Sommaire du BOC n°24 du 11/06/2010

Texte signalé

Administration Centrale
07 avril 2010

Archivé Arrêté du 07 avril 2010 portant création du comité des achats du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 0 0 9 5 3 8 A
Référence de publication : JO n° 88 du 15 avril 2010, texte n° 21 ; signalé au BOC 24/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.2. , 111.3.1.1.
Administration Centrale
17 mars 2009

Archivé Décret N° 2009-300 du 17 mars 2009 portant création du service des achats de l'État.

NOR : B C F P 0 8 2 6 0 6 7 D
Référence de publication : JO n° 66 du 19 mars 2009, texte n° 34 ; signalé au BOC 24/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.2. , 111.3.1.1.
Administration Centrale
20 août 2007

Décret N° 2007-1245 du 20 août 2007 modifiant le décret n° 90-404 du 16 mai 1990 portant statut particulier du corps des conservateurs du patrimoine.

NOR : M C C B 0 7 5 6 3 3 7 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 90-404 du 16 mai 1990 portant statut particulier du corps des conservateurs du patrimoine. Décret N° 90-405 du 16 mai 1990 portant statut particulier du corps des conservateurs généraux du patrimoine. Texte(s) abrogé(s) :

Décret n° 92-28 du 9 janvier 1992 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 193 du 22 août 2007, texte n° 75 ; signalé au BOC 24/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.1.2.4.3.
Administration Centrale
22 mars 2010

Archivé Arrêté du 22 mars 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense.

NOR : D E F H 1 0 0 8 2 2 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense. Référence de publication : JO n° 77 du 1er avril 2010, texte n° 13 ; signalé au BOC 24/2010.
Administration Centrale
25 mars 2010

Archivé Arrêté du 25 mars 2010 modifiant l'arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier.

NOR : D E F T 1 0 0 8 8 3 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Référence de publication : JO n° 81 du 7 avril 2010, texte n° 23 ; signalé au BOC 24/2010.
Administration Centrale
23 avril 2010

Archivé Arrêté du 23 avril 2010 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

NOR : D E F D 1 0 1 1 1 9 4 A
Abrogé le 04 mai 2012 par : ARRÊTÉ portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 27 juin 2007 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Référence de publication : JO n° 105 du 6 mai 2010, texte n° 26 ; signalé au BOC 24/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.
Administration Centrale
23 avril 2010

Archivé Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense.

NOR : D E F D 1 0 1 1 1 9 7 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 20 juin 2006 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 2003-1382 du 31 décembre 2003 fixant les attributions de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Référence de publication : JO n° 105 du 6 mai 2010, texte n° 27 ; signalé au BOC 24/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Administration Centrale
23 mars 2010

Arrêté du 23 mars 2010 fixant les modalités d'organisation du recrutement par concours sur titres pour l'accès au grade d'aide-soignant civil de classe normale du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés civils du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 0 5 0 7 5 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 3 septembre 1992 (n.i. BO).

Arrêté du 12 octobre 1998 (n.i. BO)

Arrêté du 25 novembre 1998 fixant les modalités d'organisation du recrutement par concours sur titres pour l'accès au corps des aides-soignants civils du service de santé des armées. Arrêté du 25 novembre 1998 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves du concours pour l'accès au corps des agents civils des services hospitaliers qualifiés du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 84 du 10 avril 2010, texte n° 23 ; signalé au BOC 24/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-3.5.2.
Administration Centrale
02 avril 2010

Archivé Arrêté du 02 avril 2010 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des groupements de soutien des bases de défense.

NOR : D E F F 1 0 0 9 4 8 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des groupements de soutien des bases de défense. Référence de publication : JO n° 87 du 14 avril 2010, texte n° 30 ; signalé au BOC 24/2010.
Administration Centrale
30 mars 2010

Archivé Arrêté du 30 mars 2010 fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel de sélection en vue de l'établissement du tableau d'avancement au grade de délégué principal de la direction générale de la sécurité extérieure.

