Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
  2. 250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
    1. Table Analytique :
  3. 251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
  4. 252. Fonctionnaires des services extérieurs
  5. 253. Personnel contractuel.
  6. 254. Personnel ouvrier.
  7. 255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
    2. 255-0. Traitements et indemnités.
      1. Table Analytique :
    3. 255-1. Frais de déplacement.
      1. Table Analytique :
      2. 255-1.1. TITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION APPLICABLE EN MÉTROPOLE.
        
        255-1.1.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGIME DE BASE.
        
        Table Analytique :
        
        255-1.1.1.1. Section 1. Généralités.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        14.03.1967 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif au classement des personnels civils relevant du ministère des armées pour l'application du régime des indemnités de déplacement.
        
        08.05.1978 CIRCULAIRE N° 31229/DEF/DPC/RGB/2 relative au classement des agents non fonctionnaires du ministère de la défense dans les groupes prévus pour l'attribution des indemnités de déplacement.
        
        31.01.1967 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant classement des personnels communs aux administrations centrales de l'Etat pour l'application du régime des indemnités de déplacement.
        
        03.07.2006 ARRÊTÉ fixant les taux des indemnités de stage prévues à l'article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'État.
        
        28.12.2007 INSTRUCTION N° 312726/DEF/SGA/DRH-MD portant sur les dispositions fixées par l'arrêté ministériel du 10 avril 2007 pris en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et fixant les barèmes indemnitaires et les modalités d'indemnisation des personnels civils du ministère de la défense dans le cadre de leurs déplacements temporaires.
        
        21.07.2008 DÉCRET N° 2008-723 relatif à l'attribution d'une indemnité de difficulté d'accès aux fonctionnaires et aux agents non titulaires de l'État exerçant leurs fonctions dans les installations du ministère de la défense implantées sur l'île Longue et à Lanvéoc-Poulmic (Finistère).
        
        21.07.2008 ARRÊTÉ fixant le montant de l'indemnité de difficulté d'accès allouée aux fonctionnaires et aux agents non titulaires de l'État exerçant leurs fonctions dans les installations du ministère de la défense implantées sur l'île Longue et à Lanvéoc-Poulmic (Finistère).
        
        30.07.2010 ARRÊTÉ pris en application du deuxième alinéa du 8. de l'article 2 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'État, au profit des personnels civils de l'organisme « DGA techniques aéronautiques » basé sur la commune de Balma et chargés des différents essais techniques effectués sur l'Airbus A350.
        
        255-1.1.1.2. Section 2. Changement de résidence.
        
        255-1.1.1.3. Section 3. Missions.
        
        255-1.1.1.4. Section 4. Stages;
        
        255-1.1.1.5. Section 5. Frais de transport des personnes.
        
        19 texte(s) attaché(s)
        
        26.06.1985 DÉCRET N° 85-649 relatif aux comités techniques paritaire du ministère de la défense .
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-451 relatif aux commissions administratives paritaires.
        
        26.06.1985 DÉCRET N° 85-649 relatif au comité technique paritaire du ministère de la défense.
        
        26.06.1985 DÉCRET N° 85-649 relatif aux comités techniques paritaire du ministère de la défense.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-451 relatif aux commissions administratives paritaires.
        
        07.08.1968 DÉCRET N° 68-724 fixant les conditions de remboursement des frais occasionnés par les déplacements des agents de l'Etat et autres personnes qui collaborent aux conseils, comités, commissions et autres organismes consultatifs qui apportent leurs concours à l'Etat.
        
        13.03.1986 CIRCULAIRE N° L/C/292N° CD/1105 du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget et de la consommation, relative au remboursement de la carte orange aux agents exerçant des fonctions itinérantes dans la région parisienne.
        
        07.10.1948 AUTRE N° 123-25/B-5 du président du conseil, ministre des finances et des affaires économiques, relative aux frais de déplacement des agents traduits devant des conseils de discipline.
        
        25.01.2007 CIRCULAIRE relative à l'application du décret n° 2006-1663 du 22 décembre 2006 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail par les personnels de l'État et des établissements publics administratifs de l'État travaillant hors Ile- de- France.
        
        17.04.2008 DÉCRET N° 2008-369 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité.
        
        17.04.2008 ARRÊTÉ fixant le montant maximal de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008.
        
        30.06.2008 DÉCRET N° 2008-647 instituant une allocation d'aide à la mobilité du conjoint et une indemnité temporaire de mobilité en faveur de certains agents du ministère de la défense.
        
        05.10.2010 DÉCRET N° 2010-1176 fixant les conditions et les modalités de remboursement des frais de transport des fonctionnaires de l'État soumis au contrôle des caisses primaires d'assurance maladie.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-451 relatif aux commissions administratives paritaires.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-451 relatif aux commissions administratives paritaires.
        
        09.06.2015 ARRÊTÉ fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère de la défense.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-451 relatif aux commissions administratives paritaires.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-451 relatif aux commissions administratives paritaires.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-451 relatif aux commissions administratives paritaires.
        
        255-1.1.1.6. Section 6. Utilisation d'un véhicule.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        255-1.1.1.7. Section 7. Frais de transport du mobilier.
        
        255-1.1.2. CHAPITRE II. RÉGIMES PARTICULIERS D'INDEMNISATION.
      3. 255-1.2. TITRE II. RÉGLEMENTATION APPLICABLE HORS MÉTROPOLE.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.