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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration » ; bureau « personnel »

CIRCULAIRE N° 1211/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2008.

Abrogé le 25 mai 2009 par : CIRCULAIRE N° 2755/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2009. Du 28 février 2008
NOR D E F E 0 8 5 0 4 7 7 C

Référence(s) : Instruction N° 3099/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES du 11 mai 2004 relative au travail d'avancement du personnel militaire de réserve du service des essences des armées.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3051/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES du 14 mai 2007 relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2007.

Référence de publication : BOC n°13 du 04/4/2008

La présente circulaire a pour but de définir les modalités particulières d\'établissement du travail d\'avancement aux différents grades du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.

1. TRAVAIL D'AVANCEMENT.

Les conditions d\'ancienneté de grade requises du personnel de la réserve opérationnelle pour être compris dans le travail d\'avancement de 2008 sont indiquées en annexe.

2. CALENDRIER DU TRAVAIL.

Conformément à l\'instruction citée en référence le travail d\'avancement devra parvenir à la direction centrale du service des essences des armées pour le 12 septembre 2008.

3. TEXTE ABROGÉ.

La circulaire n° 3051/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES du 14 mai 2007 relative aux conditions d\'ancienneté de grade pour l\'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l\'année 2007 est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'ingénieur général,
directeur central du service des essences des armées,

Jean-Claude DUPUIS.

Annexe

ANNEXE. CONDITIONS D'ANCIENNETÉ DE GRADE POUR L'ANNÉE 2008.

1. PERSONNEL OFFICIER.

CORPS	INGÉNIEUR EN CHEF DE 2E CLASSE POUR INGÉNIEUR EN CHEF DE 1RE CLASSE	INGÉNIEUR PRINCIPAL POUR INGÉNIEUR EN CHEF DE 2E CLASSE
Ingénieurs militaires.	1er août 2002	1er août 2004

CORPS.	LIEUTENANT-COLONEL POUR COLONEL.	COMMANDANT POUR LIEUTENANT-COLONEL.	CAPITAINE POUR COMMANDANT.	LIEUTENANT POUR CAPITAINE.	SOUS- LIEUTENANT POUR LIEUTENANT.
Officiers du corps technique et administratif.	1er janvier 2002	1er août 2001	1er août 2002	1er août 2004	1er août 2007

2. PERSONNEL NON OFFICIER.

CORPS.	AGENT TECHNIQUE EN CHEF POUR MAJOR.	AGENT TECHNIQUE POUR AGENT TECHNIQUE EN CHEF.
Sous-officiers du service des essences des armées.	1er janvier 2003.	1er septembre 2003.

CORPS.	ADJUDANT POUR ADJUDANT-CHEF	MARÉCHAL DES LOGIS-CHEF POUR ADJUDANT.	MARÉCHAL DES LOGIS POUR MARÉCHAL DES LOGIS-CHEF.
Sous-officiers « soutien pétrolier » du service des essences des armées.	1er janvier 2002.	1er janvier 2002.	1er décembre 2003.