CIRCULAIRE N° 17/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDSO/DIV/CH relative à la détermination des autorités notant en dernier ressort et de certains premiers noteurs au titre de la notation 2005 des majors, des sous-officiers de carrière ou sous contrat et des militaires du rang engagés.
Abrogé le 22 octobre 2013 par : CIRCULAIRE N° 265/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE portant abrogation de textes. Du 16 février 2005NOR D E F L 0 5 5 0 2 8 4 C
Aux termes de l\'article 2 de l\'instruction citée en référence, les majors, les sous-officiers de carrière ou servant par contrat et les militaires du rang engagés sont, en règle générale, notés :
En dernier ressort :
par le commandant de la base aérienne dont relève hiérarchiquement le commandant d\'unité, premier noteur ;
par le commandant de la base aérienne à laquelle est rattachée l\'unité ou l\'organisme procédant à la notation au premier degré (c\'est notamment le cas pour certaines participations ou éléments air au sein d\'organismes interarmées ou à vocation interarmées).
En premier ressort : par le commandant de l\'unité répertoriée au code des unités de l\'armée de l\'air.
L\'objet de la présente note est de définir les cas particuliers qui n\'entrent pas dans le cadre des dispositions énoncées ci-dessus.
Autorités notant en dernier ressort.
L\'annexe I. répertorie les « bases fictives » créées pour regrouper les organismes ou unités ne pouvant être rattachés à un commandant de base aérienne.
Autorités notant en premier ressort.
L\'annexe II. recense, par bases aériennes et « bases fictives », les autorités, militaires ou civiles, habilitées à effectuer la notation du personnel non officier placé sous leurs ordres, par dérogation aux termes de l\'instruction citée en référence. Ces dérogations concernent, de préférence, les autorités exerçant un haut niveau de responsabilité.
La circulaire 17 /DEF/DPMAA/SDPSOER/BDSO/DIV/CH du 16 janvier 2004 relative à la détermination des autorités notant en dernier ressort et de certains premiers noteurs au titre de la notation 2004 des majors, des sous-officiers de carrière ou sous contrat et des militaires du rang engagés est abrogée.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général, directeur du personnel militaire de l'armée de l'air,
Patrick FELTEN.
Annexes
ANNEXE I. Liste des « bases fictives ».
Autorités notant en dernier ressort. | Numéro et appellation des unités concernées. |
|---|---|
Base aérienne Toulouse (1), 00.101. | 02.980. EA Météo France. |
Base aérienne Paris (1), 00.117. | 10.560. District de transit aérien en région parisienne Dugny. 08.661. PA UFCSAA. 04.662. PA BTSR. 00.673. PA CI réorientation. 12.693. PA conseil supérieur infra et nav. aérien. 01.695. PA mutuelle armée air. 05.695. PA assoc. reconversion civile OFF/SOFF. 00.986. PA D NAV aérien SAR. |
Forces aériennes du Cap-Vert et base aérienne Ouakam (1), 00.160. | Toutes les unités de rattachement base 160, hormis : — la PA DAT 07.665 Port-Bouêt ; — les inspecteurs de sécurité de défense et autres sous-officiers relevant de la base fictive 13.660. |
Base aérienne Saint-Denis (1), 00.181. | Toutes les unités de rattachement base 181, hormis : — le DA SMA 15.323 la Réunion ; — la PA DAT 10.665 Saint-Denis ; —les inspecteurs de sécurité de défense et autres sous-officiers relevant de la base fictive 13.660. |
Forces aériennes et base aérienne Djibouti (1), 00.188. | 89.188. OVIA STIA. 02.373. EA SFOI. 03.373. OVIA DICOM. |
Eléments air et base aérienne Tahïti Faaa (1), 00.190. | Toutes les unités de rattachement base 190, hormis : — le DA SMA 10.323 Polynésie ; — les inspecteurs de sécurité de défense et autres sous-officiers relevant de la base fictive 13.660 ; — le sous-officier servant à l'inspection du travail en Polynésie française, relevant de la base fictive 10.660. |
Détachement air Mérignac-Beauséjour, 90.204. | 2A.204. CST. 3A.204. CSP. 90.204. CDMT DA. 11.565. Ets central de l'infra air. 00.623. Direction ARAA. 11.623. ESRT/GEMA. 14.623. GAT. |
Détachement air Romorantin, 90.273. | 1B.273. MPF. 1H.273. SSIS. 1J.273. ESIC. 2A.273. CST. 2B.273. ESTC. 2D.273. ESIE. 3A.273. CSP. 3B.273. DRH. 3C.273. DFM. 3D.273. DRL. 50.273. SM. 90.273. CDMT DA. 21.535. CVVAA. 68.535. Eq. tech. planeurs. 41.571. DMD Loir-et-Cher Blois. 00.602. EAA/direction. 11.602. GEMA. 14.602. GAT. 18.602. Centre doc. tech. AA. |
