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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE à la circulaire n° 0-28132-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 juin 2010 relative au concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2011 et sa préparation par correspondance.

Abrogé le 09 août 2010 par : AUTRE à la circulaire n° 0-28132-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 juin 2010 relative au concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2011 et sa préparation par correspondance. Du 09 août 2010
NOR D E F B 1 0 5 1 3 4 2 Z

Entre-deux barres. Rubrique « NOR ».

Au lieu de :

« DEFM1051342D » ;

Lire :

« DEFB1051342D ».