NOR : D E F M 1 0 0 8 3 6 6 A
Abrogé le 02 juin 2017 par : ARRÊTÉ fixant les règles relatives à la nature et à l'organisation générale de l'examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal de la direction générale de la sécurité extérieure ainsi que la composition et le fonctionnement des jurys. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 84 du 10 avril 2010, texte n° 24 ; signalé au BOC 24/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-3.5.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
03 mai 2010

Archivé Arrêté du 03 mai 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 0 5 0 7 7 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 1.
Texte 2
06 mai 2010

Archivé Décision N° 402728/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative à la création, au maintien et à la suppression des centres interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 6 2 S
Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 3
06 mai 2010

Archivé Instruction N° 402733/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Bordeaux.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 8 7 J
Abrogé le 11 juillet 2012 par : INSTRUCTION N° 403833/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Bordeaux. Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 01 octobre 1991 fixant les limites de compétence prévues par l'arrêté relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 10 mars 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Arrêté du 23 avril 2010 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 4
06 mai 2010

Archivé Instruction N° 402739/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Brest.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 8 8 J
Abrogé le 11 juillet 2012 par : INSTRUCTION N° 403835/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Brest. Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 01 octobre 1991 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 10 mars 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Arrêté du 23 avril 2010 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 5
07 mai 2010

Archivé Instruction N° 402745/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 07 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Lyon.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 9 3 J
Abrogé le 11 juillet 2012 par : INSTRUCTION N° 403836/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Lyon. Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 01 octobre 1991 fixant les limites de compétence prévues par l'arrêté relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 10 mars 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Arrêté du 23 avril 2010 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 6
10 mai 2010

Instruction N° 526/DEF/EMA/EMP du 10 mai 2010 modifiant l'instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 8 0 J
Référence(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires. Protocole D'ACCORD du 11 avril 2005 entre le ministère de la défense et le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, relatif au partenariat pour le développement de l'école interarmées des sports à Fontainebleau. Directive N° 17615 du 23 décembre 2003 pour la pratique de l'entraînement physique et des sports dans les armées. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 6.
Texte 7
20 mai 2010

Archivé Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 9 0 6 J
Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les compétences du service du commissariat des armées en matière de règlement des dommages causés ou subis par le ministère de la défense, de défense de ce ministère devant les tribunaux administratifs et de protection juridique de ses agents militaires et civils. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.7. , 511-0.1.1. , 510.1.1. , 110.3.2.3. , 110.3.3.3. , 110.3.4.4. , 113.3.3.2. , 512.1.1.
Texte 8
01 juin 2010

Archivé Décision N° 403438/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 01 juin 2010 relative à la suppression de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Cherbourg.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 8 6 S
Abrogé le 12 avril 2012 par : DÉCISION N° 402111/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG portant abrogation de textes réglementaires. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 404049/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDREP/BEP du 30 juin 2008 relative à la création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Cherbourg. Référence de publication : BOC N° 24 du 11 juin 2010, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 9
01 juin 2010

Archivé Décision N° 403436/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 01 juin 2010 relative à la suppression de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense - sécurité des systèmes d'information - Villacoublay.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 8 4 S
Abrogé le 12 avril 2012 par : DÉCISION N° 402111/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG portant abrogation de textes réglementaires. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 402914/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDREP/BEP du 29 novembre 2007 relative à la création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense - sécurité des systèmes d'information - Villacoublay. Référence de publication : BOC N° 24 du 11 juin 2010, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 10
01 juin 2010

Archivé Décision N° 403437/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 01 juin 2010 relative à la suppression de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Houilles.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 8 5 S
Abrogé le 12 avril 2012 par : DÉCISION N° 402111/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG portant abrogation de textes réglementaires. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 404047/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDREP/BEP du 30 juin 2008 relative à la création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Houilles. Référence de publication : BOC N° 24 du 11 juin 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 11
27 mai 2010

Circulaire N° 39135/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC du 27 mai 2010 modifiant la circulaire n° 117300/DEF/GEND/RH/SDAP/BCHANC du 26 janvier 2009 relative à l'attribution de la médaille d'honneur de la protection judiciaire de la jeunesse au personnel de la gendarmerie.

NOR : D E F G 1 0 5 0 9 1 8 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 117300/DEF/GEND/RH/SDAP/BCHANC du 26 janvier 2009 relative à l'attribution de la médaille d'honneur de la protection judiciaire de la jeunesse au personnel de la gendarmerie. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 11.
Texte 12
23 mars 2010

Archivé Circulaire N° 2000/DEF/EMAT/CAB/DISCIP du 23 mars 2010 relative à la mise en œuvre des procédures concernant les évènements graves.

