Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
  2. 470. Matériel de la marine.
    2. 470-0. Armement, essais et conservation des bâtiments de la marine nationale.
      1. Table Analytique :
    3. 470-1. Service automobile.
      1. Table Analytique :
      2. 470-1.1. TITRE PREMIER. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES SERVICES AUTOMOBILES.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        02.08.1979 INSTRUCTION N° 233/EMM/LOG/TAR relative à l'organisation et au fonctionnement des centres d'automobiles.
        
        30.11.2017 CIRCULAIRE N° 1720/ARM/EMM/MCO/LOGGEN relative à l'organisation générale du parc automobile de la marine (véhicules « métier marine ») et aux tableaux de dotations associés.
      3. 470-1.2. TITRE II. CIRCULATION AUTOMOBILE MILITAIRE.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      4. 470-1.3. TITRE III. DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONDUCTEURS.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        18.03.1976 INSTRUCTION N° 560/EMA/ORG/LOG/OG relative aux conditions de délivrance des permis de conduire militaires.
        
        08.03.1972 INSTRUCTION N° 10689/DN/EMA/LOG/1 relative au contrôle de l'imprégnation alcoolique des conducteurs de véhicules militaires.
        
        10.11.1977 INSTRUCTION N° 3690/DEF/EMA/1/OL/2 prise pour l'application de l'arrêté du 13 décembre 1976 relatif à la délivrance du permis militaire valable pour la conduite des véhicules automobiles des armées.
        
        17.05.1985 AUTRE N° 1769/DEF/DPMM/2/A relative à la conversion des permis de conduire militaires en permis de conduire civils de la catégorie D (transport en commun).
        
        06.04.2007 INSTRUCTION N° 11/DEF/EMM/MDR/HSCT relative à l'organisation de la prévention routière au sein de la marine nationale.
        
        22.04.2008 ARRÊTÉ fixant les conditions requises pour la conduite des véhicules relevant du parc du ministère de la défense et définissant les règles de délivrance, de suspension et de retrait du brevet militaire de conduite.
        
        09.07.2009 INSTRUCTION N° 0-37618-2009/DEF/EMM/LOGGEN relative aux écoles de conduite de la marine et brevet de conduite militaire.
        
        19.03.2019 INSTRUCTION N° 0-5929-2019/ARM/DPMM/FORM relative aux écoles de conduite de la marine et brevet militaire de conduite.
      5. 470-1.4. TITRE IV. IMMATRICULATION, MARQUE ET RÉFORME DES VÉHICULES. FICHIER MÉCANOGRAPHIQUE.
      6. 470-1.5. TITRE V. RAVITAILLEMENT EN CARBURANTS. PRESCRIPTIONS D'ORDRE TECHNIQUE.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        09.06.1967 CIRCULAIRE N° 33/EMM/1/SDA relative aux véhicules automobiles servant à la lutte contre l'incendie. Avertisseurs lumineux spéciaux.
        
        13.07.1967 CONVENTION N° 6000/DCE/I/SD relative au ravitaillement en produits pétroliers des véhicules des forces armées néerlandaises et françaises circulant dans les Pays-Bas ou en France.
        
        21.12.1967 CIRCULAIRE N° 1810/M/CMa/4 bis relative au ravitaillement des véhicules militaires isolés circulant en France et aux Pays-Bas.
        
        19.12.1980 CIRCULAIRE N° 287/EMM/LOG/TAR relative aux économies de matières premières. Utilisation des pneumatiques rechapés.
        
        19.01.1982 CIRCULAIRE N° 19/EMM/LOG/TAR relative à l'économie de matières premières. Utilisation des pneumatiques rechapés sur les véhicules légers.
        
        19.03.1982 CIRCULAIRE N° 222/DEF/CMa/4 relative à l'utilisation des pneumatiques recreusés et rechapés sur les véhicules de la marine.
        
        15.12.1986 AUTRE N° 252/EMM/LOG/TAR relative au ravitaillement des véhicules de la marine nationale en dehors du réseau militaire.
      7. 470-1.6. TITRE VI. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX VÉHICULES DU SERVICE GÉNÉRAL.
      8. 470-1.7. TITRE VII. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX VÉHICULES DES DIRECTIONS ET SERVICES.
      9. 470-1.8. TITRE VIII. ACCORDS DE STANDARDISATION OTAN .
  3. 471. Gestion des combustibles, carburants et produits associés.
    1. Table Analytique :
  4. 472. Commandement du soutien des forces aériennes.
    1. Table Analytique :
  5. 473. Matériel de l'armée de l'air.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.