Archivé direction centrale du service des essences des armées : sous-direction « administration »

CIRCULAIRE N° 2755/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2009.

Abrogé le 20 mai 2010 par : CIRCULAIRE N° 2603/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2010. Du 25 mai 2009
NOR D E F E 0 9 5 1 2 6 4 C

Référence(s) : Instruction N° 3099/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES du 11 mai 2004 relative au travail d'avancement du personnel militaire de réserve du service des essences des armées.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1211/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES du 28 février 2008 relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2008.

Référence de publication : BOC n°23 du 03/7/2009

La présente circulaire a pour but de définir les modalités particulières d\'établissement du travail d\'avancement aux différents grades du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.

1. Travail d'avancement.

Les conditions d\'ancienneté dans le grade, requises du personnel de la réserve opérationnelle pour être compris dans le travail d\'avancement de 2009, sont indiquées en annexe.

2. Calendrier du travail.

Conformément à l\'instruction citée en référence, le travail d\'avancement devra parvenir à la direction centrale du service des essences des armées pour le 15 septembre 2009.

3. Texte abrogé.

La circulaire n° 1211/DEF/DCSEA/SDA2/PM/RES du 28 février 2008 relative au travail d\'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l\'année 2008 est abrogée.

4.

Cette circulaire sera insérée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'ingénieur général de 2^e classe,
directeur adjoint du service des essences des armées,

Joël TISSERANT.

Annexe

Annexe. Conditions d'ancienneté de grade pour l'année 2009.

1. PERSONNEL OFFICIER.

a) Ingénieurs militaires.

GRADE.	INGÉNIEUR EN CHEF DE 2^e CLASSE POUR INGÉNIEUR DE 1^e CLASSE.	INGÉNIEUR PRINCIPAL POUR INGÉNIEUR EN CHEF 2^e classe.
Ancienneté dans le grade	6 ans 04 mois	4 ans 4 mois

b) Officiers du corps technique et administratif.

GRADE.	LIEUTENANT-COLONEL POUR COLONEL.	COMMANDANT POUR LIEUTENANT-COLONEL.	CAPITAINE POUR COMMANDANT.	LIEUTENANT POUR CAPITAINE.	SOUS-LIEUTENANT POUR LIEUTENANT.
Ancienneté dans le grade	8 ans	7 ans	5 ans 5 mois	4 ans 5 mois	1 an 5 mois

2. PERSONNEL NON OFFICIER.

a) Sous-officiers du service des essences des armées.

GRADE.	AGENT TECHNIQUE EN CHEF POUR MAJOR.	AGENT TECHNIQUE POUR AGENT TECHNIQUE EN CHEF.
Ancienneté dans le grade	16 ans 9 mois	5 ans 4 mois

b) Sous-officiers « soutien pétrolier » du service des essences des armées.

GRADE.	ADJUDANT POUR ADJUDANT-CHEF.	MARÉCHAL DES LOGIS-CHEF POUR ADJUDANT.	MARÉCHAL DES LOGIS POUR MARÉCHAL DES LOGIS-CHEF.
Ancienneté dans le grade	8 ans	6 ans 9 mois	5 ans 7 mois