NOR : D E F T 1 0 5 0 8 5 3 C
Abrogé le 12 février 2018 par : CIRCULAIRE N° 883/ARM/EMAT/CAB/DISCIP relative à la mise en œuvre des procédures concernant les évènements graves dans l'armée de terre. Référence(s) : Instruction N° 1950/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 06 février 2004 fixant la conduite à tenir par les autorités militaires et civiles en cas d'accidents ou d'incidents survenus au sein du ministère de la défense ou des établissements publics qui en dépendent. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5000/DEF/EMAT/CAB/DISCIP du 02 juillet 2004 relative à la mise en œuvre des procédures concernant les événements graves. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.6. , 200.6.1.3.1. , 131.2.2.1.1.
Texte 13
20 mai 2010

Archivé Autre du 20 mai 2010 à l'arrêté n° 0-16030-2010 du 7 avril 2010 modifiant l'arrêté n° 0-41453-2009 du 24 juillet 2009 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F B 1 0 5 0 6 1 4 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 0-16030-2010 du 07 avril 2010 modifiant l'arrêté n° 0-41453-2009 du 24 juillet 2009 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 13.
Texte 14
04 mai 2010

Archivé Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 04 mai 2010 relative au recrutement au choix d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière.

NOR : D E F L 1 0 5 0 8 7 3 J
Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Arrêté du 30 novembre 2009 fixant pour l'armée de l'air les conditions de recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF du 31 mars 2009 relative au recrutement d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
20 mai 2010

Archivé Circulaire N° 2611/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GESTION du 20 mai 2010 relative à l'organisation de la préparation, de la formation et de l'examen du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées - année 2010.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 8 3 C
Abrogé le 20 avril 2011 par : CIRCULAIRE N° 1814/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GESTION relative à l'organisation de la préparation, de la formation et de l'examen du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées année 2011. Référence(s) : Autre N° 2500/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 12 mai 2010 relative à la formation de 2e niveau des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2784/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512-41 du 26 mai 2009 relative à l'organisation de la session d'attribution du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées - année 2009. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 15.
Texte 16
20 mai 2010

Archivé Circulaire N° 2612/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GESTION du 20 mai 2010 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences armées en 2011.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 8 2 C
Abrogé le 29 avril 2011 par : CIRCULAIRE N° 1965/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2012. Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 22 septembre 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans le service des essences des armées ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3364/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 23 juin 2009 relative au recrutement semi direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2010. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 16.
Texte 17
21 janvier 2010

Archivé Circulaire N° 311/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à l'avancement en 2011 des officiers d'active du service de santé des armées et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 4 6 9 C
Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Instruction N° 309/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers et des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Circulaire N° 310/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation en 2010 et au travail préparatoire à la notation 2011 des militaires d'active et de réserve du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 17.
Texte 18
12 mai 2010

Archivé Autre N° 2500/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 12 mai 2010 relative à la formation de 2e niveau des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées.

NOR : D E F B 1 0 5 0 8 8 1 J
Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 22 septembre 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans le service des essences des armées ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 4001/DEF/DCSEA/SDA/2/ PM/EEF du 14 juin 2001 relative à la formation individuelle des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1360/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 26 février 2004 relative à la formation technique du 2e degré des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 18.
Texte 19
14 janvier 2010

Archivé Circulaire N° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/DR du 14 janvier 2010 relative à la détermination de la chaîne de notation 2010 du personnel militaire de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 0 5 0 8 6 3 C
Abrogé le 03 février 2011 par : CIRCULAIRE N° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/DR relative à la détermination de la chaîne de notation 2011 du personnel militaire de l'armée de l'air. Référence(s) : Instruction N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/N.OFF du 04 janvier 2010 relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Instruction N° 47/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA du 15 avril 2009 relative aux principes généraux de la notation du personnel de l'armée de l'air.

Note n° 16/DEF/CEMAA/CAB/CH du 7 janvier 2010 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF du 07 mai 2009 relative à la détermination de la chaîne de notation 2009 du personnel militaire de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Trente-six annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.3.