Précédent modificatif :  Arrêté du 25 août 2009 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense. , Ordonnance n° 2010-462 du 6 mai 2010 (n.i. BO ; JO du 7 mai 2010, texte n° 49). , Arrêté du 12 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 modifié fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10. du code de la défense. , Arrêté du 29 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense. , Arrêté du 1er juillet 2015 (n.i. BO ; JO n° 158 du 10 juillet 2015, texte n° 16). , Arrêté du 13 juin 2017 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L4132-10 du code de la défense.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 janvier 1980 fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  200.3.3.

Référence de publication : JO n° 287 du 10 décembre 2008 ; texte n° 28 signalé au BOC 3/2009.