Sommaire du BOC n°23 du 03/07/2009

Texte signalé

Administration Centrale
19 mai 2009

Archivé Arrêté du 19 mai 2009 relatif au concours sur titres d'admission à l'École de l'air ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme ou d'un titre conférant le grade prévu par le décret n° 99-747 du 30 août 1999 modifié relatif à la création du grade de master.

NOR : D E F H 0 9 1 1 6 0 6 A
Abrogé le 27 novembre 2017 par : ARRÊTÉ relatif au concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air. Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 11 février 2004 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 122 du 28 mai 2009, texte n° 24 ; signalé au BOC 23/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 711.2.3.2.1.4. , 231.1.2.1.
Administration Centrale
19 mai 2009

Archivé Arrêté du 19 mai 2009 fixant la liste des diplômes et titres requis pour l'admission au concours sur titres de l'École de l'air.

NOR : D E F H 0 9 1 1 6 0 5 A
Abrogé le 27 novembre 2017 par : ARRÊTÉ relatif au concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air. Référence de publication : JO n° 122 du 28 mai 2009, texte n° 23 ; signalé au BOC 23/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 711.2.3.2.1.4. , 231.1.2.1.
Administration Centrale
18 mai 2009

Texte réglementaire permanent

Texte 16
09 juin 2009

Arrêté du 09 juin 2009 portant dissolution du foyer de militaires du rang du centre d'instruction des gendarmes auxiliaires de Tulle.

NOR : D E F G 0 9 5 1 3 7 3 A
Référence(s) : Code du 21 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement.

Arrêté du 19 août 1983 (BOC/PA, p. 3312) portant création d'un foyer de militaires du rang au centre d'instruction des gendarmes auxiliaires de Tulle (n.i. BO).

Rapport n° 5786 DEF/GEND/EG TULLE/SLOG du 15 janvier 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°23 du 3 juillet 2009, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 17
09 juin 2009

Arrêté du 09 juin 2009 portant dissolution du cercle mixte de l'école de gendarmerie de Libourne.

NOR : D E F G 0 9 5 1 3 7 4 A
Référence(s) : Code du 21 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement.

Arrêté du 2 août 2001 portant création du cercle mixte de l'école de gendarmerie de Libourne (n.i. BO).

Rapport n° 43691 DEF/GEND/EG LIBOURNE/EM.CDT du 30 mars 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°23 du 3 juillet 2009, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 25
18 juin 2009

Décision N° 0-29973-2009/DEF/EMM/STN du 18 juin 2009 portant changement de position du remorqueur ravitailleur « Rari ».

NOR : D E F B 0 9 5 1 3 6 8 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Décision n° 0-84825-2007/DEF/EMM/STN du 19 février 2009, modifiée (n.i. BO).

d) Décision n° 0-57144-2008/DEF/EMM/STN du 12 août 2008 (n.i. BO).

e) Lettre n° 2-51674-2008/ALFAN BREST/LOG du 7 octobre 2008 (n.i. BO).

f) Procès-verbal n° 2-20159-2009/BN BREST/GSSM du 24 avril 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°23 du 3 juillet 2009, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte réglementaire temporaire

Texte 33
19 juin 2009

Archivé Circulaire N° 0-29689-2009/DEF/DPMM/3/RA du 19 juin 2009 relative à l'avancement en 2009 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d'officier ou d'officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine et la direction centrale du commissariat de la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 1 4 2 9 C