Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté N° 2100/DEF/EMAT/EPI/EPO du 18 août 1975 portant règlement du service intérieur de l'armée de terre. Arrêté du 11 août 2017 fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre. Arrêté du 27 juillet 2018 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre. Instruction N° 900/DEF/RH-AT/PRH/ES du 05 avril 2017 relative à la politique générale de la formation dans l'armée de terre.

Instruction n° 700/ARM/RH-AT/SDEP/BPMF du 7 juillet 2017 relative au dispositif de gouvernance des métiers dans l'armée de terre (BOC n° 31 du 27 juillet 2017, texte 9);

Instruction N° 954/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 20 octobre 2017 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 1750/ARM/EMAT/PS/BORG/POD du 12 mars 2018 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  111.4.

Référence de publication : BOC n°9 du 04/4/2019