1. L'école des marins météorologistes-océanographes.

1.1. Mission.

L\'école des marins météorologistes-océanographes (ECOMETOC) est un organisme de formation relevant du directeur du personnel militaire de la marine (DPMM). Elle est école pilote pour la marine dans les domaines de la météorologie et de l\'océanographie.

Elle assure les formations suivantes au profit du personnel de la marine nationale :

Les sessions du BAT et du BS peuvent accueillir des stagiaires de marines étrangères.

1.2. Implantation.

L\'école des marins météorologistes-océanographes est implantée à Toulouse sur le site de Météo-France dans les locaux mis à sa disposition par l\'école nationale de la météorologie (ENM).

2. Commandement.

Le commandement de l\'école des marins météorologistes-océanographes est confié à un officier de la marine, également chef de la cellule opérationnelle d\'environnement de la marine (CELENV).

L\'école des marins météorologistes-océanographes relève :

• organiquement et fonctionnellement, du directeur du personnel de la marine ;
• territorialement, du commandant de l\'arrondissement maritime de Brest.

Un contrat d\'objectifs est passé pour la durée de son commandement entre le commandant de l\'ECOMETOC et le sous-directeur compétences de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM/SDC). Ce contrat fait l\'objet d\'un suivi régulier à l\'aide d\'indicateurs. Il peut être actualisé autant que de besoin.

Le commandant est assisté d\'un officier subalterne qui assure les fonctions de directeur de l\'enseignement et de commandant en second.

Les principes détaillés de l\'organisation de l\'ECOMETOC font l\'objet d\'un ordre permanent du commandant.

3. Organisation de la formation - responsabilités.

3.1. Programmes de formation.

Les programmes de formation sont validés par la DPMM conformément aux instructions citées en référence d) et g).

Le directeur de l\'enseignement est responsable du respect des objectifs de formation et de l\'animation du processus d\'ingénierie de formation.

La révision de ces programmes de formation résulte d\'un dialogue régulier entre l\'école, l\'autorité de domaine de compétences (ALFAN/ADC) et les employeurs.

L\'Ecométoc exploite le calendrier des stages organisés par l\'école nationale de la météorologie et fait connaître à l\'autorité de domaine de compétences ceux qui lui paraissent devoir être proposés, au titre de la formation permanente, au personnel de la spécialité météorologiste-océanographe et aux officiers.

3.2. Personnel d'encadrement et d'instruction.

L\'encadrement des élèves est assuré par les officiers et les officiers mariniers affectés à l\'ECOMETOC.

L\'instruction militaire, maritime et sportive des élèves est dispensée sous l\'autorité du directeur de l\'enseignement par l\'ensemble des cadres.

La formation de spécialité est assurée par le personnel instructeur de la marine nationale (directeur de l\'enseignement compris) et, pour certains modules, par l\'école nationale de la météorologie, conformément à la convention en référence j).

Des officiers de la marine, ingénieurs de l\'armement ou conférenciers extérieurs peuvent intervenir sur des sujets opérationnels et/ou scientifiques. Le choix des intervenants et les thèmes abordés sont définis chaque année en fonction des besoins.

3.3. Évaluation et sanction de la formation.

Les procédures de sanction de la formation, conformes aux dispositions de l\'instruction citée en référence e), sont décrites dans un ordre permanent commandant.

A la fin de la formation, l\'école transmet à la direction du personnel militaire de la marine (PM.2/5-RA), le procès-verbal du conseil d\'unité, la proposition d\'attribution du brevet militaire et les déclarations d\'engagement à rester au service (DERS) signées par les élèves.

La décision ministérielle et les mouvements informatiques relatifs à l\'attribution du BAT ou du BS sont effectués par la DPMM (PM.2/5-RA).

4. ADMINISTRATION.

4.1. Rattachement administratif.

L\'ECOMETOC constitue une unité rattachée au centre administratif de la marine à Paris (CAM Paris) pour l\'administration, la gestion du personnel [décision de référence i)] et les crédits de fonctionnement.

4.2. Crédits.

Conformément à l\'instruction citée en référence c), le financement des activités de formation est intégralement supporté par la DPMM.

Les frais de logement des élèves dans les locaux mis à disposition par Météo-France sont honorés par la DPMM.

4.3. Soutiens spécifiques.

L\'ECOMETOC bénéficie du soutien des organismes suivants :

Le commandant de l\'ECOMETOC est par ailleurs autorisé à passer des conventions avec des organismes relevant du ministère de la défense.

4.4. Discipline.

Les pouvoirs d\'autorité militaire de premier et de deuxième niveau pour l\'ensemble du personnel de l\'ECOMETOC sont précisés dans l\'arrêté de référence a).

4.5. Notation.

Le commandant de l\'ECOMETOC est noté en tant que commandant d\'école [référence h)].

L\'amiral sous-chef d\'état-major opérations aéronavales (ALOPS) rédige une fiche d\'appréciation relative aux responsabilités du commandant de l\'ECOMETOC dans ses fonctions de CELENV.

5. Textes abrogés.

L\'instruction n° 478/DEF/EMM/PL/ORA du 26 août 1996 relative à l\'organisation de l\'école des marins météorologistes-océanographes et l\'instruction n° 352/DEF/SHOM/PERS du 14 avril 1998 relative à l\'organisation de la formation et au fonctionnement de l\'école des marins météorologistes-océanographes sont abrogées.