Archivé COMMANDEMENT DE LA FORMATION DE L'ARMéE DE TERRE : général adjoint ; section « lycées militaires »

CIRCULAIRE N° 104/DEF/CoFAT/GA/SLM relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur dans les lycées militaires d'Aix-en-Provence, d'Autun, de Saint-Cyr, du prytanée national militaire de La Flèche et au Lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2009-2010.

Abrogé le 08 décembre 2009 par : CIRCULAIRE N° 8951/DEF/RH-AT/BFS/SLM relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2010-2011. Du 08 janvier 2009
NOR D E F T 0 9 5 0 0 7 8 C

Référence(s) :

Code de léducation art. R. 425-1 et suivants (n.i. BO).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense.

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes.

Référence de publication : BOC n°8 du 13/2/2009

1. Généralités.

La présente circulaire fixe les conditions d\'admission des élèves des classes préparatoires aux études supérieures (CPES) des quatre lycées de l\'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l\'année scolaire 2009-2010.

1.1. Nature des classes préparatoires aux études supérieures ouvertes et positionnement géographique.

FILIÈRE.	LOCALISATIONS.	ACADÉMIES.
Scientifique.	Aix-en-Provence. La Flèche. Lycée naval.	Aix-Marseille. Nantes. Rennes.
Littéraire.	Saint-Cyr-l\'École.	Versailles.
Économique.	Autun.	Dijon.

1.2. Objectifs pédagogiques.

Consolider les connaissances ;
acquérir les prérequis indispensables au suivi d\'une classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) ;
développer la culture générale ;
renforcer les méthodes de travail ;
développer les connaissances sur les armées ;
conforter la motivation pour la carrière militaire.

2. Régime.

Le régime des lycées de la défense est celui de l\'internat.

Les admissions sont prononcées au titre de l\'aide au recrutement d\'officiers.

3. Conditions d'admission.

Ces classes sont accessibles prioritairement aux élèves boursiers et / ou éligibles aux bourses de l\'enseignement supérieur et / ou issus des zones d\'éducation prioritaires (ZEP) titulaires du baccalauréat général (L, ES ou S), méritants et motivés pour intégrer une grande école militaire.

Préalablement à l\'admission, le candidat majeur doit signer un « contrat d\'éducation » ⁽¹⁾, par lequel il s\'engage à se présenter à l\'un au moins des concours d\'admission aux écoles de formation d\'officiers.

S\'il est mineur, c\'est son représentant légal qui signe en son nom et l\'élève, à sa majorité, devra confirmer les engagements antérieurs. En cas de refus, il sera exclu du lycée, mais néanmoins autorisé à terminer l\'année scolaire à titre onéreux sous réserve de l\'avis favorable du chef d\'établissement.

3.1. Conditions d'âge.

Les conditions pour l\'admission en 2009, en première année, varient selon le concours que le candidat souhaite présenter :

École polytechnique.	Né(e) en 1990 ou postérieurement.
École spéciale militaire (ESM) de Saint-Cyr (options : sciences ; lettres ; sciences économiques et sociales).	Né(e) en 1989 ou postérieurement.
École navale (options : opérations et techniques ; sciences et techniques).	Né(e) en 1990 ou postérieurement.
École de l\'air (personnel navigant).	Né(e) en 1990 ou postérieurement.
École de l\'air (officier mécanicien et officier des bases).	Né(e) en 1989 ou postérieurement.

3.2. Conditions d'aptitude physique.

L\'admission dans un lycée de la défense n\'est définitive qu\'une fois les visites médicales passées et après avis favorable du médecin-chef du lycée concerné. La décision d\'aptitude n\'est valable qu\'un an.

Les vaccinations légales (DTP, BCG) doivent être faites, et à jour. Tout refus, non médicalement motivé, interdit de prononcer l\'admission définitive de l\'intéressé.

Les candidats doivent satisfaire aux conditions médicales d\'aptitude requises pour l\'admission dans les écoles préparées, rappelées dans le tableau suivant :