Détachement air Varennes-sur-Allier, 90.277. | 1J.277. ESIC. 2A.277. CST. 2D.277. ESIE. 3A.277. CSP. 3B.277. DRH. 3C.277. DFM. 70.277. BAI Clermont-Ferrand. 90.277. CDMT DA. 86.301. EEP. 03.571. DMD de l'Allier Moulins. 00.606. Direction entrepôt AA. 11.606. GEMA. 14.606. GAT. |
Direction de l'enseignement Salon-de-Provence, 10.300. | 10.300. Dir. de l'enseignement. 11.300. Div. ins. militaire et sportive. 12.300. Div. ins. scientifique et tech. 13.300. Div. ins. sciences humaines. 14.300. Cen. ins. sol du pers. navigant. |
Commandement de l'école de formation des sous-officiers, de l'armée de l'air Rochefort, 90.321. | 00.321. Direction des formations. 01.321. Div. de la formation milit. 02.321. Div. des spécia. du soutien. 03.321. Div. des spécia. aéro. 04.321. Div. du soutien spécialisé des formations. 90.321. CDMT de l'EFSOAA. |
Service militaire adapté Polynésie, 10.323. | 10.323. DA SMA. |
Service militaire adapté Mayotte, 11.323. | 11.323. DA SMA. |
Service militaire adapté Martinique, 12.323. | 12.323. PA SMA. |
Service militaire adapté Guadeloupe, 13.323. | 13.323. DA SMA. |
Service militaire adapté Guyane, 14.323. | 14.323. DA SMA. |
Service militaire adapté la Réunion, 15.323. | 15.323. DA SMA. |
Service militaire adapté Guyane, GSMA, Saint-Jean-du-Maroni, 16.323. | 16.323. DA SMA. |
Commandement du centre d'expériences aériennes militaires Mont-de-Marsan, 00.330. | 00.330. CDMT du CEAM. 12.330. Départ. de médecine aéronautique OPS. 13.330. Eq. marque défense sol-air. 15.330. Eq. marque simulation. 17.330. Eq. EVASSI. 24.330. Eq. marque intranet. 25.330. Eq. marque M 2000. 27.330. Eq. marque SPGE. 33.330. Eq. marque mat. envir. aéronautique. 34.330. Eq. marque radiocommunications. 35.330. Eq. marque rafale. 37.330. Eq. marque MRE/MPE. 43.330. Eq. marque mat. aéro. sécurité incendie. 44.330. Eq. marque détection. 45.330. Eq. marque RECOTAC. 47.330. Eq. marque SYLODOC. 54.330. Eq. marque liaisons données tactiques. 55.330. Eq. marque SPRM. 57.330. Eq. marque CA-DI. 74.330. Eq. marque ACCO. 75.330. Eq. marque missiles air-air. 84.330. Eq. marque surveillance contrôle. 95.330. Eq. marque armement air-sol. 01.331. Eq. marque arm. air-sol Cazaux. 02.332. Eq. marque rénovation C 135 Istres. 06.332. Eq marque retiaire Paris. 11.332. Eq. marque ASMP-A Brétigny. 01.333. Eq. marque rafale antenne Istres. 01.334. Eq. marque MRE, MPE Metz. 01.336. Eq. marque SDCA Avord. 01.337. Ant. CEAM Paris. 01.338. Eq. mar. av. trans. tact./A 400 M Toulouse. 02.339. Eq. marque ACCO, antenne Taverny. |
Centre d'enseignement supérieur aérien Paris, 10.335. | 10.335. CESA/direction. 11.335. CESA/groupement enseignement. 31.335. CESA/soutien personnel. 02.661. PA IHEDN. 12.665. PA CHEM. |
Forces aériennes aux Antilles et base aérienne Le Lamentin (1), 00.365. | Toutes les unités de rattachement base 00.365, hormis : — la PA SMA 12.323 Martinique ; — le DA SMA 13.323 Guadeloupe ; — la PA DAT 09.665 Pointe-à-Pitre ; —les inspecteurs de sécurité de défense et autres sous-officiers relevant de la base fictive 13.660. |
Forces aériennes en Guyane et base aérienne Cayenne (1), 00.367. | Toutes les unités de rattachement base 00.367, hormis : — le DA SMA 14.323 Guyane ; — le DA SMA 16.323 Saint-Jean-du-Maroni ; —les inspecteurs de sécurité de défense et autres sous-officiers relevant de la base fictive 13.660. |
État-major interarmées du COMFOR Djibouti, 00.373. | 00.373. PA EMIA COMFOR. |
Eléments air en Nouvelle-Calédonie, Nouméa, 00.376. | 00.052. Escadron transport OM La Tontouta. 00.376. CDMT EA Nouvelle-Calédonie. 01.376. PA EMIA COM SUP Nouvelle-Calédonie. 02.376. EA BAN La Tontouta. 03.376. EA SIA Nouvelle-Calédonie. Hormis les inspecteurs de sécurité de défense et autres sous-officiers relevant de la base fictive 13.660. |
Commandement de l'école de l'air Salon-de-Provence, 00.401. | 00.401. CDMT de l'EA. |
Détachement air Libreville, 00.470. | 00.470. CDMT DA. 01.470. PA base de soutien à voc. interarmées. |
État-major de l'armée de l'air chef d'état-major Paris, 00.500. | 00.500. EMAA/chef EM. 06.500. Régulation liaison aérienne Villacoublay. 06.510. Secrétariat permanent du CFMAA. |
