Préambule.

La présente instruction définit la conception des métiers, des parcours professionnels et de la formation individuelle de spécialité du personnel appartenant au domaine de spécialités « feux dans la profondeur » (FDP). Elle précise le rôle des acteurs concernés, les structures et les procédures de travail propres au domaine de spécialités FDP et concerne tous les officiers, sous-officiers et militaires du rang (MDR) du domaine.

Cette instruction se situe au deuxième niveau dans l\'articulation des textes réglementaires entre, d\'une part, l\'instruction transverse de premier niveau relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées et, d\'autre part, les instructions d\'application qui détaillent respectivement pour les officiers, les sous-officiers, les MDR et pour chacune des filières, les objectifs, le contenu et l\'organisation des différentes formations de spécialité.

1. Description du domaine de spécialités « feux dans la profondeur ».

1.1. Présentation générale du domaine.

Participant à la conquête de la supériorité des feux, le domaine de spécialités FDP comprend l\'ensemble des métiers qui concourent directement ou indirectement à l\'appui direct, à la coordination des feux, à l\'action dans la profondeur et à la contre-batterie au profit des forces terrestres.

À ce titre, il regroupe :

• le personnel chargé de l\'emploi et de la mise en œuvre des systèmes d\'armes de l\'artillerie ⁽¹⁾ ;
  
• le personnel chargé de la mise en œuvre de l\'environnement de ces systèmes d\'armes ⁽²⁾ ;
  
• le personnel chargé de l\'emploi et de la mise en œuvre des systèmes d\'acquisition ⁽³⁾ ayant pour vocation, entre autres, de participer directement au traitement des objectifs par ces moyens feux.

Ce personnel se trouve essentiellement dans les régiments d\'artillerie.

Toutes les activités professionnelles exercées par ce personnel sont rassemblées, avec celles des autres domaines de spécialités, dans le référentiel des métiers, des compétences et de la formation de l\'armée de terre (TTA 129), remis à jour annuellement.

1.2. Limites du domaine.

N\'appartient pas au domaine de spécialités FDP, le personnel non expressément décrit ci-dessus et notamment le personnel qui, bien que servant dans une formation du chantier « feux sol-sol et sol-air », occupe une fonction décrite dans un autre domaine de spécialités.

1.3. Présentation générale des filières.

Le domaine de spécialités FDP est constitué des filières de types conception (C), mise en œuvre (M) et exécution (X).

Le type de filière « conception » accueille sur leur premier emploi de jeunes officiers de recrutement direct, semi-direct, semi-direct tardif ou sous contrat/encadrement (OSC/E) sortant de formation initiale ainsi que les officiers de recrutement rang. Il leur offre ensuite des parcours professionnels complets correspondant au potentiel de chacun. Au sein de ce type de filière, il existe une seule nature de filière : feux dans la profondeur.

Le type de filière « mise en œuvre » accueille sur leur premier emploi de jeunes sous-officiers de recrutement direct ou semi-direct, ainsi que les sous-officiers de recrutement rang. Leur offrant ensuite des parcours professionnels complets, il conduit les meilleurs sous-officiers aux fonctions de chefs de section. Au sein de ce type de filière, il existe deux natures de filière : feux de l\'artillerie (FEU) et coordination des appuis feux (CAF).

Le type de filière « exécution » accueille sur leur premier emploi de jeunes engagés volontaires de l\'armée de terre (EVAT) ou de jeunes volontaires de l\'armée de terre (VDAT). Il leur offre ensuite des parcours professionnels complets et permet aux meilleurs EVAT d\'accéder aux fonctions de sous-officier. Au sein de ce type de filière on retrouve les deux mêmes natures de filière que pour le type de filière M : feux de l\'artillerie (FEU) et coordination des appuis feu (CAF).

Le domaine de spécialités FDP possède donc trois natures de filière :

• FDP : filière conception (C) ;
  
• FEU : filières mise en œuvre et exécution (M+X) ;
  
• CAF : filières mise en œuvre et exécution (M+X).