ÉCOLES.	S	I	G	Y	C	O	P	TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE.
École polytechnique.	3	3	3	5	4	3	0 (ou 1) (*).	Arrêté du 9 novembre 2004 (JO du 26, texte 59 ; BOEM 768).
ESM de Saint-Cyr (options : sciences ; lettres ; sciences économiques et sociales).	2	2	2	5	4	3	0 (ou 1) (*).	Arrêté du 9 novembre 2004 (JO du 25, texte 22 ; BOEM 311-0 et 770). Instruction n° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 6 mai 2004 (BOC, p. 2796 ; BOEM 312 et 620-4) modifiée.
École navale.	2	2	2	5 (**).	3 (**).	2	0 (ou 1) (*).	Arrêté du 9 novembre 2004 (JO du 26, texte 60 ; BOEM 321). Instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 (BOC, p. 792 ; BOEM 323 et 620-4) modifiée.
École de l\'air (***).	2	2	2	5	3	3	0 (ou 1) (*).	Arrêté du 9 novembre 2004 (JO du 26, texte 59 ; BOEM 768).
ENSIETA.	3	3	3	5	4	3	0 (ou 1) (*).	Arrêté du 9 novembre 2004 (JO du 25, texte 27 ; BOEM 810).
() Le coefficient 1 est exigé des anciens militaires comptant plus de six mois de services militaires effectifs. Le coefficient 0 exigé des autres candidats a un caractère provisoire qui doit être transformé en coefficient 1 avant la fin de l\'engagement souscrit pour la scolarité en tant qu\'élève officier, la fin de la période probatoire prévue statutairement pour la nomination dans le corps ou, dans les autres cas, la fin d\'une période de six mois de services militaires effectifs. () L\'aptitude Y = 3 ; C = 2 est celle retenue pour l\'obtention du brevet de chef de quart. (**) Les candidats à l\'école de l\'air, option « personnel navigant », doivent satisfaire à d\'autres conditions qui ne peuvent être détaillées ici. Leur aptitude est obligatoirement déterminée par un centre d\'expertise médicale du personnel navigant (CEMPN).

4. Conditions matérielles.

L\'attention des familles est attirée sur le fait que les élèves de CPES ne peuvent bénéficier du versement des bourses de l\'enseignement supérieur et de la recherche.

Conformément aux articles du code de l\'éducation cité en référence, les élèves admis en CPES bénéficient d\'une exonération provisoire des frais de pension et de trousseau.

L\'exonération est définitivement acquise lorsque :

1) Dans un délai de six ans à compter du 1^er octobre de l\'année d\'obtention du baccalauréat :

a) l\'intéressé(e) est nommé(e) au premier grade d\'officier dans l\'armée d\'active ou les formations rattachées ;
b) l\'intéressé(e), admis(e) dans une école de formation d\'officiers des armées ou des formations rattachées, est soit radié(e) de l\'école pour inaptitude physique définitive, soit exclu(e) de l\'école pour insuffisance de résultats.

2) Dans un délai maximal d\'un an après son départ du lycée de la défense, l\'intéressé(e) entre au service de l\'État pour une durée minimale de trois années, en particulier au titre d\'un contrat d\'engagement dans les armées ou les formations rattachées. Toutefois, en cas de cessation de ce service avant trois ans pour toute autre cause que l\'inaptitude physique, les sommes dues sont proportionnelles à la durée du service à accomplir pour parfaire les trois années.

Les élèves perçoivent une solde mensuelle d\'un montant de 79,80 euros [Arrêté du 1^er octobre 2007 (JO du 16, texte 25)].

Les élèves boursiers peuvent, sous conditions de ressources, bénéficier d\'une aide au transport.

En cas de non admission en première année de CPGE par le conseil de classe, aucun remboursement de ces frais ne sera exigé (art. R . 425-21 du code de l\'éducation).

5. Demande d'admission.

Les étudiants intéressés pour suivre un enseignement en CPES sont invités :

à consulter le site internet de l\'Éducation nationale afin de recueillir les renseignements sur les lycées possédant des CPES, prendre connaissance du calendrier et des différentes procédures d\'inscription (procédure normale et complémentaire) dès le mois de décembre 2008 ;
à s\'inscrire en ligne (saisie des renseignements) et éditer leur dossier (du mardi 20 janvier au vendredi 20 mars 2009).

Le recrutement se fait par le biais du site national de recrutement des classes préparatoires ⁽²⁾. Toutefois, la demande d\'admission doit être complétée par un dossier spécifique aux lycées de la défense, téléchargeable à partir du site du commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT) ⁽³⁾. La composition de ce dossier se trouve en annexe I. Une fois complété, il sera remis au lycée d\'origine qui le transmettra, après avis, à l\'établissement d\'accueil.

6. Décision d'admission.

Les dossiers sont examinés, au sein de chaque lycée, par une commission d\'admission des établissements (CAE), composée d\'un président, d\'un président adjoint et de membres.

Président :	Le chef de corps du lycée.
Président adjoint :	Le proviseur.
Membres :	Des enseignants des filières concernées.
Membres facultatifs (*) :	- le proviseur adjoint ; - le conseiller principal d\'éducation.
(*) Sur désignation éventuelle du chef de corps.