État-major de l'armée de l'air général major général Paris, 10.500. | 10.500. EMAA/GMG. 14.500. EMAA/group. audit organisation. 18.500. PA SFACT. 07.510. Atelier photographie et reproduction AA. |
État-major de l'armée de l'air sous-chef plans-finances Paris, 11.500. | 11.500. EMAA/plans-finances. 11.501. EMAA/bureau études et plans généraux. 11.502. EMAA/bureau finances et budget. 11.503. EMAA/BORH. 11.504. EMAA/bureau INFRA. |
État-major de l'armée de l'air sous-chef programmes-matériels Paris, 12.500. | 12.500. EMAA/programmes-matériels. 12.501. EMAA/bureau systèmes d'armes. 12.502. EMAA/bureau systèmes info et comm. 12.503. EMAA/cel. analyse simu. et innovations. |
État-major de l'armée de l'air sous-chef emploi-logistique Paris, 13.500. | 13.500. EMAA/emploi-logistique. 17.500. EA au groupe aérien europ. High Wycombe. 13.501. EMAA/bureau emploi. 13.502. EMAA/bureau logistique. 16.502. EMAA/BRE. 13.504. SALCAM. 00.691. PA MM coopération. De 01.691 à 27.691. DMAT. 12.692. DMAT Maroc, Rabat. 16.692. DMAT Tunisie, Tunis. 80.875. OLI Allemagne, Berlin. Sont rattachés à cette base fictive les sous-officiers placés en service détaché auprès de la société DCI/AIRCO. |
Direction du personnel militaire de l'armée de l'air Paris, 20.500. | 20.500. DPMAA/DIR, sous-dir., CONS. 21.500. DPMAA/BEG. 22.500. DPMAA/BDO. 23.500. DPMAA/BDSO. 24.500. DPMAA/BDER. 26.500. DPMAA/BARMAA. 28.500. DPMAA/sous-dir. recrutement Tours. 02.510. CIPAA. 28.510. DPMAA/SDR/bureau recrutement Tours. 28.520. DPMAA/SDR/bureau examens et concours Tours. |
Direction centrale du commissariat de l'air Paris, 30.500. | 30.500. DCCA. 13.693. EA sce tech. comm. marine, Toulon. 14.693. PA économat des armées, Pantin. 00.875. SACA. Sont rattachés à cette base fictive les sous-officiers de la cellule « GEDIS » du tableau d'effectifs du CSP 3A 125 Istres. |
Direction centrale du matériel de l'armée de l'air Paris, 40.500. | 40.500. DCMAA/direction. 41.500. DCMAA/SDED. 42.500. DCMAA/SD/OL. 44.500. DCMAA/SDAF. 42.501. DCMAA/SMT Versailles. |
Musique de l'air Paris (2), 03.510. | 03.510. Musique air. 79.511. Musique RA Nord Dijon. 78.513. Musique RA Sud Bordeaux. Sont rattachés à cette base fictive les musiciens détachés dans certains organismes de l'armée de l'air. |
Service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air Paris, 05.510. | 05.510. SIRPA air. 15.510. Antenne SIRPA air Creil. |
Inspection du service de santé pour l'armée de l'air Paris, 40.510. | 40.510. ISSAA. |
Inspection de l'armée de l'air Paris, 90.510. | 90.510. IAA. |
Région aérienne Nord Villacoublay, 00.511. | 00.511. EM Nord/CDMT. 01.511. EM Nord/emploi. 02.511. EM Nord/personnel. 04.511. Dir. tech. RA Nord. 05.511. EM Nord/dir. commissariat. 06.511. EM Nord/dir. service santé. 07.511. EM Nord/dir. action sociale. 13.511. Cie région INFRA Metz. |
Région aérienne Sud Bordeaux-Mérignac, 00.513. | 00.513. EM Sud/CDMT. 01.513. EM Sud/emploi. 02.513. EM Sud/personnel. 04.513. Dir. tech. RA Sud. 05.513. EM Sud/dir. commissariat. 06.513. EM Sud/dir. service santé. 07.513. EM Sud/dir. action sociale. 13.513. Cie région INFRA. |
Bureau enquêtes accidents défense Brétigny, 90.520. | 90.520. OVIA BEAD. |
Commandement de la force aérienne de combat Metz, 00.530. | 00.530. EM CFAC/CDMT. 01.530. EM CFAC/emploi. 02.530. EM CFAC/ORH. 03.530. EM CFAC/LOG. 11.530. EM CFAC/centre d'analyse et de permanence. 45.530. EA centre coor. Polygone GE, Ramstein. |
Commandement des forces aériennes stratégiques Taverny, 00.532. | 00.532. EM CFAS/CDMT. 01.532. EM CFAS/plans - emplois. 02.532. COFAS. 03.532. EM/CFAS/soutien personnel. 04.532. EM CFAS/soutien systèmes d'armes. 12.532. Détach. permanent COFAS Lyon Mont-Verdun. 90.532. Elément géog. air marine. |
Commandement des écoles de l'armée de l'air Tours, 00.535. | 00.535. CEAA/CDMT. 01.535. CEAA/bureau E 1 organisation RH. 02.535. CEAA/bureau E 2 recherche extérieure. 03.535. CEAA/département E 3 activités. 04.535. CEAA/département E 4 tech. log. 05.535. CEAA/département E 5 plans. 06.535. CEAA/bureau E 6 syst. info et comm. 07.535. CEAA/bureau E 7 doctrine. 08.535. CEAA/bureau E 8 juridique budget finances. |
Commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications Villacoublay, 00.538. | 00.538. EM CASSIC/CDMT. 01.538. EM CASSIC/logistique - systèmes. 02.538. EM CASSIC/emploi. 03.538. EM CASSIC/intégration évol. systèmes. 04.538. EM CASSIC/centre de CDMT. 05.538. EM CASSIC/ORH. 06.538. EM CASSIC/SIC. 07.538. EM CASSIC/surv. contr. sol-air. 08.538. Centre nat. air soutien réseaux et intranet. |
Commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes Taverny, 00.542. | 00.450. Représ. air auprès du CFAT Lille. 01.450. Représ. air auprès EMF Besançon. 02.450. Représ. air auprès EMF Nantes. 03.450. Représ. air auprès EMF Marseille. 04.450. Représ. air auprès EMF Limoges. 10.450. Représ. air auprès BAP Toulouse. 11.450. Représ. air auprès BAM Nancy. 50.451. Représ. air auprès corps européen Strasbourg. 00.542. CDAOA/CDMT. 01.542. EMO air/bureau pers. OPEX A 1 Paris. 02.542. EMO air/bureau renseignements A 2. 03.542. EMO air/antenne A 3 OPS. 04.542. EMO air/bureau LOG A 4 Paris. 05.542. EMO air/bureau plans A 5 Paris. 06.542. EMO air/bureau système info et comm. A 6. 07.542. EMO air/bureau JFAC doctrine A 7. 08.542. EMO air/bureau budget finances aff. jurid. A 8 Paris. 10.542. CDMT ZAD Nord Cinq-Mars-la-Pile. 11.542. CDMT ZAD Sud Salon. 12.542. Centre permanence air Paris. 13.542. Centre log. air Paris. 14.542. Centre renseignements air. 15.542. Antenne centre rens. air Metz. 16.542. Centre air de transit et de transport Paris. 25.542. Centre conduite OPS AER. 26.542. Centre analyse simulation POA. 27.542. Centre gestion des RLD. 30.542. EMO air/commandement Paris. 32.542. EMO air/antenne A 2 rens. Paris. 33.542. EMO air/bureau OPS A 3 Paris. 81.542. Dét. coord. DAOA Ferrare. 82.542. Dét. coord. DAOA Kalkar. 83.542. Dét. coord. DAOA High Wycombe. 84.542. Dét. coord. DAOA Torrejon. 85.542. Dét. coord. DAOA Messtetten. 14.664. OVIA DIRCAM PC. |
15.664. OVIA DIRCAM DIA Bordeaux. 32.664. OVIA DIRCAM CNGEA Athis-Mons. 33.664. OVIA DIRCAM CIDP. 34.664. OVIA CNC Creil. | |
Commandement de la force aérienne de projection Villacoublay, 00.560. | 00.560. EM CFAP/CDMT. 01.560. EM CFAP/bureau opérations. 02.560. EM CFAP/bureau emploi. 03.560. EM CFAP/personnel. 04.560. EM CFAP/bureau log. techn. 05.560. EM CFAP/bureau évol. système. 06.560. EAS. |
Direction centrale de l'infrastructure de l'air Paris, 00.565. | 65.552. EA 25e RGT génie air Istres. 00.565. DCIA/CDMT. 03.565. DCIA S/dir. prospection log. 04.565. DCIA S/dir. génie air. |
Échelon central Nedex Villacoublay, 13.565. | 13.565. OVIA échelon central Nedex. |
Commandement des forces de protection et de sécurité de l'armée de l'air Dijon, 00.566. | 00.566. EM CFPSAA/CDMT. 01.566. EM CFPSAA/opérations. 02.566. EM CFPSAA/personnel. 03.566. EM CFPSAA/études. 04.566. EM CFPSAA/technique. 06.566. EM CFPSAA/NRBC. |
Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense Brétigny, 00.590. | 00.590. OVIA SIMMAD/dir. 01.590. OVIA SIMMAD/sous-dir. gestion coor. 02.590. OVIA SIMMAD/département flottes. 03.590. OVIA SIMMAD/sous-dir. tech. et log. 04.590. OVIA SIMMAD/sce contrats et finances. |
Direction du service national Compiègne, 00.650. | 00.650. PA DSN AC. 10.650. PA DIRSN Paris. 11.650. PA DIRSN Metz. 12.650. PA DIRSN Bordeaux. 13.650. PA DIRSN Lyon. 15.650. PA BSN Paris. 16.650. PA BSN Versailles. 17.650. PA BSN Rennes. 18.650. PA BSN Poitiers. 19.650. PA BSN Toulouse. 20.650. PA BSN Lyon. 21.650. PA BSN Marseille. 22.650. PA BSN Perpignan. 23.650. PA BSN Valenciennes. 24.650. PA BSN Nancy. 25.650. PA BSN Strasbourg. 26.650. PA BSN Dijon. 27.650. PA CSN Nantes. 28.650. PA CSN Bordeaux. 29.650. PA CSN Grenoble. 30.650. PA CSN Rouen. 31.650. PA CSN Limoges. 32.650. PA CSN Brest. 33.650. PA CSN Compiègne. 34.650. PA CSN Nice. 35.650. PA CSN Châlons-en-Champagne. 36.650. PA CSN Pau. 37.650. PA CSN Ajaccio. 38.650. PA CSN Tours. 39.650. PA CSN Clermont-Ferrand. 40.650. PA CSN Nîmes. 41.650. PA CSN Montbéliard. 42.650. PA CSN Caen. |
Cabinet du ministre de la défense Paris, 000.660. | 00.660. PA CMD. 03.660. PA SDBC. 04.660. PA CSFM. 07.660. PA délég. aff. stratégiques. 08.660. PA bureau officiers généraux. 09.660. PA CRM Vanves. 06.690. PA liaisons parlementaires sénat. 09.690. PA conseil constitutionnel. 07.693. PA cab. secret. État anciens combattants. |
