INSTRUCTION N° 526/DEF/EMA/EMP modifiant l'instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées.
Du 10 mai 2010NOR D E F E 1 0 5 0 8 8 0 J
L\'instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 est modifiée comme suit :
1. Dans le préambule.
1.1. Au lieu de :
« Conformément à la directive de référence, l\'école interarmées des sports (EIS). » ;
Lire :
« Le centre national des sports de la défense (CNSD). ».
1.2. Au lieu de :
« l\'EIS » ;
Lire :
« le CNSD ».
2. Au point 1. « CONDITIONS DE CANDIDATURES. ».
Au lieu de :
« à l\'EIS » ;
Lire :
« au CNSD ».
3. Point 2. « CONDITIONS D\'ADMISSION ».
3.1. Au point 2.1. « Pièces nécessaires en début de stage. ».
Au lieu de :
« à l\'EIS » ;
Lire :
« au CNSD ».
3.2. Au point 2.1.1. « Pièces médicales. ».
Au lieu de :
« de l\'EIS » ;
Lire :
« du CNSD ».
3.3. Au point 2.1.2. « Autres pièces. ».
Au lieu de :
« l\'EIS » ;
Lire :
« le CNSD. ».
3.4. Au point 2.2.1. « Admission. ».
Au lieu de :
« de l\'EIS » ;
Lire :
« du CNSD ».
4. Point 4. « ATTRIBUTION DES DIPLÔMES ET ATTESTATIONS DE STAGE ».
4.1. Au point 4.1. « Cas général. ».
4.1.1. Au lieu de :
« L\'EIS » ;
Lire :
« Le CNSD ».
4.1.2. Au lieu de :
« l\'EIS » ;
Lire :
« le CNSD ».
4.2. Au point 4.2. « Cas particulier. ».
Au lieu de :
« l\'EIS » ;
Lire :
« le CNSD ».
4.3. Au point 4.3. « Attestation de stage pour les étrangers. ».
Au lieu de :
« l\'EIS » ;
Lire :
« le CNSD ».
5. Point 5. « COMMISSIONS. ».
5.1. Au point 5.1. « La sous-commission formation de la commission interarmées de l\'entraînement physique et sportif. ».
Au lieu de :
« à l\'EIS » ;
Lire :
« au CNSD ».
5.2. Au point 5.2. « La commission de discipline. ».
5.2.1. Au lieu de :
« de l\'EIS » ;
Lire :
« du CNSD ».
5.2.2. Au lieu de :
« chef de corps » ;
Lire :
« commandant du CNSD ou son représentant ».
5.2.3. Au lieu de :
« chef de corps » ;
Lire :
« commandant du CNSD ».
5.3. Au point 5.3. « La commission de la formation. ».
5.3.1. Au lieu de :
« de l\'EIS » ;
Lire :
« du CNSD ou son représentant ».
5.3.2. Au lieu de :
« de l\'EIS » ;
Lire :
« du CNSD ».
6. Au point 6. « HOMOLOGATION/CERTIFICATION DES DIPLÔMES D\'ENTRAÎNEMENT PHYSIQUE MILITAIRE ET SPORTIF. ».
Au lieu de :
« l\'EIS » .
Lire :
« le CNSD ».
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre,
sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées,
Bernard ROGEL.