Sommaire du BOC n°9 du 04/04/2019

Texte réglementaire permanent

Texte 2
25 mars 2019

Instruction N° 503184 du 25 mars 2019 relative aux missions et à l’organisation du quartier général du corps de réaction rapide – France.

NOR : A R M T 1 9 5 2 7 0 4 J
Référence(s) : Code du 19 juillet 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre. Arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée. Arrêté du 11 août 2017 fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre.

Arrangement technique entre les nations contributrices et le grand quartier général des puissances alliées en Europe (SHAPE) et le ministre de la défense de la République française concernant la dotation en personnel, le financement, l’administration et le soutien du quartier général du quartier général du corps de réaction rapide – France (QG CRR-Fr) en tant que quartier général de corps de déploiement rapide de l’OTAN (QG NRDC), entré en vigueur le 23 août 2006 (n.i. BO).

Arrangement technique entre le ministre de la défense de la République française et le grand quartier général des puissances alliées en Europe (SHAPE) concernant le commandement et le contrôle du quartier général du corps de réaction rapide – France (QG CRR-Fr) en tant que quartier général de corps de déploiement rapide de l’OTAN (QG NRDC), entré en vigueur le 17 juin 2005 (n.i. BO).

Instruction N° 1750/ARM/EMAT/PS/BORG/POD du 12 mars 2018 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.

Décision ministérielle n° 172/DEF/EMAT/ORG/OE/ORG2/323 du 11 février 2005 portant création du quartier général du corps de réaction rapide – France (CRR-Fr) (n.i. BO).

Classé(s) au(x) : BOEM 111.4.
Texte 4
10 décembre 2018

Instruction N° 1416/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 10 décembre 2018 modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d’admission sur épreuves organisés au titre des 1° et 2° de l'article 4. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié.

NOR : A R M T 1 9 5 2 9 0 4 J Classé(s) au(x) : BOEM 640.1.2.
Texte 8
15 février 2019

Instruction n° 0-2512-2019/ARM/DPMM/1 du 15 février 2019 relative aux entretiens de carrière du personnel officier de la marine.

NOR : A R M B 1 9 5 2 8 6 3 J
Référence(s) : Arrêté du 18 mai 2015 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine. Texte(s) abrogé(s) :

instruction n° 0-16377-2012 /DEF/DPMM/1 du 13 juillet 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.4.
Texte 10
21 février 2019
Texte 11
22 février 2019
Texte 12
26 février 2019
Texte 13
07 mars 2019