Sommaire du BOC n°8 du 13/02/2009

Texte signalé

Administration Centrale
30 décembre 2009

Archivé Décret N° 2008-1524 du 30 décembre 2009 relatif aux aumôniers militaires.

NOR : D E F H 0 8 3 0 7 7 0 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2005-247 du 16 mars 2005 portant statut particulier des aumôniers militaires. Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2008, texte n° 148 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 621-6.1.
Administration Centrale
09 décembre 2008
Administration Centrale
12 décembre 2008

Arrêté du 12 décembre 2008 fixant le montant de l'indemnité allouée à certains agents du ministère de la défense au titre des charges liées à leur participation aux activités de commémoration.

NOR : D E F H 0 8 1 7 7 9 2 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 11 juillet 2000 (n.i. BO)

Arrêté du 20 décembre 2000 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 291 du 14 décembre 2008, texte n° 14 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.15.
Administration Centrale
09 décembre 2008

Arrêté du 09 décembre 2008 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la Géorgie le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 2 3 3 2 8 A
Référence de publication : JO n° 291 du 14 décembre 2008, texte n° 12 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
09 décembre 2008
Administration Centrale
18 décembre 2008

Archivé Arrêté du 18 décembre 2008 portant institution de régies auprès d'établissements ou services relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

NOR : D E F F 0 8 3 0 5 6 5 A
Référence de publication : JO n° 301 du 27 décembre 2008, texte n° 61 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
12 décembre 2008

Archivé Arrêté du 12 décembre 2008 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès de la direction des commissariats d'outre-mer de Djibouti relevant du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air.

NOR : D E F F 0 8 3 0 1 9 5 A
Référence de publication : JO n° 299 du 24 décembre 2008 ; texte n° 23 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
30 septembre 2008

Archivé Arrêté du 30 septembre 2008 fixant l'organisation et le fonctionnement du conseil de déontologie médicale des armées.

NOR : D E F K 0 8 2 3 5 4 6 A
Référence de publication : JO n° 295 du 19 décembre 2008, texte n° 34 ; signalé au BOC 8/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-1.1.
Administration Centrale
22 décembre 2008
Administration Centrale
09 décembre 2008

Texte réglementaire permanent

Texte 3
02 décembre 2008

Instruction N° 154781/DEF/GEND/SRH/SDC/BFORM du 02 décembre 2008 relative à la formation des sous-officiers de gendarmerie dans le domaine de la technicité « restauration collective ».

NOR : D E F G 0 8 5 3 1 3 4 J
Référence(s) :

Circulaire n° 15400/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 2 février 2008 relative au référentiel et calendrier des principales actions de formation (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 21600/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 26 juillet 2005 relative à la formation de sous-officiers de gendarmerie dans le domaine de la technicité « restauration collective ». Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.6.
Texte 4
14 janvier 2009

Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active.

NOR : D E F T 0 9 5 0 0 5 5 J
Référence(s) : Code du 22 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire I. Principes généraux de la défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement. Instruction N° 630/DEF/EMAT/BPRH/EG/OFF du 12 juin 2003 relative au certificat technique officiers. Instruction N° 60/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 14 janvier 2004 relative aux conditions d'obtention du brevet technique d'études militaires générales. Instruction N° 61/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 14 janvier 2004 relative aux conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieur aux officiers de l'armée de terre. Instruction N° 683/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative au diplôme technique de spécialité. Instruction N° 684/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative au diplôme militaire supérieur. Instruction N° 685/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative à l'attribution du diplôme de qualification militaire. Instruction N° 638/DEF/EMA/ORH/OR du 21 mars 2006 relative à l'organisation du centre des hautes études militaires. Instruction N° 492/DEF/EMAT/BPRH/SC du 27 juin 2006 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Instruction N° 493/DEF/EMAT/BPRH/SC du 27 juin 2006 relative à la scolarité du diplôme d'état-major. Instruction N° 286/DEF/EMAT/PRH/PP du 10 mars 2008 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Instruction N° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 03 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 640.1.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 10
08 janvier 2009

Archivé Circulaire N° 103/DEF/CoFAT/GA/SLM du 08 janvier 2009 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense de l'armée de terre pour l'année scolaire 2009-2010.

NOR : D E F T 0 9 5 0 0 8 0 C
Abrogé le 08 décembre 2009 par : CIRCULAIRE N° 8953/DEF/RH-AT/BFS/SLM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2010-2011. Référence(s) :

Code de l’éducation art. R . 425-1 et suivants (n.i. BO).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Décret N° 94-1013 du 23 novembre 1994 étendant aux classes préparatoires relevant du ministre chargé des armées des dispositions de la loi n o 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur relatives à la préparation aux écoles. Décret N° 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisés dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées. Instruction INTERMINISTÉRIELLE du 30 janvier 1987 relative à l'admission à titre exceptionnel dans les lycées militaires des élèves de nationalité étrangère. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises. Instruction N° 2324/DEF/DCSSA/AST/AS du 05 août 1986 relative aux conditions d'aptitude médicale exigées pour l'admission dans les lycées militaires. Instruction N° 2600/DEF/EMAT/BRI/CRF/20 du 05 octobre 1995 relative aux conditions d'admission et à la formation des stagiaires étrangers dans l'armée de terre. Circulaire N° 8823/DEF/EMA/RE/13 du 26 décembre 1980 relative à la réglementation concernant le séjour en France des stagiaires militaires étrangers. Circulaire N° 7568/DEF/EMA/RE/5 du 19 novembre 1987 relative à l'aptitude médicale des stagiaires étrangers destinés aux centres de formation et aux écoles militaires françaises. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 11497/DEF/CoFAT/DES/LM du 17 décembre 2007 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense l'armée de terre pour l'année scolaire 2008-2009. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 13 février 2009, texte 10.