Contrôle général des armées Paris, 10.660. | 10.660. PA CGA. Est rattaché à cette base fictive le sous-officier servant à l'inspection du travail en Polynésie française. |
Inspection générale des armées Paris, 11.660. | 11.660. IGA. |
Inspection des armements nucléaires Paris, 12.660. | 12.660. PA IAN. |
Direction de la protection et de la sécurité de la défense Paris, 13.660. | 01.373. PA PPSD Djibouti. 13.660. PA DCPSD AC. 01.669. PA PPSD Metz. 02.669. PA DPSD Dijon. 03.669. PA DPSD Compiègne. 04.669. PA DPSD Villacoublay. 05.669. PA PPSD cité air. 06.669. PA PSIRP. 07.669. PA DPSD Taverny. 08.669. PA PPSD Bordeaux. 09.669. PA DPSD Toulouse. 10.669. PA DPSD Biscarrosse. 12.669. PA PPSD Lyon. 14.669. PA APSD Solenzara. 15.669. PA APSD Saint-Dizier. 16.669. PA DPSD Istres. 17.669. PA DPSD Rochefort. 18.669. PA APSD Luxeuil. 21.669. PA APSD Avord. 22.669. PA APSD Cambrai. 23.669. PA APSD Nice. 24.669. PA DPSD Orléans. 25.669. PA PPSD Lille. 27.669. PA APSD Creil. 28.669. PA DPSD Rouen. 29.669. PA PPSD Toulon. 30.669. PA DPSD Châlons-en-Champagne. 31.669. PA DPSD Clermont-Ferrand. 32.669. PA DPSD Grenoble. 33.669. PA DPSD Nancy. 34.669. PA DPSD Strasbourg. 35.669. PA DPSD Tours. 36.669. PA PPSD Cité Guerre. 37.669. PA PPSD Caserne Reuilly. 38.669. PA PPSD Rennes. Sont rattachés à cette base fictive les inspecteurs de sécurité de défense et autres sous-officiers détachés dans certains organismes. |
Centre automobile de la défense Saint-Germain-en-Laye, 14.660. | 14.660. PA CAD. |
Délégation à l'information et à la communication de la défense Paris, 15.660. | 15.660. PA DICOD. |
Établissement cinématographique et photographique des armées Ivry-sur-Seine, 16.660. | 16.660. PA ECPA. |
Collège interarmées de la défense Paris, 19.660. | 19.660. PA CID. |
École polytechnique Palaiseau, 03.661. | 03.661. PA école polytechnique. |
44e régiment d'infanterie Paris, 04.661. | 04.661. PA 44e RI. |
Direction des affaires financières Paris, 02.662. | 02.662. PA DAF. |
Direction de la fonction militaire et du personnel civil Paris, 05.662. | 05.662. PA DFP. 13.662. PA CAB SGA. |
Direction des affaires juridiques Paris, 06.662. | 06.662. PA DAJ. 06.663. PA COMM PERM BO. |
Service des pensions des armées La Rochelle, 07.662. | 07.662. PA SPA. |
Service des moyens généraux Paris, 11.662. | 11.662. PA SMG. |
État-major des armées Paris, 00.664. | 56.451. EA CFUS Europe Oberammergau. De 10.663 à 99.663. Sous-officiers en poste « attachés de défense ». 00.664. PA EMA/CAB. CEMA. 03.664. PA CEN ID MAT DEF Bruz. 06.664. PA COMM GEN transports. 09.664. PA ETS pro. données géographiques Creil. 11.664. PA EM inspecteur dot. 17.664. PA UEO Bruxelles. 18.664. PA EQ marque Helios, Creil. 27.664. PA CADIOS Issy-les-Moulineaux. 70.664. PA EMA/GMG. 71.664. PA EMA/BESMG. 72.664. PA EMA/CHANC. 73.664. PA EMA/QG. 74.664. PA EMA/BRHCA. 76.664. PA EMA/BF. 77.664. PA EMA/PPE. 78.664. PA EMA/OCO. 79.664. PA EMA/ESIC. 80.664. PA EMA/OL. 81.664. PA EMA/CPCO. 82.664. PA EMA/EMPLOI. 83.664. PA EMA/FN. 84.664. PA EMA/BGI. 85.664. PA EMA/div. monde. 86.664. PA EMA/EA. 87.664. PA EMA/MA. 02.666. PA REPAN Bruxelles. 03.666. PA perm. joint head quartiers Northwood. 04.666. PA RMF NAMILCOM Bruxelles. 05.666. PA MMF SACEUR Casteau. 06.666. PA MMF CINCNORTH Brunssum. 07.666. PA MMF CINCSOUTH Naples. 08.666. PA MMF COMAIRNORT BANN Ramstein. 09.666. PA OSCE Autriche. 11.666. PA MMF CINCHAN Northwood. |
12.666. PA MMF CINCNORTHW High Wycombe. 13.666. PA MMF SACT Norfolk. 14.666. PA EM union européenne Bruxelles. 15.666. RA CMUE Bruxelles. 08.693. PA conseil franco-allemand défense et sécurité. 92.875. SOLI CSNU UNESCOM New York. Sont rattachés à cette base fictive les sous-officiers en poste en missions militaires françaises affectés au SACA 01.875. | |
Commandement des opérations spéciales Taverny, 10.664. | 10.664. PA COS. |
Unité française de vérification Creil, 12.664. | 12.664. PA UFV. |
Commissariat aux sports militaires Fontainebleau, 13.664. | 13.664. PA CSM. |
Direction du renseignement militaire Creil, 20.664. | 20.664. PA DRM, Paris. 21.664. PA DRM. 22.664. PA CFEREE. 22.664. PA CFIII. 25.664. PA EIREL Strasbourg. 29.664. PA CGL Mutzig. 05.665. PA DAT Djibouti. 06.665. PA DAT Libreville. 07.665. PA DAT Port-Bouet. 08.665. PA DAT Giens. 09.665. PA DAT Pointe-à-Pitre. 10.665. PA DAT Saint-Denis. |
