Sommaire du BOC n°24 du 11/06/2010

Texte signalé

Administration Centrale
07 avril 2010

Archivé Arrêté du 07 avril 2010 portant création du comité des achats du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 0 0 9 5 3 8 A
Référence de publication : JO n° 88 du 15 avril 2010, texte n° 21 ; signalé au BOC 24/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.2. , 111.3.1.1.
Administration Centrale
17 mars 2009

Archivé Décret N° 2009-300 du 17 mars 2009 portant création du service des achats de l'État.

NOR : B C F P 0 8 2 6 0 6 7 D
Référence de publication : JO n° 66 du 19 mars 2009, texte n° 34 ; signalé au BOC 24/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.2. , 111.3.1.1.
Administration Centrale
20 août 2007

Décret N° 2007-1245 du 20 août 2007 modifiant le décret n° 90-404 du 16 mai 1990 portant statut particulier du corps des conservateurs du patrimoine.

NOR : M C C B 0 7 5 6 3 3 7 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 90-404 du 16 mai 1990 portant statut particulier du corps des conservateurs du patrimoine. Décret N° 90-405 du 16 mai 1990 portant statut particulier du corps des conservateurs généraux du patrimoine. Texte(s) abrogé(s) :

Décret n° 92-28 du 9 janvier 1992 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 193 du 22 août 2007, texte n° 75 ; signalé au BOC 24/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.1.2.4.3.
Administration Centrale
22 mars 2010

Texte réglementaire permanent

Texte 2
06 mai 2010
Texte 3
06 mai 2010

Archivé Instruction N° 402733/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Bordeaux.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 8 7 J
Abrogé le 11 juillet 2012 par : INSTRUCTION N° 403833/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Bordeaux. Référence(s) : Code du 25 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 01 octobre 1991 fixant les limites de compétence prévues par l'arrêté relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 10 mars 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Arrêté du 23 avril 2010 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 4
06 mai 2010

Archivé Instruction N° 402739/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Brest.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 8 8 J
Abrogé le 11 juillet 2012 par : INSTRUCTION N° 403835/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Brest. Référence(s) : Code du 25 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 01 octobre 1991 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 10 mars 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Arrêté du 23 avril 2010 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 5
07 mai 2010

Archivé Instruction N° 402745/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 07 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Lyon.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 9 3 J
Abrogé le 11 juillet 2012 par : INSTRUCTION N° 403836/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Lyon. Référence(s) : Code du 25 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 01 octobre 1991 fixant les limites de compétence prévues par l'arrêté relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 10 mars 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Arrêté du 23 avril 2010 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
20 mai 2010

Archivé Circulaire N° 2612/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GESTION du 20 mai 2010 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences armées en 2011.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 8 2 C
Texte 17
21 janvier 2010

Archivé Circulaire N° 311/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à l'avancement en 2011 des officiers d'active du service de santé des armées et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 4 6 9 C
Référence(s) : Code du 25 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Instruction N° 309/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers et des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Circulaire N° 310/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation en 2010 et au travail préparatoire à la notation 2011 des militaires d'active et de réserve du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 17.
Texte 19
14 janvier 2010