Le ministre de l'intérieur et le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment son article R. 3232-9. ;

Vu le décret n° 64-498 du 1^er juin 1964 modifié relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées ;

Vu le décret n° 2008-1524 du 30 décembre 2008 modifié relatif aux aumôniers militaires,

Arrêtent : 

Art. 1er.

 

Il est institué, au sein des forces armées, une aumônerie militaire pour l'exercice de chacun des cultes catholique, israélite, protestant et musulman. 

Art. 2.

 

Une aumônerie militaire est dirigée par un aumônier militaire qui prend, parmi les appellations suivantes, celle correspondant à son culte :

• aumônier militaire en chef du culte catholique ;
  
• aumônier militaire en chef du culte israélite ;
  
• aumônier militaire en chef du culte protestant ;
  
• aumônier militaire en chef du culte musulman. 

Art. 3.

 

Un aumônier en chef adjoint de chaque culte est placé auprès du chef d'état-major de chaque armée et auprès du directeur général de la gendarmerie nationale. 

Art. 4.

 

Un aumônier de zone de défense de chaque culte est placé auprès de chaque officier général de zone de défense et de sécurité. 

Art. 5.

 

Les aumôniers relèvent du chef d'état-major des armées pour leur emploi et de la direction centrale du service du commissariat des armées pour leur administration et leur gestion. 

Art. 6.

 

Un conseil de coordination des aumôneries militaires assure la concertation entre les aumôneries militaires et les forces armées.

Le conseil de coordination des aumôneries militaires est présidé par le chef d'état-major des armées. Les chefs d'état-major de chaque armée, le directeur général de la gendarmerie nationale, le directeur central du service du commissariat des armées et les aumôniers militaires en chef en sont membres.

Le conseil de coordination des aumôneries militaires est réuni au moins une fois par an, sur l'initiative du chef d'état-major des armées ou d'au moins deux membres du conseil de coordination des aumôneries militaires.

Les membres peuvent se faire représenter aux réunions du conseil. 

Art. 7.

 

L'organisation et le soutien matériel des aumôneries militaires sont précisés par instruction du chef d'état-major des armées. 

Art. 8.

 

L'arrêté du 16 mars 2005 pris pour l'application du décret n° 64-498 du 1^er juin 1964 modifié relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées est abrogé. 

Art. 9.

 

Le chef d'état-major des armées, le chef d'état-major de l'armée de terre, le chef d'état-major de la marine, le chef d'état-major de l'armée de l'air, le directeur général de la gendarmerie nationale et le directeur central du service du commissariat des armées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.