Les délibérations de cette commission sont confidentielles et ne peuvent faire l\'objet d\'aucune communication. À ce titre, aucune information ne sera donnée aux candidats sur les motifs qui ont contribués au refus de leur admission.

7. Cursus de formation.

À l\'issue de cette classe, les élèves autorisés à entrer en première année de CPGE devront, en fonction des places disponibles, choisir de poursuivre leur scolarité au Prytanée national militaire (PNM), au lycée militaire de Saint-Cyr, au lycée militaire d\'Autun, au lycée militaire d\'Aix-en-Provence, au lycée naval de Brest ou à l\'école des pupilles de l\'air de Grenoble selon la filière choisie et le concours préparé (Cf. tableau point 9).

8. Organisation pédagogique.

Les informations pratiques sont disponibles sur le site internet du CoFAT ⁽³⁾, rubrique CPES.

9. Préparation des concours.

PRÉPARATIONS	ÉTABLISSEMENTS (1).
Lycée militaire d\'Aix-en-Provence.	Lycée militaire d\'Autun.	Lycée militaire de Saint-Cyr.	Prytanée national militaire (PNM) de La Flèche.	Lycée naval de Brest (2).
École polytechnique.				1^re année : MPSI 2^e année : MP* (3).
École spéciale militaire (ESM) de Saint-Cyr filière « sciences » (7).	1^re année : MPSI, PCSI. 2^e année : MP, PC, PSI.	1^re année : MPSI. 2^e année : MP.	1^re année : MPSI. 2^e année : MP, PSI.	1^re année : MPSI, PCSI. 2^e année : MP* (3), MP, PC, PSI.	1^re année : MPSI, PCSI. 2^e année : MP, PSI.
École navale de Brest (5).
École de l\'air de Salon-de-Provence (7).
École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques de l\'armement (ENSIETA).
ESM de Saint-Cyr filière « lettres » (6).	1^re année : Lettres 1. 2^e année : Lettres 2.	-	1^re année : Lettres 1. 2^e année : Lettres 2.	1^re année : Lettres 1. 2^e année : Lettres 2.	-
ESM de Saint-Cyr filière « sciences économiques et sociales » (4) (6).	1^re année : ÉCO 1. 2^e année : ÉCO 2.	1^re année : ÉCO 1. 2^e année : ÉCO 2.	1^re année : ÉCO 1. 2^e année : ÉCO 2.	1^re année : ÉCO 1. 2^e année : ÉCO 2.	-
(1) L\'école des pupilles de l\'air de Grenoble dispose également d\'une préparation scientifique aux concours des grandes écoles militaires. (2) Obligation aux élèves du lycée naval de se présenter au concours de l\'école navale. (3) MP*: Classe préparatoire spécifique à l\'école polytechnique. (4) Programme strictement identique à celui de sciences économiques et sociales filière économique préparé dans les CPGE des lycées civils. (5) L\'épreuve orale de langue vivante sera l\'allemand si le candidat a composé en allemand à l\'écrit, l\'anglais s\'il a composé en anglais à l\'écrit. (6) Une des deux épreuves de langues vivantes sera obligatoirement une épreuve d\'anglais à l\'écrit et à l\'oral. (7) L\'épreuve de langue vivante à l\'oral sera obligatoirement une épreuve d\'anglais.

10. Langues vivantes enseignées dans les classes préparatoires à l'enseignement supérieur.

ÉTABLISSEMENTS.	LANGUES VIVANTES ENSEIGNÉES.
Lycée militaire d\'Aix-en-Provence.	Anglais.
Lycée militaire d\'Autun.	Anglais. Allemand. Espagnol.
Lycée militaire de Saint-Cyr-l\'École.	Anglais. Allemand. Espagnol.
Prytanée national militaire de La Flèche.	Anglais.
Lycée naval de Brest.	Anglais.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée,
commandant de la formation de l'armée de terre,

Pierre GARRIGOU GRANDCHAMP.

Annexes

ANNEXE I. COMPOSITION DU DOSSIER.

1. Dossier de demande d'admission (modèle de l'Éducation nationale)(Imprimé disponible sur le site internet du ministère de l'Éducation nationale[http : //www.admission-postbac.org].

1.1. Pièces à joindre (1) avec le dossier.

Communes à l\'Éducation nationale.

Les photocopies des bulletins scolaires des trois trimestres de classe de première et des deux premiers trimestres de classe de terminale ;
la photocopie des notes obtenues aux épreuves anticipées de français.

Spécifiques aux lycées de la défense ⁽²⁾.

