions de choix et de mise en place des personnels de réserve de l'armée de l'air.
        
        16.01.1986 INSTRUCTION N° 6500/DEF/DPMAA/4/INST relative au recrutement et à la formation des officiers de réserve de l'air (ORSA-AIR) mécaniciens (ORSA-méc.) et des bases (ORSA-bases) provenant des sous-officiers du personnel navigant et non navigant appelés à servir en situation d'activité.
        
        17.08.1977 ARRÊTÉ relatif à la spécialité de convoyeur et de convoyeuse de réserve de l'armée de l'air.
        
        22.10.1973 DÉCRET N° 73-1004 pris pour l'application des dispositions de l'article 5 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, relatives au grade d'aspirant.
        
        13.07.1977 ARRÊTÉ concernant le recrutement de spécialistes en qualité d'officiers de réserve.
        
        18.04.1983 ARRÊTÉ fixant pour l'armée de terre, l'armée de l'air et la gendarmerie les brevets militaires requis des sous-officiers de réserve pour être recrutés comme officiers de réserve.
        
        28.11.1983 INSTRUCTION N° 1482/DEF/EMAA/1/MOB relative au maintien dans les cadres des officiers et sous-officiers de réserve âgés de plus de 35 ans.
        
        27.05.2014 INSTRUCTION N° 850/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/ADM relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.
        
        21.04.2015 CIRCULAIRE N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative au recrutement au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air.
        
        10.04.2018 INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.
      3. 232.1.2. TITRE II. INSTRUCTION MILITAIRE.
      4. 232.1.3. TITRE III. ADMINISTRATION DES RÉSERVISTES.
    3. 232.2. LIVRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
      1. Table Analytique :
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.