2. Dispositif de pilotage du domaine de spécialités « feux dans la profondeur ».

Ce dispositif, défini par l\'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009, permet d\'assurer la pérennité et l\'évolution du domaine. Il est décrit par le schéma figurant en annexe.

Il a pour objectif :

• de réaliser un réseau stable mettant à contribution, de façon périodique, les organismes de veille chargés de définir les évolutions (technologiques, d\'organisation, d\'emploi) ;

• de recueillir et analyser régulièrement les informations émises par ces organismes (documents de suivi de programme, comptes rendus de commission logistique intégrée, directives de formation, etc.) ;

• d\'en déduire les évolutions nécessaires pour les spécialités et la formation (parcours professionnels, cursus de formation, volumes de personnel, moyens pédagogiques et financiers, etc.) ;

• d\'évaluer l\'adaptation des spécialités et de la formation aux besoins opérationnels.

2.1. Acteurs et rôles.

La sous-direction des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT/SDEP) définit la politique des ressources humaines et l\'évolution du dispositif de suivi des métiers. Les différents acteurs du dispositif de pilotage d\'un domaine se répartissent en trois sphères. Leur rôle est défini de manière exhaustive dans l\'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009.

La première sphère concerne les organismes de veille :

• les bureaux de l\'état-major de l\'armée de terre (EMAT) qui traitent de l\'emploi, de l\'organisation, des plans, des programmes et des systèmes d\'armes ;
  
• la section technique de l\'armée de terre (STAT) ;
  
• la division doctrine (DDo) du centre de doctrine d\'emploi des forces (CDEF) ;
  
• l\'école d\'artillerie (EA).

Ils travaillent sur le moyen et le long terme (5 - 10 ans) sur les facteurs d\'évolution de la doctrine, de l\'emploi des forces, des systèmes d\'armes de l\'artillerie sol-sol (emploi, matériels futurs) et de l\'organisation.

La deuxième sphère est celle des acteurs chargés de concevoir et de faire évoluer les métiers et les cursus de formation associés :

• le bureau politique des ressources humaines (BPRH) de la DRHAT/SDEP ;
  
• le bureau politique des métiers et des formations associées (BPMF) de la DRHAT/SDEP ;
  
• le pilote du domaine de spécialités FDP : le général commandant l\'école d\'artillerie (EA).

Ils travaillent sur le moyen terme et parfois sur le court terme dans le cadre d\'adaptations ponctuelles sur les compétences.

Le rôle du pilote de domaine est d\'assurer la cohérence et la synthèse de l\'ensemble des études portant sur le domaine. Il est ainsi le point de passage obligé de toute proposition d\'évolution des métiers, des parcours professionnels ou des cursus de formation associés de son domaine.

La troisième sphère concerne les acteurs chargés de mettre en œuvre la politique définie en amont par les acteurs de la deuxième sphère par un travail conduit sur le court et le moyen terme (0 - 5 ans) :

• le service de gestion du personnel (SGP) de la DRHAT ;
  
• la sous-direction de la formation et des écoles (SDFE) de la DRHAT ;
  
• l\'EA.

2.2. Structures.

Le comité de pilotage du domaine constitue une structure de synthèse et de proposition des évolutions jugées nécessaires pour les métiers, les parcours professionnels et les cursus de formation.

Il se réunit deux fois par an au minimum, au printemps et en automne. Présidé par le pilote de domaine, il est par ailleurs composé des membres de droit suivants :

• le pilote de métiers (DRHAT/BPMF) ;
  
• le pilote de gestion (DRHAT/SGP) ;
  
• le pilote de formation (DRHAT/SDFE) ;
  
• les représentants des bureaux de l\'EMAT cités au point 2.1., en particulier le bureau organisation (B.ORG).