Une enveloppe 33 x 26 libellée à l\'adresse du candidat, timbrée à 5 euros ;
une lettre manuscrite expliquant les motivations pour suivre sa scolarité en lycée de la défense ;
le relevé des notes obtenues au baccalauréat pour les candidats déjà bacheliers ;
une copie lisible de la carte nationale d\'identité ou un certificat de nationalité française délivré par le tribunal d\'instance ;
l\'imprimé n° 620-4*/12 délivré par un médecin militaire d\'active et ne comportant que les seules conclusions relatives à l\'aptitude du candidat à l\'admission dans l\'école militaire de son choix. L\'original est à conserver par le candidat ; seule une photocopie sera jointe à chacun des dossiers ;
l\'attestation d\'élève boursier de l\'année 2008/2009 et/ou récépissé de demande de bourses de l\'enseignement supérieur et de la recherche pour l\'année 2009/2010.

1.2. Pièces à envoyer au lycée militaire après confirmation de l'admission sur Internet.

La photocopie du bulletin de notes du 3^e trimestre de terminale et le relevé de notes du baccalauréat, dès réception ;
la photocopie intégrale du livret de famille ;
un certificat médical délivré par le même médecin (imprimé n° 620-4*/10) et placé sous pli scellé portant la mention « secret médical » complété du questionnaire médico-biographique (imprimé n° 620-4*/9) ainsi que les tracés de l\'audiogramme et de l\'électrocardiogramme, et les résultats des consultations spécialisées complémentaires le cas échéant (ophtalmologie, ORL, cardiologie...).

Nota. L\'attention est attirée sur la nécessité de prendre rendez-vous au plus tôt avec un médecin militaire pour les visites d\'aptitude [liste à consulter auprès des centres d\'information et de recrutement des forces armées (CIRFA)].

une attestation d\'assurance responsabilité civile ;
une attestation d\'assurance scolaire étudiante ;
le contrat d\'éducation à imprimer depuis le site internet du CoFAT ou à retirer, pour les résidents à l\'étranger, auprès des ambassades (attaché de défense) ;
une attestation de recensement ou une attestation de la journée d\'appel de préparation pour la défense (JAPD) que l\'élève vienne d\'un établissement militaire ou civil.

Annexe II. Demande d'admission en classe préparatoire à l'enseignement supérieur.

Annexe III. Adresses.

Lycée militaire d\'Aix-en-Provence :
13, boulevard des Poilus
13617 Aix-en-Provence Cedex 1.
Tél. central                   : 04.42.23.89.96.
Tél. bureau élèves         : 04.42.23.88.83. ou 04.42.23.88.82.
Tél. chef bureau élèves : 04.42.23.88.80.
Télécopie                     : 04.42.23.88.02.
Courriel                       : bel.lmaix@orange.fr.

Lycée militaire d\'Autun :
3, rue Gaston Joliet
BP 136
71404 Autun Cedex.
Tél. renseignements divers : 03.85.86.55.64.
Tél. dossiers administratifs : 03.85.86.55.23.
Tél. DRH                         : 03.85.86.55.63.
Télécopie                         : 03.85.86.55.23.
Courriel                            : brh-eleves@lm-autun.terre.defense.gouv.fr.

Prytanée national militaire :
72208 La Flèche Cedex.
Tél. renseignements élèves     : 02.43.48.59.91. ou 02.43.48.59.92.
Tél. renseignements concours : 02.43.48.59.94.
Télécopie                               : 02.43.48.59.96.
Courriel                                 : coordinationeleves@pnm.terre.defense.gouv.fr.

Lycée militaire de Saint-Cyr :
240, avenue de l\'ESM
BP 101
78211 Saint-Cyr-l\'École Cedex
Tél. bureau élèves : 01.30.85.88.05. ou 01.30.85.88.96.
Télécopie : 01.30.85.88.46. ou 01.30.85.88.79.
Courriel : bureau.eleves@lm-st-cyr.terre.defense.gouv.fr.

Lycée naval :
Centre d\'instruction naval
BP 300
29240 Brest Naval.
Tél. bureau information orientation : 02.98.22.25.02.
Tél. bureau vie scolaire : 02.98.22.90.32.
Tél. secrétariat proviseur : 02.98.22.29.36.

Commandement de la formation de l\'armée de terre :
Général adjoint
Section lycées militaires
Caserne Baraguey d\'Hilliers
60, boulevard Thiers
37061 Tours Cedex
Tél. : 02.47.77.22.38. ou 02.47.77.22.96. ou 02.47.77.23.75. ou 02.47.77.28.30.
Télécopie : 02.47.77.28.25.
Courriel : lyceesmilitaires@cofat.terre.defense.gouv.fr.