1. Généralités.

1.1.

Les sous-officiers de carrière retenus pour un recrutement au grade de lieutenant de carrière (R), les élèves officiers de réserve en situation d'activité recrutés parmi les sous-officiers (ORS) ainsi que les officiers du contingent admis à servir en situation d'activité (ORC) doivent acquérir un complément de formation afin d'occuper dans de bonnes conditions des postes d'officier dans les unités de l'armée de l'air.

Cette formation complémentaire comporte :

• un stage de formation générale et militaire de huit semaines ;

• un stage de spécialisation professionnelle d'une durée variable en fonction de la spécialité d'accueil (cf. ANNEXE I).

La présente instruction a pour objet de définir la nature et les modalités de cette formation complémentaire.

2. Désignation des stagiaires.

Quelle que soit leur origine, la désignation des stagiaires est effectuée :

• pour le stage de formation générale et militaire : par la direction du personnel militaire de l'armée de l'air, bureau du recrutement et de la formation (DPMAA/BRF) [sur proposition du bureau des officiers (BDO) pour les candidats d'origine « rang » et « ORC »] ;

• pour le stage de spécialisation professionnelle : par la DPMAA/adjoint au directeur (DPMAA/AD).

3. Stage de formation générale et militaire.

3.1. Nature du stage.

Ce stage est effectué au groupement instruction 10.300 de Salon-de-Provence et prépare les stagiaires à assumer les responsabilités qui incombent à un officier.

3.2. Organisation du stage.

Le commandement des écoles de l'armée de l'air (CEAA) est chargé de l'organisation du stage. Il en élabore le calendrier qu'il soumet, le 1er janvier de chaque année, à la DPMAA pour approbation.

3.3. Programme du stage.

Le programme du stage, différent selon l'origine du recrutement, est défini par le CEAA. Il comporte :

• une formation militaire, portant notamment sur le rôle de l'officier ;

• une formation de portée générale.

Préalablement à ce stage :

• les ORS effectuent un stage en unité afin de recevoir la formation militaire et administrative ainsi que l'entraînement physique prévus au programme défini dans l'annexe VI de l'instruction citée en cinquième référence ;

• les ORC effectuent le même stage en unité que les ORS et peuvent, en fonction des possibilités, participer à l'encadrement d'un centre d'instruction militaire ou d'une préparation militaire.

4. Stage de spécialisation professionnelle.

4.1. Nature du stage.

La diversité des spécialités offertes et la spécificité des connaissances professionnelles nécessaires pour les emplois prévus imposent une formation particulière à chaque spécialité ou emploi dispensée sous la forme :

• d'un complément de formation pour les officiers dont la spécialité d'origine correspond à la spécialité d'accueil ;

• d'une formation spécifique pour les officiers dont la spécialité d'origine diffère de la spécialité d'accueil.

Les différents stages professionnels sont répertoriés en annexe I.

4.2. Organisation.

L'organisation des stages est à la charge des commandements ou organismes concernés (cf. ANNEXE I).

Les calendriers de ces stages sont soumis à la DPMAA/AD, pour approbation.

4.3. Programme.

Le programme de chaque stage est établi par le CEAA, ou le commandement ou organisme responsable, en accord avec celui-ci.

5. Sanction des différents stages de formation.

Les autorités chargées de l'organisation des différents stages procèdent au contrôle de l'instruction dispensée et à la diffusion des résultats, conformément aux dispositions de l' instruction 6500 /DEF/DPMAA/4/INST du 16 janvier 1986 modifiée pour les ORS et de la circulaire n^o 14696/CEAA/DESG/DET du 15 novembre 1993 (n.i. BO) pour les autres stagiaires.

Lors de chaque stage, une fiche individuelle détaillée des notes obtenues aux différents contrôles est établie, selon les modèles donnés en annexes II et III. Cette fiche doit faire apparaître le type de recrutement de l'intéressé et son classement par rapport à ses pairs ⁽¹⁾. Elle est transmise au commandant de la base d'affectation pour insertion au livret de notes de l'intéressé.

Les résultats obtenus à l'ensemble des stages seront pris en compte par les premiers noteurs lors de la première notation d'officier des intéressés et par le centre automatisé de recueil et de diffusion des informations administratives centralisées (CARDIAC) division exploitation afin que la DPMAA/BDO puisse procéder à l'attribution du diplôme technique de qualification conformément aux dispositions de l'instruction en vigueur.

Une moyenne égale ou supérieure à 12 sur 20 est exigée à chacun des stages.

En cas d'échec, le redoublement à l'un de ces stages n'est pas autorisé. La DPMAA examinera néanmoins tout échec lié directement soit à des raisons médicales constatées par un médecin militaire, soit à des raisons graves d'ordre personnel dûment justifiées.

En cas de résultats insuffisants à l'issue des stages, les ORC et les ORS sont éliminés du cycle de formation et rejoignent leur unité d'origine. La situation d'activité des ORC n'est pas renouvelée et les ORS reprennent l'indice de spécialité et le dernier grade détenu en qualité de sous-officier.

6. Mutations.

Les mutations éventuelles des sous-officiers retenus en qualité d'officier sont annulées. La situation des intéressés est réétudiée par la DPMAA, bureau des sous-officiers, en cas d'échec aux stages de formation.

Les sous-officiers en poste hors métropole seront rapatriés définitivement de manière à pouvoir suivre l'ensemble des stages de formation générale et militaire et des stages de spécialisation professionnelle.