> Télécharger au format PDF

DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « administration » ; bureau « administration des unités »

CIRCULAIRE N° 0-74907-2008/DEF/DCCM/ADM/UNITES relative aux prix officiels des denrées et montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er octobre 2008.

Du 10 octobre 2008
NOR D E F B 0 8 5 2 3 7 4 C

Référence(s) : Arrêté du 04 décembre 1946 sur l'alimentation dans la marine. Instruction du 04 décembre 1946 sur l'administration et la comptabilité des vivres dans les unités (à jour de ses seize modificatifs).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-49812-2008/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 23 juillet 2008 relative au prix officiels des denrées et au montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er juillet 2008.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 564.2.

Référence de publication : BOC n°40 du 24/10/2008

La présente circulaire fixe, en annexe, les prix officiels des denrées délivrées par les services du commissariat applicables à compter du 1^er octobre 2008.

L'indemnité forfaitaire allouée au personnel admis au régime des vivres payés [article 47 de l'arrêté du 4 décembre 1946 de référence a) et article 32 de l'instruction du 4 décembre 1946 de référence b)] est fixée à 3,20 euros pour le personnel administré par une unité en France continentale et à 3,79 euros pour le personnel affecté en Corse.

La circulaire n° 0-49812-2008/DEF/DCCM/ADM/UNITES 23 juillet 2008, relative aux prix officiels des denrées et au montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1^er juillet 2008, est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1^re classe,
directeur central du commissariat de la marine,

Hubert SCIORELLA.

Annexe

Annexe. PRIX OFFICIELS DES DENRÉES À COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2008.

DENRÉE	UNITÉ	PRIX OFFICIEL EN EUROS
Farine	kg	0,60
Pain	kg	1,35
Pain de guerre ⁽¹⁾	kg	0,98
Vin rouge	l	0,62
Bœuf frais⁽¹⁾	kg	5,61
Bœuf congelé	kg	3,85
Mouton⁽¹⁾	kg	5,70
Huile	kg	1,75
Huile	l	1,60
Haricots secs	kg	0,82
Lentilles	kg	0,82
Riz	kg	0,82
Café vert	kg	2,60
Café torréfié⁽¹⁾	kg	2,16
Sucre	kg	1,20
Poivre	kg	2,60
Sel	kg	0,20
Vinaigre	l	0,20

Notes

Les prix moyens de ces denrées sont déterminés au moyen de coefficients forfaitaires donnés à l'annexe I de l'arrêté du 4 décembre 1946 [référence a)], appliqués respectivement au pain frais, au bœuf frais, au mouton et au café vert.1