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Contrôle général des armées : groupe des inspections spécialisées ; pôle « travail »

DÉCISION N° 1031/ARM/CGA/IS/PT/ITA portant abrogation de textes.

Du 05 avril 2018
NOR A R M C 1 8 5 0 5 2 8 S

La ministre des armées,

Vu l'arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'exercice des attributions confiées au pôle travail du groupe des inspections du contrôle général des armées ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2016 modifié, portant désignation d'un membre du corps militaire du contrôle général des armées aux fonctions de chef de l'inspection du travail dans les armées ;

Vu l'arrêté du 5 juillet 2017 (A) portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2017 (B) portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2017 (C) portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2017 (D) portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2017 (E) portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2017 (F) portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2017 (G) portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2017 (H) portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées ;

Vu la décision du 19 mars 2018 (I) portant délégation de signature (contrôle général des armées),

Décide :

Art. 1er.

 

Sont abrogées :

Art. 2.

 

La présente décision est publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour la ministre des armées et par délégation :

Le contrôleur général des armées,
chef du pôle travail, chef de l'inspection du travail dans les armées,

Arnauld CHÉREIL DE LA RIVIERE.