Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
2. 70. Organisation et règles générales de fonctionnement de la direction générale de l'armement.
3. 71. Personnel et écoles de la direction générale de l'armement.
  2. 710. Corps militaires de l'armement.
    1. Table Analytique :
  3. 711. École polytechnique.
    1. Table Analytique :
  4. 712. Enseignements et écoles de l'armement.
    1. Table Analytique :
    2. 712.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES A PLUSIEURS ÉCOLES.
      1. 15 texte(s) attaché(s)
        
        22.02.1962 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant la liste des écoles d'ingénieurs auxquelles un concours spécial de recrutement organisé en faveur des élèves de l'enseignement technique ouvre l'accès.
        
        19.05.1981 LISTE établie par la commission des titres d'ingénieur des écoles publiques, des écoles techniques privées reconnues par l'Etat et des écoles privées habilitées à délivrer un diplôme d'ingénieur.
        
        28.06.1978 DÉCRET N° 78-721 fixant certaines dispositions applicables aux élèves des écoles militaires de formation d'officiers de carrière.
        
        26.01.1984 LOI N° 84-52 sur l'enseignement supérieur (art. 16).
        
        02.03.1978 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant application du décret n° 77-1247 du 14 novembre 1977 relatif à l'accès aux grandes écoles et aux établissements d'enseignement supérieur des candidats titulaires d'un diplôme attestant une qualification professionnelle (art. 1er).
        
        02.12.1977 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant organisation d'un concours unique pour l'admission à des grandes écoles (art. 1er et 2).
        
        02.09.1971 DÉCRET N° 71-715 relatif à certaines modalités de rémunération de personnels enseignants occupant un emploi dans un établissement d'enseignement supérieur.
        
        14.11.1977 DÉCRET N° 77-1247 relatif à l'accès aux grandes écoles et aux établissements d'enseignement supérieur des candidats titulaires d'un diplôme attestant une qualification professionnelle.
        
        19.06.1978 ARRÊTÉ fixant les programmes et modalités d'admission dans certaines écoles nationales supérieures d'ingénieurs et écoles assimilées à compter de 1979.
        
        09.02.1981 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à l'application du décret N° 56-585 du 12 juin 1956 à certaines écoles et jurys de concours ou d'examens dépendant du ministère de la défense.
        
        15.04.1983 INSTRUCTION N° 381612/DGA/DPAG relative aux enseignements de spécialisation dispensés par l'école nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace ou par l'école nationale supérieure de techniques avancées.
        
        05.07.1984 DÉCRET N° 84-573 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur.
        
        08.11.1984 INSTRUCTION N° 13295/DGA/D portant création d'une commission d'attribution des bourses en faveur de certains élèves civils des écoles d'ingénieurs dépendant de la délégation générale pour l'armement.
        
        09.02.1981 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à l'application du décret N° 56-585 du 12 juin 1956 à certaines écoles et jurys de concours ou d'examens dépendant du ministère de la défense.
        
        30.08.2018 ARRÊTÉ relatif à l'école des applications militaires de l'énergie atomique.
    3. 712.2. TITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES A CHACUNE DES ÉCOLES DE LA DGA . NIVEAU ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
      1. Table Analytique :
4. 72. Réglementation en matière d'armement.
5. 73. Dispositions spéciales à certains organismes dépendant de la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.