Sommaire du BOC n°8 du 13/02/2009

Texte signalé

Administration Centrale
30 décembre 2009

Archivé Décret N° 2008-1524 du 30 décembre 2009 relatif aux aumôniers militaires.

NOR : D E F H 0 8 3 0 7 7 0 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2005-247 du 16 mars 2005 portant statut particulier des aumôniers militaires. Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2008, texte n° 148 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 621-6.1.
Administration Centrale
09 décembre 2008

Arrêté du 09 décembre 2008 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République de Côte d'Ivoire et ses approches maritimes et de la République du Togo le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

NOR : D E F H 0 8 2 3 3 1 9 A
Référence de publication : JO n° 291 du 14 décembre 2008, texte n° 9 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
12 décembre 2008

Arrêté du 12 décembre 2008 fixant le montant de l'indemnité allouée à certains agents du ministère de la défense au titre des charges liées à leur participation aux activités de commémoration.

NOR : D E F H 0 8 1 7 7 9 2 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 11 juillet 2000 (n.i. BO)

Arrêté du 20 décembre 2000 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 291 du 14 décembre 2008, texte n° 14 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.15.
Administration Centrale
28 novembre 2008

Archivé Arrêté du 28 novembre 2008 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les cœfficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus aux articles 6 et 8 du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie.

NOR : D E F H 0 8 2 7 4 6 3 A
Abrogé le 20 novembre 2010 par : ARRÊTÉ fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les cœfficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus aux articles 6 et 8 du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 27 juin 2005 relatif aux concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : JO n° 290 du 13 décembre 2008, texte n° 24 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.2.
Administration Centrale
09 décembre 2008

Arrêté du 09 décembre 2008 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la Géorgie le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 2 3 3 2 8 A
Référence de publication : JO n° 291 du 14 décembre 2008, texte n° 12 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
09 décembre 2008

Arrêté du 09 décembre 2008 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République du Liban et d'Israël et de leurs eaux avoisinantes le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 2 3 3 2 3 A
Référence de publication : JO n° 291 du 14 décembre 2008, texte n° 11 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
18 décembre 2008

Archivé Arrêté du 18 décembre 2008 portant institution de régies auprès d'établissements ou services relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

NOR : D E F F 0 8 3 0 5 6 5 A
Référence de publication : JO n° 301 du 27 décembre 2008, texte n° 61 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
12 décembre 2008

Archivé Arrêté du 12 décembre 2008 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès de la direction des commissariats d'outre-mer de Djibouti relevant du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air.

NOR : D E F F 0 8 3 0 1 9 5 A
Référence de publication : JO n° 299 du 24 décembre 2008 ; texte n° 23 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
30 septembre 2008

Archivé Arrêté du 30 septembre 2008 fixant l'organisation et le fonctionnement du conseil de déontologie médicale des armées.

NOR : D E F K 0 8 2 3 5 4 6 A
Référence de publication : JO n° 295 du 19 décembre 2008, texte n° 34 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-1.1.
Administration Centrale
07 août 2008

Arrêté du 07 août 2008 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1998 portant agrément de la liste des services ou des établissements relevant du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnité de mobilité.

NOR : D E F H 0 8 1 9 6 4 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 décembre 1998 portant agrément de la liste des services ou des établissements relevant du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de mobilité. Référence de publication : Jo n° 195 du 22 août 2008, texte n° 17 ; signalé au BOC 8/2009.
Administration Centrale
22 décembre 2008

Décret N° 2008-1523 du 22 décembre 2008 modifiant le décret n° 72-221 du 22 mars 1972 fixant les majorations de solde pour services en sous-marins.

NOR : D E F H 0 8 2 1 0 9 4 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 72-221 du 22 mars 1972 fixant la majoration de solde pour services en sous-marins. Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2008, texte n° 147 ; signalé au BOC 8/2009.
Administration Centrale
09 décembre 2008

Arrêté du 09 décembre 2008 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République fédérale démocratique d'Éthiopie, de la République de Somalie et ses eaux avoisinantes le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 2 3 3 2 1 A
Référence de publication : JO n° 291 du 14 décembre 2008, texte n°10 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
13 janvier 2009

Archivé Directive N° 7/DEF/DGSIC du 13 janvier 2009 portant sur la téléphonie sur le protocole internet.

NOR : D E F M 0 9 5 0 0 3 7 X
Référence(s) : Ordonnance N° 2005-1516 du 08 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives. Décret N° 2006-497 du 02 mai 2006 portant création de la direction générale des systèmes d'information et de communication et fixant l'organisation des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 2
11 février 2009

Autre du 11 février 2009 au protocole du 28 juillet 2008 relatif aux expérimentations conduites dans le cadre de la réforme des procédures budgétaires et comptables spécifiques des forces armées entre le ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, le ministère de la défense et le ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.