État-major de force et d'entraînement interarmées Creil, 23.664. | 23.664. PA EMFEIA. |
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Maisons-Laffitte, 51.664. | 51.664. PA DIRISI : DIR. CEN. 52.664. PA DIRISI : CSO. 53.664. PA DIRISI : CSY. 54.664. PA DIRSI : CSI. 55.664. PA DIRISI : CTF. 56.664. PA DIRISI : AND. 57.664. PA DIRISI : EDM. 58.664. PA DIRISI : CZG Socrate Bordeaux. 59.664. PA DIRISI : CZG Socrate Lyon. |
Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives Paris, 04.665. | 04.665. PA DMPA. |
Base transit interarmées La Rochelle, 20.665. | 20.665. PA EM BTI. 21.665. CA COMM. BTI. 22.665. PA district transit interarmées. |
École interarmées des sports Fontainebleau, 41.665. | 41.665. EA EIS. |
Direction centrale du service de santé des armées Paris, 00.668. | 01.667. EA SPRA Clamart. 00.668. EA DCSSA. 01.668. EA DAECSSA Orléans-Chanteau. 03.668. EA CTIMA. 04.668. EA CTSA Clamart. 05.668. EA HIA Val-de-Grâce. 06.668. EA HIA Bégin-Saint-Mandé. 07.668. EA HIA Percy-Clamart. 09.668. EA Ets cent. rav. sanit. Chartres. 10.668. EA HIA Desgenettes Lyon. 11.668. EA HIA Laveran Marseille. 12.668. EA HIA R.-Picqué Bordeaux. 13.668. EA ESSA Lyon-Mont-Verdun. 15.668. EA Ets cent. rav. sanit. Marseille. 16.668. EA Ets cent. rav. sanit. Vitry-le-François. 18.668. EA HIA Legouest, Metz. 19.668. EA HIA St-Anne, Salon. 22.668. EA CPEMPN. Sont rattachés à cette base fictive les élèves affectés à l'EPPA 00.747. |
DGA/direction des ressources humaines Paris, 61.670. | 13.670. PA DGA DSA SPN DS. 14.670. PA DGA DSA SPOTI Issy-les-Moulineaux. 21.670. PA DGA DSA SPAE. 50.670. PA DGA DRI AC. 61.670. PA DGA DRH AC. 63.670. PA DGA DRH CEFFIA Arcueil. 72.670. PA DGA SDI. 82.670. PA DGA DCE BPMA Saint-Cloud. 90.670. PA DGA DCE CELAR Bruz. 91.670. PA DGA SMA AIA Clermont-Ferrand. 96.670. PA DGA DCE CAEPE St-Médard-en-Jalles. |
DGA/DCE, centre d'essais en vol Istres, 87.670. | 84.670. PA DGA DCE CEV Clermont-Ferrand. 85.670. PA DGA DCE CEVAP Toulouse. 86.670. PA DGA DCE CEV Cazaux. 87.670. PA DGA DCE CEV Istres. |
DGA/DCE centre d'essais des Landes Biscarrosse, 88.670. | 88.670. PA DGA DCE OE CEL Biscarrosse. |
État-major de la présidence de la République Paris, 01.690. | 01.690. PA EM PR. |
Cabinet militaire du Premier ministre Paris, 02.690. | 02.690. PA CM Premier ministre. |
Secrétariat général de la défense nationale Paris, 04.690. | 03.690. PA DCSSI Issy-les-Moulineaux. 04.690. PA SGDN. |
Centre de transmissions gouvernemental Paris, 05.690. | 05.690. PA CTG. |
Agence nationale des fréquences Maisons-Alfort, 07.690. | 07.690. PA ANFR. |
Agence pour la recherche et la technologie Paris, 08.690. | 08.690. PA ART. |
Ministère des affaires étrangères Paris, 00.692. | 00.692. PA MAE. |
Grande chancellerie de l'Ordre de la libération Paris, 04.693. | 04.693. PA CH. ordre libération. |
Institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées Brétigny, 00.836. | 00.836. EA IMASSA. |
Service administratif du commissariat de l'air Paris (3), 01.875. | 01.875. SACA, PS. |
Service des terres australes et antarctiques françaises Terres australes, 38.875. | 30.875. EA DISTRICT TAAF. 38.875. PA STAAF. |
Détachement air Doullens, 90.922. | 1J.922. ESIC. 2A.922. CST. 3A.922. CSP. 90.922. CDMT DA. |
(1) Dans ce cas, il ne s'agit pas d'une base fictive. Toutefois, l'harmonisation des notes du personnel des éléments, participations air ou unités répertoriés est effectuée avec celle des unités relevant ou rattachées au commandant de la base aérienne. (2) Le personnel de cette base fictive est noté en dernier ressort par le chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de l'air. (3) Il ne s'agit pas d'une base fictive mais le directeur de cet organisme a la charge de reconduire la note de l'année précédente sur le BNA du personnel qu'il administre en position spéciale (cf. instruction 15 /DEF/DPMAA/SDPSOER/BDSO/DIV/CH du 15 février 2005 ). Le directeur du service administratif du commissariat (SACA) est chargé en outre du recueil de la notation du personnel en service détaché (sauf ceux servant au titre de l'AIRCO) (cf. instruction 15 /DEF/DPMAA/SDPSOER/BDSO/DIV/CH du 15 février 2005 ). | |
ANNEXE II. Dérogations en matière de notation en premier ressort.
(Modifié : décret du 21/04/2008).
