Sommaire du BOC n°40 du 24/10/2008

Texte signalé

Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 5 0 D
Précédent modificatif :

Rectificatif au décret n° 2008-933 du 12 septembre 2008 (JO n° 250 du 25 octobre 2008, texte n° 19).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2004-534 du 14 juin 2004 portant statut particulier des praticiens des armées. Référence de publication : JO n°216 du 16 septembre 2008, texte n°15 ; signalé au BOC 40/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-1.2.1.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 5 8 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 75-1207 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 40/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 711.2.3.2.1.3. , 220.1. , 642.1.1.2.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 7 8 D
Précédent modificatif :

Rectificatif au décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 256 du 1er novembre 2008, texte n° 22).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 75-1206 du 22 décembre 1975 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 711.2.3.2.1. , 212.2.2. , 210-0.2.1.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 7 7 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2000-511 du 08 juin 2000 relatif aux officiers sous contrat. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 40/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 660.2.3. , 710.1.3. , 200.3.3. , 210-0.2.2.2. , 231.1.2.3. , 230.1.1. , 221.1.2.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 5 5 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 79-1092 du 12 décembre 1979 relatif aux élèves des écoles d'enseignement technique ou préparatoires des armées. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 18 ; signalé au BOC 40/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.2.1. , 620.1.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-937 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 5 7 D
Précédent modificatif :

Rectificatif au décret n° 2008-937 du 12 septembre 2008 (JO n° 238 du 11 octobre 2008, texte n° 20).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2004-535 du 14 juin 2004 fixant certaines dispositions applicables aux élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 19 ; signalé au BOC 40/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-1.2.1.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-935 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des administrateurs des affaires maritimes.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 5 4 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 77-32 du 04 janvier 1977 portant statut particulier du corps des administrateurs des affaires maritimes. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 17 ; signalé au BOC 40/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 322.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
01 août 2008

Archivé Circulaire N° 327425/DEF/SGA/DRH-MD/GCPC du 01 août 2008 relative à l'application des dispositions des décrets n° 2007-1470 du 15 octobre 2007 et n° 2007-1942 du 26 décembre 2007 sur la formation tout au long de la vie des agents de l'État.

NOR : D E F P 0 8 5 1 9 8 3 C
Référence(s) : Décret N° 2007-1470 du 15 octobre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l'État. Décret N° 2007-1942 du 26 décembre 2007 relatif à la formation professionnelle des agents non titulaires de l'État et de ses établissements publics et des ouvriers affiliés au régime des pensions résultant du décret n° 2004-1056 du 5 octobre 2004.

Circulaire interministérielle du 19 décembre 2007 (n.i BO) d\'application du décret n° 2007-1470 du 15 octobre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l\'Etat.

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.8. , 241.2.
Texte 2
09 octobre 2008

Archivé Arrêté du 09 octobre 2008 portant création de la délégation pour le regroupement des états-majors, directions et services centraux du ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 8 5 2 3 7 1 A
Abrogé le 08 janvier 2013 par : ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 22 juin 2012 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle. Référence de publication : BOC N° 40 du 24 octobre 2008, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.1.1.1.
Texte 3
11 juillet 2008

Archivé Instruction N° 72/DEF/DGA/DET/CEB du 11 juillet 2008 relative aux missions et à l'organisation générale du centre d'études du Bouchet de la direction de l'expertise technique.

NOR : D E F A 0 8 5 2 3 4 3 J
Abrogé le 16 février 2010 par : INSTRUCTION N° 72/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_NRBC relative aux missions et à l'organisation de DGA Maîtrise NRBC (nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique). Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de l'expertise technique. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'expertise technique. Texte(s) abrogé(s) :

Deuxième édition de l\'instruction DGA n° 72 du 26 février 2007 (1).

Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte 4
11 septembre 2008

Archivé Instruction N° 13977/DEF/DCSSA/RH/GPM du 11 septembre 2008 relative aux procédures d'attribution et de cessation d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire applicable aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 2 2 6 4 J
Référence(s) : Loi N° 91-73 du 18 janvier 1991 (art. 25 à 27) portant dispositions relatives à la santé publique et aux assurances sociales. Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code des pensions civiles et militaires de retraite (1) ;

Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2003-1152 du 28 novembre 2003 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3853/DEF/DCSSA/RH/PM/MS du 03 mars 2004 relative aux procédures d'attribution et de cessation d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire applicable aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Circulaire n° 8053/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 9 mai 2006 (1) relative aux procédures d\'attribution et de cessation d\'attribution de la nouvelle bonification indiciaire applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.1.3.2.
Texte 5
16 septembre 2008

Archivé Instruction N° 14278/DEF/DCSSA/RH/PF du 16 septembre 2008 relative aux programmes et aux modalités de déroulement des concours ouverts pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé.

NOR : D E F E 0 8 5 2 2 6 5 J
Référence(s) : Décret N° 83-63 du 27 janvier 1983 fixant les attributions et portant organisation du comité consultatif de santé des armées. Décret N° 2004-534 du 14 juin 2004 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées. Décret N° 2004-538 du 14 juin 2004 relatif à la reconnaissance des niveaux de qualification des praticiens des armées. Décret N° 2008-429 du 02 mai 2008 relatif aux écoles et à la formation du service de santé des armées. Arrêté du 15 avril 2008 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées et relatif à la nomination des professeurs titulaires de chaires de l'École du Val-de-Grâce. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1400/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 01 juin 1994 relative aux programmes et aux modalités de déroulement des concours ouverts pour le recrutement des professeurs agrégés du service de santé des armées. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.4.2.1.2.
Texte 6
10 septembre 2008

Arrêté du 10 septembre 2008 relatif à la dissolution de la brigade prévôtale de Port-Bouet (Côte-d'Ivoire).

NOR : D E F G 0 8 5 2 3 3 2 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 7
12 septembre 2008

Archivé Décision N° 118664/DEF/GEND/RH/SDC/FORM du 12 septembre 2008 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F G 0 8 5 2 3 2 4 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 42000/P/DEF/GEND/P/FORM du 02 décembre 1992 relative à l'entraînement physique et sportif dans la gendarmerie. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 7.
Texte 8
16 septembre 2008

Arrêté du 16 septembre 2008 portant dissolution de la brigade nautique de La Trinité (Martinique).

NOR : D E F G 0 8 5 2 3 3 4 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-265 (1).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 9
23 septembre 2008

Arrêté du 23 septembre 2008 portant création du centre d'opérations et de renseignement de la gendarmerie de Papeete (Polynésie française).

NOR : D E F G 0 8 5 2 3 3 7 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 10
25 septembre 2008

Arrêté du 25 septembre 2008 portant modification des circonscriptions des brigades territoriales d'Aléria et Cervione (Haute-Corse).

NOR : D E F G 0 8 5 2 3 3 6 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (1).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 décembre 2006 portant dissolution de la brigade territoriale de Moïta (Haute-Corse) et modification des circonscriptions des brigades territoriales de Cervione et d'Aléria (Haute-Corse). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 10.
Texte 11
25 septembre 2008

Arrêté du 25 septembre 2008 portant création du centre d'opérations et de renseignement de la gendarmerie de Saint-Denis (Réunion).

NOR : D E F G 0 8 5 2 3 3 5 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 12
05 septembre 2008

Circulaire N° 13002/DEF/DCMAT/SDT/AE/PL du 05 septembre 2008 relative à l'organisation et à l'exécution du maintien en condition du matériel de vol de pente dans les corps de troupe.

NOR : D E F T 0 8 5 2 3 6 9 C
Référence(s) : Circulaire N° 9401/DEF/DCMAT/SDT/CM du 27 juillet 2004 relative à l'organisation de la maintenance des matériels ressortissant au service du matériel au sein des formations de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 7732/DEF/DCMAT/SDT/AM/TAP — SIM du 23 février 2000 , relative à l'organisation et à l'exécution de l'entretien des matériels de vol de pente dans les corps de troupe. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 600.3.1.
Texte 13
29 septembre 2008

Archivé Instruction N° 0-73252-2008/DEF/EMM/PRH du 29 septembre 2008 modifiant l'instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 8 5 2 3 6 1 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 13.
Texte 14
10 octobre 2008

Circulaire N° 0-74907-2008/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 10 octobre 2008 relative aux prix officiels des denrées et montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er octobre 2008.

