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Archivé MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées.

Du 06 juin 2018
 NOR A R M H 1 8 1 5 7 9 3 A

Autre(s) version(s) :

 

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 31 mai 2017 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  255-0.2.15., 255-1.1.1.5.

Référence de publication : BOC n°25 du 28/6/2018

JORF n° 135 du 14 juin 2018, texte n° 7