La participation de membres occasionnels peut être sollicitée par le pilote de domaine en fonction de l\'ordre du jour et à titre consultatif. En particulier :

• l\'inspection de l\'armée de terre (IAT) ;
  
• le commandement de la force terrestre (CFT) ;
  
• les pilotes d\'autres domaines de spécialités ;
  
• la STAT ;
  
• la commission nationale de contrôle interarmes (CNCIA).
  
• d\'autres organismes (brigades interarmes, régiments d\'artillerie, etc.).

2.3. Procédures.

Les procédures applicables sont fixées par l\'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009.

L\'anticipation des évolutions est assurée par le pilote de domaine avec le concours des organismes de veille.

Après analyse du besoin par métiers, compétences, niveaux ou catégories, les dossiers d\'évolution sont constitués par le pilote de domaine.

La décision d\'évolution des métiers et des cursus de formation associés, après étude et proposition lors du  comité de pilotage (COPIL), relève de la DRHAT via la commission de validation des métiers (CVM) ou la commission permanente de la formation (CPF) en fonction des sujets traités.

La mise à jour du TTA 129 est réalisée par la DRHAT/SDEP, sur proposition du pilote de domaine.

La mise en œuvre des actions de formation est réalisée par la DRHAT/SDFE, après approbation par la DRHAT/BPMF en COPIL, et validation par le général SDFE en CPF.

La rédaction et l\'actualisation des instructions relatives au domaine de spécialités FDP incombent au pilote de domaine, qui les soumet pour signature au général SDEP de la DRHAT.

---

3. Description des parcours professionnels et des formations associées.

3.1. Présentation détaillée des filières.

3.1.1. Filière de type conception.

Tous les officiers du domaine de spécialités FDP sont regroupés au sein de la nature de filière « feux dans la profondeur » (FDP) qui comporte des fonctions du niveau fonctionnel (NF) 4 au NF 6a.

3.1.2. Filières de type mise en oeuvre.

Il existe deux natures de filière de type mise en œuvre (M) :

• la nature de filière « feux de l\'artillerie » (FEU) : regroupe tous les sous-officiers du domaine dont le métier est lié aux canons, mortiers ou au lance roquette unitaire (LRU), qu\'ils servent au sein d\'une équipe de pièce ou d\'un équipage LRU ou dans une cellule de combat de son environnement. On les trouve essentiellement dans les régiments d\'artillerie ;
  
• la nature de filière « coordination des appuis feux » (CAF) : regroupe tous les sous-officiers du domaine dont le métier est lié à l\'acquisition des objectifs et leur traitement par des moyens feux. On les trouve essentiellement dans les régiments d\'artillerie.

En termes de parcours professionnels, la filière de type « mise en œuvre » comporte des fonctions allant du NF 2 au NF 3b.

3.1.3. Filières de type exécution.

Il existe deux natures de filière de type exécution (X) :

• la nature de filière « artillerie feux » (FEU) : regroupe tous les MDR du domaine dont le métier est lié aux canon, mortiers ou au LRU, qu\'ils servent au sein d\'une équipe de pièce ou d\'un équipage LRU ou dans une cellule de combat de son environnement. On les trouve essentiellement dans les régiments d\'artillerie ;
  
• la nature de filière « coordination des appuis feux » : regroupe tous les MDR du domaine dont le métier est lié à l\'acquisition des objectifs et leur traitement par des moyens feux. On les trouve essentiellement dans les régiments d\'artillerie.

En termes de parcours professionnels, la filière de type « exécution » comporte des fonctions allant du NF 1a au NF 1c.

3.2. Présentation des formations associées au parcours professionnel.

Les cursus de formation du domaine de spécialités FDP sont conformes aux cursus en vigueur pour les différentes catégories de personnel militaire de l\'armée de terre.

Ils sont détaillés dans les instructions d\'application réalisées par catégorie de personnel (officiers, sous-officiers et MDR).

