> Télécharger au format PDF
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division emploi

INSTRUCTION N° 526/DEF/EMA/EMP modifiant l'instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées.

Du 10 mai 2010
NOR D E F E 1 0 5 0 8 8 0 J

L\'instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 est modifiée comme suit :

1. Dans le préambule.

1.1. Au lieu de :

« Conformément à la directive de référence, l\'école interarmées des sports (EIS). » ;

Lire :

« Le centre national des sports de la défense (CNSD). ».

1.2. Au lieu de :

« l\'EIS » ;

Lire :

« le CNSD ».

2. Au point 1. « CONDITIONS DE CANDIDATURES. ».

Au lieu de :

« à l\'EIS » ;

Lire :

« au CNSD ».

3. Point 2. « CONDITIONS D\'ADMISSION ».

3.1. Au point 2.1. « Pièces nécessaires en début de stage. ».

Au lieu de :

« à l\'EIS » ;

Lire :

« au CNSD ».

3.2. Au point 2.1.1. « Pièces médicales. ».

Au lieu de :

« de l\'EIS » ;

Lire :

« du CNSD ».

3.3. Au point 2.1.2. « Autres pièces. ».

Au lieu de :

« l\'EIS » ;

Lire :

« le CNSD. ».

3.4. Au point 2.2.1. « Admission. ».

Au lieu de :

« de l\'EIS » ;

Lire :

« du CNSD ».

4. Point 4. « ATTRIBUTION DES DIPLÔMES ET ATTESTATIONS DE STAGE ».

4.1. Au point 4.1. « Cas général. ».

4.1.1. Au lieu de :

« L\'EIS » ;

Lire :

« Le CNSD ».

4.1.2. Au lieu de :

« l\'EIS » ;

Lire :

« le CNSD ».

4.2. Au point 4.2. « Cas particulier. ».

 Au lieu de :

« l\'EIS » ;

Lire :

« le CNSD ».

4.3. Au point 4.3. « Attestation de stage pour les étrangers. ».

Au lieu de :

« l\'EIS » ;

Lire :

« le CNSD ».

5. Point 5. « COMMISSIONS. ».

5.1. Au point 5.1. « La sous-commission formation de la commission interarmées de l\'entraînement physique et sportif. ».

Au lieu de :

« à l\'EIS » ;

Lire :

« au CNSD ».

5.2. Au point 5.2. « La commission de discipline. ».

5.2.1. Au lieu de :

« de l\'EIS » ;

Lire :

« du CNSD ».

5.2.2. Au lieu de :

« chef de corps » ;

Lire :

« commandant du CNSD ou son représentant ».

5.2.3. Au lieu de :

« chef de corps » ;

Lire :

« commandant du CNSD ».

5.3. Au point 5.3. « La commission de la formation. ».

5.3.1. Au lieu de :

« de l\'EIS » ;

Lire :

« du CNSD ou son représentant ».

5.3.2. Au lieu de :

« de l\'EIS » ;

Lire :

« du CNSD ».

6. Au point 6. « HOMOLOGATION/CERTIFICATION DES DIPLÔMES D\'ENTRAÎNEMENT PHYSIQUE MILITAIRE ET SPORTIF. ».

Au lieu de :

« l\'EIS » .

Lire :

« le CNSD ».

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées,

Bernard ROGEL.