Bases aériennes ou fictives. | Unités concernées. | Fonctions des premiers noteurs bénéficiant d\'une dérogation. |
|---|---|---|
Base aérienne Dijon, 00.102. | DMD 21.571 | Délégué militaire départemental suppléant. |
Base aérienne Evreux, 00.105. | DMD 27.571 | Délégué militaire départemental suppléant. |
Base aérienne Creil, 00.110. | DMD 60.571 | Délégué militaire départemental suppléant. |
Base aérienne Orange, 00.115. | DMD 84.571 | Délégué militaire départemental suppléant. |
Base aérienne Luxeuil, 00.116. | DMD 70.571 | Délégué militaire départemental suppléant. |
Base aérienne Mont-de-Marsan, 00.118. | DMD 40.571 | Délégué militaire départemental suppléant. |
CDC 04.930 | Commandants d\'escadrons. | |
Base aérienne Orléans, 00.123. | DMD 45.571 | Délégué militaire départemental suppléant. |
Base aérienne Colmar, 00.132. | DMD 68.571 | Délégué militaire départemental suppléant. |
Base aérienne Djibouti, 00.188. | EA SFOI 02.373 | Directeur des travaux. Chef bureau postal interarmées. Chef bureau ressources humaines EMIA. Médecin chef des services. Chef BIL. Chef SITRAM. |
Détachement air Romorantin, 90.273. | DMD 41.571 | Délégué militaire départemental suppléant. |
EAA 00.602 | Sous-directeur. | |
Détachement air Varennes-sur-Allier, 90.277. | DMD 03.571 | Délégué militaire départemental suppléant. |
EAA 00.606 | Sous-directeur. | |
Base aérienne Ambérieu, 00.278. | DMD 01.571 | Délégué militaire départemental suppléant. |
DARAA 00.624 | Sous-directeur. | |
GAT 14.624 | Chef du bureau études. Chef du bureau appui logistique technique. Chef de la division électromagnétique. Chef de la division équipement électronique. Chef de la div. hydraulique armement mécanique électricité. Chef de la division métrologie. Chef de la division sécurité sauvetage survie. Chef de la division transmissions. | |
Base aérienne Châteaudun, 00.279. | DMD 28.571 | Délégué militaire départemental suppléant. |
EAA 00.601 | Sous-directeur. | |
Centre d\'enseignement supérieur aérien Paris, 10.335. | CESA/DIR 10.335 | Chef du centre de publication. |
CESA/GROUP. ENSEIGNEMENT 11.335 | Adjoint directeur des études. | |
État-major interarmées du COMFOR Djibouti, 00.373. | PA EMIA COMFOR 00.373 | Chef de cabinet. Chef division organisation logistique. Chef division opérations. |
État-major de l\'armée de l\'air, chef d\'état-major Paris, 00.500. | EMAA/CEM 00.500 | Aide de camp. Chef du bureau chancellerie. Chef de division CAB 1. Chef de division CAB 4. Chef de division CAB 6. Chef de division CAB/LA. |
État-major de l\'armée de l\'air, général major général Paris, 10.500. | EMMA/GMG 10.500 | Chargé de mission auprès du GMG, chef de la structure de pilotage. Chef de la section commandement et BDCA. Délégué aux réserves. |
Direction centrale du commissariat de l\'air Paris, 30.500. | DCCA 30.500 | Chef ressources humaines. Sous-directeur administration générale. Sous-directeur finances. Sous-directeur logistique. |
CSP 3A.125 cellule GEDIS) | Expert de haut niveau ou directeur de projet Louvois II. | |
Inspection de l\'armée de l\'air Paris, 90.510. | IAA 90.510 | Chef d\'état-major. Chef division emploi 1. Chef division emploi 2. Chef division soutien technique. Chef division soutien de l\'homme. |
Région aérienne Sud Bordeaux-Mérignac, 00.513. | EM SUD/CDMT 00.513 | Chef d\'état-major RA SUD. |
EM SUD/DSS 06.513 | Directeur adjoint. | |
Commandement des forces aériennes stratégiques Taverny, 00.532. | EM CFAS/CDMT 00.532 | Chef EASN. Chef antenne commissariat air. Médecin conseiller. Chef de cabinet. Chef bureau chancellerie. Officier supérieur éval. Dial Gest Retex. Général opérations. Chef division sécurité nucléaire. Général logistique. Chef quartier général. Chef division log. affaires générales. |
Commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes Taverny, 00.542. | EM CDAOA/CDMT 00.542 | Chef de cabinet. Officier chancelier. Chef BORH. Adjoint CEMO chef de site Taverny. Chef d\'antenne commissariat air. |
Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense Brétigny, 00.590. | SIMMAD/DIR 00.590 | Officier ressources humaines. |
SIMMAD/DPT FLOTTES 02.590 | Coordonnateur des flottes. | |
Cabinet du ministre de la défense Paris, 00.660. | PA CMD 00.660 | Chargé de mission. Chargé de mission auprès du directeur. Conseiller technique pour les affaires budgé taires. Conseiller diplomatique. Conseiller social. Conseiller pour la communication Chef du cabinet militaire. Conseiller nucléaire. Chef de la cellule air. Chef de la cellule gendarmerie. Chef de la cellule transports aériens. Chef de la cellule rel. extérieures « Afrique-Moyen-Orient ». Chef de la cellule relations internationales « Monde » Chef de la cellule action humanitaire santé. Chef de la cellule commissariat. Chef du bureau réservé. Chef de la cellule courrier du cabinet civil et militaire. Chef de la cellule de permanence. Directeur de la fondation pour la recherche stratégique. |
PA SDBC 03.660 | Sous-directrice des bureaux des cabinets du ministre de la défense. | |
PA CSFM 04.660 | Secrétaire générale du conseil supérieur de la fonction militaire. | |
PA DAS 07.660 | Responsable officier air chargé études. | |
PA BOG 08.660 | Officier air au bureau des officiers généraux. | |
