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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ relatif à l'école des applications militaires de l'énergie atomique.

Du 30 août 2018
 NOR A R M D 1 8 2 3 8 1 0 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 11 mars 1999 relatif à l'école des applications militaires à l'énergie atomique.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  644.2.2., 631.5.4., 712.1., 110.3.3.5., 650.2., 642.1.2.2.3.4.

Référence de publication : BOC n°38 du 20/9/2018

JO n° 205 du 6 septembre 2018, texte n° 13