NOR : D E F B 0 8 5 2 3 7 4 C
Référence(s) : Arrêté du 04 décembre 1946 sur l'alimentation dans la marine. Instruction du 04 décembre 1946 sur l'administration et la comptabilité des vivres dans les unités (à jour de ses seize modificatifs). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-49812-2008/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 23 juillet 2008 relative au prix officiels des denrées et au montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er juillet 2008. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.2.
Texte 15
10 octobre 2008

Archivé Décision N° 0-71419-2008/DEF/EMM/ORJ du 10 octobre 2008 portant création d'un détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 0 8 5 2 3 7 3 S
Référence(s) :

Note n° 0-13599-2008/DEF/EMM/EXPERT/AERO du 21 février 2008 (1).

Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.3.
Texte 16
10 octobre 2008

Archivé Instruction N° 0-74847-2008/DEF/EMM/ORJ du 10 octobre 2008 modifiant l'instruction n° 26/DEF/EMM/PL/ORA du 27 juillet 2006 relative aux missions et organisation de la force d'action navale.

NOR : D E F B 0 8 5 2 3 7 2 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 26/DEF/EMM/PL/ORA du 27 juillet 2006 relative aux missions et organisation de la force d'action navale. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 16.
Texte 17
13 octobre 2008

Archivé Circulaire N° 0-75032-2008/DEF/EMM/ORJ du 13 octobre 2008 relative à la liste des formations de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 8 5 2 3 7 5 C
Abrogé le 28 juin 2010 par : CIRCULAIRE N° 0-28512-2010/DEF/EMM/ORJ relative à la liste des formations de la marine nationale. Référence(s) : Instruction N° 73/DEF/EMM/PL/ORA du 16 juin 2005 relative aux attributions en matière de décisions relatives aux formations de la marine et en matière d'instructions d'organisation.

b) Circulaire n° 0-28739-2008/DEF/EMM/EMO/-- du 21 mai 2008 (1).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 18
23 septembre 2008

Archivé Circulaire N° 7746/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 23 septembre 2008 modifiant la circulaire n° 3702/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 5 mai 2008 relative au diplôme technique en 2010.

NOR : D E F T 0 8 5 2 3 1 4 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 3702/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 05 mai 2008 relative au diplôme technique en 2010. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 18.
Texte 19
08 octobre 2008

Archivé Circulaire N° 8261/DEF/CoFAT/DF/BFG/LANGUES du 08 octobre 2008 relative à l'organisation des certificats militaires de langue française pour l'année 2009.

NOR : D E F T 0 8 5 2 3 7 0 C
Abrogé le 20 juillet 2009 par : CIRCULAIRE N° 5373/DEF/CoFAT/DF/BFG/LANGUES relative à l'organisation des certificats militaires de langue française pour l'année 2010. Référence(s) : Décret N° 97-900 du 01 octobre 1997 fixant les modalités de calcul de la rémunération des militaires affectés à l'étranger. Instruction N° 2700/DEF/EMAT/BRI/CRF/20 du 26 juin 1995 relative à la gestion des stagiaires étrangers admis dans les écoles et formations de l'armée de terre. Instruction N° 191/DEF/EMAT/PRH/DS du 28 février 2007 relative aux certificats militaires de langue française.

Message n° 645/DEF/EMAT/BRI/REPREMIL/4/DR du 7 février 2006 (n.i.BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 7077/DEF/CoFAT/DF/BFG/LANGUES du 16 juillet 2007 relative à l'organisation des certificats militaires de langue française pour l'année 2008. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC N°40 du 24 octobre 2008, texte 19.