> Télécharger au format PDF
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : Bureau des écoles et de la formation

INSTRUCTION N° 0-5929-2019/ARM/DPMM/FORM relative aux écoles de conduite de la marine et brevet militaire de conduite.

Du 19 mars 2019
 NOR A R M B 1 9 5 2 8 9 0 J

Référence(s) : Arrêté du 22 avril 2008 fixant les conditions requises pour la conduite des véhicules relevant du parc du ministère de la défense et définissant les règles de délivrance, de suspension et de retrait du brevet militaire de conduite. Instruction N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO du 29 novembre 2012 relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense.

Pièce(s) jointe(s) :     Trois annexes

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-37618-2009/DEF/EMM/LOGGEN du 09 juillet 2009 relative aux écoles de conduite de la marine et brevet de conduite militaire.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  470-1.3.

Référence de publication : BOC n°10 du 05/4/2019

Pour la ministre des armées et par délégation :

Le contre-amiral,

adjoint au directeur du personnel militaire de la marine,

Nicolas BEZOU.