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  2. BOC n°30
  3. ARML1818792A fixant l'organisation de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole de l'air.
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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ fixant l'organisation de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole de l'air.

Du 04 juillet 2018
NOR A R M L 1 8 1 8 7 9 2 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 22 décembre 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'École de l'air et de l'École militaire de l'air. Arrêté du 06 juillet 2009 pris en application, pour les élèves de l'École de l'air et de l'École militaire de l'air, du décret n° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  631.2.1., 631.2.2., 200.3.1., 230.1.2.4.

Référence de publication : BOC n°30 du 26/7/2018

JORF n° 162 du 17 juillet 2018, texte n° 7

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