NOR : D E F F 0 8 5 1 7 7 4 X
Texte(s) modifié(s) : Protocole du 28 juillet 2008 relatif aux expérimentations conduites dans le cadre de la réforme des procédures budgétaires et comptables spécifiques des forces armées entre le ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, le ministère de la défense et le ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 2.
Texte 3
02 décembre 2008

Instruction N° 154781/DEF/GEND/SRH/SDC/BFORM du 02 décembre 2008 relative à la formation des sous-officiers de gendarmerie dans le domaine de la technicité « restauration collective ».

NOR : D E F G 0 8 5 3 1 3 4 J
Référence(s) :

Circulaire n° 15400/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 2 février 2008 relative au référentiel et calendrier des principales actions de formation (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 21600/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 26 juillet 2005 relative à la formation de sous-officiers de gendarmerie dans le domaine de la technicité « restauration collective ». Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.6.
Texte 4
14 janvier 2009

Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active.

NOR : D E F T 0 9 5 0 0 5 5 J
Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire I. Principes généraux de la défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement. Instruction N° 630/DEF/EMAT/BPRH/EG/OFF du 12 juin 2003 relative au certificat technique officiers. Instruction N° 60/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 14 janvier 2004 relative aux conditions d'obtention du brevet technique d'études militaires générales. Instruction N° 61/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 14 janvier 2004 relative aux conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieur aux officiers de l'armée de terre. Instruction N° 683/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative au diplôme technique de spécialité. Instruction N° 684/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative au diplôme militaire supérieur. Instruction N° 685/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative à l'attribution du diplôme de qualification militaire. Instruction N° 638/DEF/EMA/ORH/OR du 21 mars 2006 relative à l'organisation du centre des hautes études militaires. Instruction N° 492/DEF/EMAT/BPRH/SC du 27 juin 2006 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Instruction N° 493/DEF/EMAT/BPRH/SC du 27 juin 2006 relative à la scolarité du diplôme d'état-major. Instruction N° 286/DEF/EMAT/PRH/PP du 10 mars 2008 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Instruction N° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 03 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 640.1.1.
Texte 5
16 janvier 2009

Archivé Instruction N° 450204/DEF/RH-AT/RESERVE/AD du 16 janvier 2009 relative à l'avancement des officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 0 0 5 8 J
Abrogé le 02 septembre 2011 par : INSTRUCTION N° 7215/DEF/EMA/RH/PRH relative à l'avancement des officiers. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 18 juillet 2001 fixant la composition de la commission chargée de proposer au ministre de la défense les officiers de la réserve militaire de l'armée de terre à inscrire au tableau d'avancement. Instruction N° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 relative aux conditions d'activités exigées des officiers et des sous-officiers de réserve de l'armée de terre pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1024/DEF/PMAT/EG/B du 15 février 2002 relative à l'avancement des officiers de réserve de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.2.
Texte 6
22 janvier 2009

Archivé Circulaire N° 530/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 22 janvier 2009 modifiant la circulaire n° 7532/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 25 juillet 2007 relative à la formation générale initiale des engagés volontaires de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 0 0 7 4 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 7532/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 25 juillet 2007 relative à la formation générale initiale des engagés volontaires de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et un appendice. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 6.
Texte 7
22 janvier 2009

Archivé Instruction N° 60/DEF/DPMM/2/RA du 22 janvier 2009 relative à la notation du personnel non officier de la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 0 0 9 3 J
Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 60/DEF/DPMM/2/RA du 18 janvier 2008 relative à la notation des majors et du personnel non officier de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.5.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 8
08 janvier 2009

Archivé Circulaire N° 106/DEF/CoFAT/GA/SLM du 08 janvier 2009 relative à l'admission dans les classes du premier cycle au lycée militaire d'Autun pour l'année scolaire 2009-2010.

NOR : D E F T 0 9 5 0 0 7 7 C
Abrogé le 08 décembre 2009 par : CIRCULAIRE N° 8949/DEF/RH-AT/SDFE/BFS/SLM relative à l'admission dans les classes du premier cycle au lycée militaire d'Autun pour l'année scolaire 2010-2011. Référence(s) :

Code de l\'éducation, art . R . 425-1 et suivants (n.i. BO).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 11494/DEF/CoFAT/DES/LM du 17 décembre 2007 relative à l'admission dans les classes du premier cycle au lycée militaire d'Autun pour l'année scolaire 2008-2009. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 8.
Texte 9
08 janvier 2009

Archivé Circulaire N° 105/DEF/CoFAT/GA/SLM du 08 janvier 2009 relative à l'admission en deuxième cycle de l'enseignement secondaire aux lycées militaires d'Aix-en-Provence, d'Autun, de Saint-Cyr, au Prytanée national militaire de La Flèche et au lycée naval de Brest pour l'année 2009-2010.

