Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
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Table Analytique :
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111. Organisation générale de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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111.1. TITRE PREMIER. TEXTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL
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3 texte(s) attaché(s)03.04.1984 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les modalités particulières pour l'inscription des établissements relevant du ministre de la défense au répertoire des entreprises et de leurs établissements institué par le décret n° 73-314 du 14 mars 1973, modifié.14.03.1973 DÉCRET N° 73-314 portant création d'un système nationale d'identification et d'un répertoire des entreprises et de leurs établissements.02.05.1983 ARRÊTÉ fixant la liste des administrations ou organismes habilités à demander l'inscription au répertoire national des entreprises et de leurs établissements.
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111.2. TITRE II. ORGANISATION GÉNÉRALE DES ARMÉES.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)10.07.2010 ARRÊTÉ fixant les conditions de qualification prévues à l'article R. 4221-21 du code de la défense pour les nominations au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve de l'armée de terre.
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111.3. TITRE III. L'ADMINISTRATION CENTRALE.
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111.4. TITRE IV. ORGANISATION DU COMMANDEMENT.
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Table Analytique :6 texte(s) attaché(s)07.01.2019 INSTRUCTION N° 403/ARM/EMAT/PS/BORG/ relative aux missions et à l'organisation du commandement de la logistique des forces25.03.2019 INSTRUCTION N° 503184 relative aux missions et à l’organisation du quartier général du corps de réaction rapide – France.25.03.2019 INSTRUCTION N° 503182/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation de l'école nationale des sous-officiers d'active.25.03.2019 INSTRUCTION N° 503181/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation du commandement terre pour le territoire national.25.03.2019 INSTRUCTION N° 503183/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation du commandement des forces terrestres.17.04.2019 INSTRUCTION N° 504158/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l’organisation des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
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111.4.1. CHAPITRE PREMIER. COMMANDEMENT MILITAIRE DE DÉFENSE ET COMMANDEMENT OPÉRATIONNEL.
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6 texte(s) attaché(s)05.10.1954 INSTRUCTION N° 3132/EMA/1/L relative aux pouvoirs des généraux commandant les régions militaires sur les établissements spéciaux.11.12.1979 INSTRUCTION N° 3723/DEF/EMAT/EMPL N° 1137/DEF/EMAT/MO/ORG portant attributions du général commandant et directeur des transmissions de corps d'armée et de région militaire.08.01.1980 INSTRUCTION N° 48/DEF/EMAT/EMPL portant attributions du général commandant le train de corps d'armée et de région militaire.08.10.2015 INSTRUCTION N° 1/DEF/EMAT/PS/BORG/ORG_2/323 relative à l'organisation du service militaire volontaire.
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111.4.2. CHAPITRE II. DIVISIONS.
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4 texte(s) attaché(s)01.07.1982 INSTRUCTION N° 2303/DEF/EMAT/EMPL/OEO portant attributions du commandant des transmissions de division blindée ou d'infanterie.01.07.1982 INSTRUCTION N° 2304/DEF/EMAT/EMPL/OEO portant attributions du commandant des transmissions de division militaire territoriale.01.07.1982 INSTRUCTION N° 2303/DEF/EMAT/EMPL/OEO portant attributions du commandant des transmissions de division blindée ou d'infanterie.
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111.5. TITRE V. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
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112. Organisation générale de la marine.
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Table Analytique :
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113. Organisation générale de l'armée de l'air.
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Table Analytique :
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114. Restructurations.
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Table Analytique :
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12. Règles générales d'exécution du service.
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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