PA CRM 09.660 | Président de la commission des recours des militaires. | |
PA LP SENAT 06.690 | Expert militaire « air » auprès du Sénat. | |
Direction de la protection et de la sécurité de la défense Paris, 13.660. | PA DCPSD/ADM. CENTRALE 13.660 | Chef de cabinet. Chef bureau prospective et des études générales. Chef de bureau logistique. Chef de bureau gestion des ressources. Chef du burau inspe. des install. et des syst. d\'information. Chef du bureau sécurité du patrimoine industriel. Sous-directeur recherche. Chef de bureau recherche technique. Chef de bureau recherches humaines. Chef de bureau atteintes et ingérences. Chef de bureau contre-espionnage. Chef du bureau protection du personnel. Chef bureau renseignement sécurité industrielle. Chef du centre de situation et d\'évaluation. Chef du bureau de gest. des ressources hum. et chancellerie. Chef du burau org. management des syst. d\'info. et comm. Chef de bureau adm. des syst. d\'info. et de comm. Chef du bureau études dévelop. de la form. informatique. Chef du bureau qualité, sécurité contrôle de gestion des SIC. Chef du bureau de surveillance du commerce de l\'armement. Sous-directeur des systèmes d\'info. et de communication. Sous-directeur protection patrimoine industriel, systèmes d\'information et surveillance des armements. |
Centre automobile de la défense Saint-Germain- Saint-Laye, 14.660. | PA CAD 14.660 | Chef du centre de réparation automobile Saint-Germain. Chef du centre d\'exploitation des véhicules Saint-Germain. Chef du centre de formation automobile. |
Délégation à l\'information et à la communication de la défense Paris, 15.660. | PA DICOD 15.660 | Chef département administration. Chef département médias. Chef département création. Chef département stratégie. |
Établissement cinématographique et photographique des armées Ivry-sur-Seine, 16.660. | PA ECPA 16.660 | Directeur adjoint. |
4e régiment d\'infanterie Paris, 04.661. | PA 44e RI 04.661 | Officier adjoint. |
État-major des armées Paris, 00.664. | PA EMA CAB.CEMA 00.664 | Chef de cabinet. Secrétaire général du secrétariat permament du conseil des systèmes de forces. |
PA EMA GMG 70.664 | Sous-chef relations internationales. Général adjoint relations internationales. | |
PA EMA ESPACE SYST. INFO ET COMM. 79.664 | Adjoint espace. | |
PA EMA DIV. ORG. ET LOGISTIQUE 80.664 | Adjoint au chef division organisation et logistique. | |
PA EMA CENTRE PREP. CONDUITE OPS. 81.664 | Adjoint air. | |
PA EMA DIV. EMPLOI 82.664 | Officier traitant emploi 5. | |
PA EMA DIV. FORCES NUCLEAIRES 83.664 | Adjoint au chef division forces nucléaires. | |
PA EMA DIV. MONDE 85.664 | Chef section monde 3. | |
PA EMA DIV. EA 86.664 | Chef section euratlantique 3. | |
PA EMA DIV. MAITRISE ARMEMENTS 87.664 | Adjoint au chef de la division maîtrise des armements. | |
Direction du renseignement militaire Creil, 20.664. | PA DRM 20.664 | Sous-directeur exploitation. Sous-directeur recherche. Sous-directeur moyens. Sous-directeur ressources humaines PA 21.664. Chef du bureau finances. |
PA DRM 21.664 | Sous-directeur recherche PA 20.664. Sous-directeur armements. Sous-directeur systèmes. Sous-directeur moyens PA 20.664. Sous-directeur ressouces humaines. Chef du bureau coord. des actions de rens. PA 20.664. Chef du bureau finances PA 20.664. Chef du centre de diffusion du renseignement. | |
PA CGL 29.664 | Chef CFEREE 22.664. | |
État-major de force et d\'entraînement interarmées Creil, 23.664. | PA EMFEIA 23.664 | Chef d\'état-major. |
Direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense Maisons-Laffitte, 51.664. | PA DIRISI : DIR.CEN 51.664 | Chef de centre GEODE. Sous-directeur SDO. Sous-directeur SDE. Sous-directeur SDFM. Chef de bureau SSI. Chef du bureau ADM. |
PA DIRISI : EDM 57.664 | Chef de l\'ETM MUSE. Chef de l\'ETM SYRACUSE. Chef de l\'ETM SICA. Chef de l\'ETM SOCRATE. Chef de l\'ETM SELTIC. | |
Direction centrale du service de santé des armées Paris, 00.668. | EA DCSSA 00.668 | Chef du bureau org-ops-relations internationales. Chef du bureau gestion du personnel militaire. Chef du bureau formation. Chef du bureau recherche. Chef du bureau contrôle de gestion. |
DGA/DCE centre d\'essais en vol Istres, 87.670. | PA DGA DCE CEV 87.670 | Directeur de l\'EPNER. |
Centre de transmissions gouvernemental Paris, 05.690. | PA CTG 05.690 | Commandant en second du centre. Chef du bureau exploitation supervision réseaux. Chef du bureau ressources. Chef du bureau télécommunications et informatique. Attachés de défense (pour les personnels en ambassade). |
Agence nationale des fréquences Maisons-Alfort, 07.690. | PA ANFR 07.690 | Officier participation air. |
Base aérienne Tours, 00.705. | CDC 07.927 | Commandants d\'escadrons. |
CDC 08.927 | Commandant d\'escadron. | |
École des pupilles de l\'air Montbonnot, 00.749. | EPA 00.749 | Médecin-chef. |
Base aérienne Drachenbronn, 00.901. | CDC 05.901 | Commandants d\'escadrons. |
Base aérienne Taverny, 00.921. | DMD 95.571 | Délégué militaire départemental suppléant. |
Base aérienne Lyon, 00.942. | CDC 05.942 | Commandants d\'escadrons. |
Base aérienne Nice, 00.943. | DMD 06.571 | Délégué militaire départemental suppléant. |
CDC 05.943 | Commandant d\'escadron. |