NOR : D E F T 0 9 5 0 0 7 9 C
Abrogé le 08 décembre 2009 par : CIRCULAIRE N° 8950/DEF/RH-AT/BFS/SLM relative à l'admission en deuxième cycle de l'enseignement secondaire des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année 2010-2011. Référence(s) :

Code de l\'éducation art. R. 425 et suivants (n.i. BO).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 11495/DEF/CoFAT/DES/LM du 17 décembre 2007 relative à l'admission en deuxième cycle de l'enseignement secondaire aux lycées militaires d'Aix-en-Provence, d'Autun, de Saint-Cyr, au Prytanée national militaire de La Flèche et au lycée naval de Brest pour l'année 2008-2009. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes et sept appendices. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 9.
Texte 10
08 janvier 2009

Archivé Circulaire N° 103/DEF/CoFAT/GA/SLM du 08 janvier 2009 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense de l'armée de terre pour l'année scolaire 2009-2010.

NOR : D E F T 0 9 5 0 0 8 0 C
Abrogé le 08 décembre 2009 par : CIRCULAIRE N° 8953/DEF/RH-AT/BFS/SLM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2010-2011. Référence(s) :

Code de l’éducation art. R . 425-1 et suivants (n.i. BO).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Décret N° 94-1013 du 23 novembre 1994 étendant aux classes préparatoires relevant du ministre chargé des armées des dispositions de la loi n o 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur relatives à la préparation aux écoles. Décret N° 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisés dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées. Instruction INTERMINISTÉRIELLE du 30 janvier 1987 relative à l'admission à titre exceptionnel dans les lycées militaires des élèves de nationalité étrangère. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises. Instruction N° 2324/DEF/DCSSA/AST/AS du 05 août 1986 relative aux conditions d'aptitude médicale exigées pour l'admission dans les lycées militaires. Instruction N° 2600/DEF/EMAT/BRI/CRF/20 du 05 octobre 1995 relative aux conditions d'admission et à la formation des stagiaires étrangers dans l'armée de terre. Circulaire N° 8823/DEF/EMA/RE/13 du 26 décembre 1980 relative à la réglementation concernant le séjour en France des stagiaires militaires étrangers. Circulaire N° 7568/DEF/EMA/RE/5 du 19 novembre 1987 relative à l'aptitude médicale des stagiaires étrangers destinés aux centres de formation et aux écoles militaires françaises. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 11497/DEF/CoFAT/DES/LM du 17 décembre 2007 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense l'armée de terre pour l'année scolaire 2008-2009. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 10.
Texte 11
08 janvier 2009

Archivé Circulaire N° 104/DEF/CoFAT/GA/SLM du 08 janvier 2009 relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur dans les lycées militaires d'Aix-en-Provence, d'Autun, de Saint-Cyr, du prytanée national militaire de La Flèche et au Lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2009-2010.

NOR : D E F T 0 9 5 0 0 7 8 C
Abrogé le 08 décembre 2009 par : CIRCULAIRE N° 8951/DEF/RH-AT/BFS/SLM relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2010-2011. Référence(s) :

Code de l’éducation art. R. 425-1 et suivants (n.i. BO).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 11.
Texte 12
13 janvier 2009

Archivé Circulaire N° 550011/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD du 13 janvier 2009 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2009. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription.

NOR : D E F T 0 9 5 0 0 8 1 C
Abrogé le 17 décembre 2009 par : CIRCULAIRE N° 551281/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2010. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription. Référence(s) : Arrêté du 25 juillet 2002 relatif aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. Instruction N° 1416/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 28 novembre 2005 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 22/DEF/CoFAT/DF/BC/RD du 14 janvier 2008 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2008. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 12.
Texte 13
14 janvier 2009

Archivé Circulaire N° 280/DEF/CoFAT/GA/SLM du 14 janvier 2009 relative à l'admission en classes préparatoires aux grandes écoles dans les lycées militaires d'Aix-en-Provence, d'Autun, de Saint-Cyr, du Prytanée national militaire de la Flèche et au Lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2009-2010.

NOR : D E F T 0 9 5 0 0 8 9 C
Abrogé le 08 décembre 2009 par : CIRCULAIRE N° 8952/DEF/RH-AT/BFS/SLM relative à l'admission en classes préparatoires aux grandes écoles des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2010-2011. Référence(s) :

Code de l\'éducation nationale, articles R 425-1 et suivant.

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 11496/DEF/CoFAT/DES/LM du 17 décembre 2007 relative à l'admission en classes préparatoires dans les lycées militaires d'Aix-en-Provence, d'Autun, de Saint-Cyr, du Prytanée nationale militaire de La Flèche et au lycée naval de Brest pour l'année 2008-2009. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 13.
Texte 14
16 janvier 2009

Circulaire N° 450189/DEF/RH-AT/RESERVE/AD du 16 janvier 2009 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux différents grades d'officier de la réserve opérationnelle de l'armée de terre en 2009.

NOR : D E F T 0 9 5 0 0 5 6 C
Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 relative aux conditions d'activités exigées des officiers et des sous-officiers de réserve de l'armée de terre pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 14.
Texte 15
16 janvier 2009

Circulaire N° 450203/DEF/RH-AT/RESERVE/AD du 16 janvier 2009 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre pour l'année 2009.

NOR : D E F T 0 9 5 0 0 5 7 C
Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 relative aux conditions d'activités exigées des officiers et des sous-officiers de réserve de l'armée de terre pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 15.