3.3. Passerelles intra-domaines et inter-domaines.

La proximité des compétences exigées pour différents métiers permet au personnel de changer de domaine. Pour cela, l\'officier, le sous-officier ou le MDR doit avoir suivi et réussi une ou plusieurs actions de formation (AF) ou être engagé dans un cycle de qualification d\'acquis professionnels (QAP) du domaine d\'accueil. Ces AF sont plus ou moins lourdes suivant le type de filière à laquelle appartient le personnel concerné.

Pour les officiers, les sous-officiers et les MDR de niveau fonctionnel 1c (NF 1c), le changement est soumis à un accord des bureaux de gestion de rattachement et d\'accueil de la DRHAT.

3.4. Titres ou diplômes.

La qualification correspond au degré de maîtrise professionnelle de la personne, attesté par un diplôme, un titre ou un certificat de qualification professionnelle (CQP) et/ou reconnu par l\'expérience professionnelle. La qualification traduit la capacité individuelle à occuper un poste de travail. Elle détermine aussi l\'emploi intrinsèque principal (EIP) que peut occuper chaque personnel.

Les titres, attestations et diplômes en vigueur pour le domaine de spécialités FDP sont répertoriés dans le TTA 129.

4. Formation de spécialités par catégorie de personnel.

4.1. Buts généraux de la formation de spécialité.

La formation de spécialité a pour but de faire acquérir, selon chaque niveau, les savoirs et les savoir-faire techniques et tactiques, au personnel officier, sous-officier ou MDR, de carrière ou sous contrat, pour qu\'il puisse tenir une fonction du domaine de spécialités.

La formation du personnel officier, sous-officier et MDR se différencie en formation de cursus ou d\'adaptation. Les cursus de formation du domaine sont constitués de modules de formation, adaptés aux niveaux d\'emploi. Ils peuvent être complétés par des actions de formation d\'adaptation pour préparer le personnel concerné à un poste, à un environnement ou à un matériel spécifique.

4.2. Types de formation.

4.2.1. Formation de spécialité des officiers.

Le type de filière conception n\'étant pas subdivisé en natures de filière, les officiers reçoivent avant tout une formation propre au domaine de spécialités FDP, à laquelle s\'ajoute une formation destinée à les préparer au premier emploi qu\'ils occuperont immédiatement après le stage de spécialisation.

4.2.1.1. Formation d'application.

Elle vise à former des officiers à leur premier emploi de chef de section d\'artillerie. À l\'issue du module de base, présentant notamment tous les métiers de l\'artillerie, les stagiaires font le choix déterminant de leur domaine de spécialités [FDP ou défense sol-air (DSA)].

4.2.1.2. Cours de formation des commandants d'unité.

Son objectif est de préparer les jeunes capitaines au commandement de leur future unité élémentaire. Après un module de base permettant d\'acquérir tous les savoirs et savoir-faire communs au domaine de spécialités FDP, les stagiaires sont formés au commandement du type d\'unité qui leur sera confié.

4.2.2. Formation de spécialité des sous-officiers.

Elle comporte un premier et un deuxième niveau. Pour chaque niveau, elle comprend une formation s\'articulant en un module de base, un module complémentaire et un ou plusieurs modules d\'adaptation.

Le module de base permet d\'acquérir les connaissances communes au domaine de spécialités FDP.

Le module complémentaire est propre à chaque nature de filière. Il permet, à chaque niveau d\'emploi, d\'acquérir les connaissances spécifiques au métier.

Le module d\'adaptation est une formation supplémentaire en vue d\'acquérir la maîtrise d\'un matériel particulier ou d\'occuper une fonction spécifique.

4.2.2.1. Formation de spécialité du premier niveau.

Elle vise à faire acquérir aux sous-officiers de recrutement direct ou semi-direct les savoirs, les savoir-faire techniques et tactiques leur permettant d\'exercer une des fonctions définies en termes de premier emploi (de NF 2) pour chaque système d\'armes et de tenir les responsabilités de sous-officier subalterne au sein d\'une unité élémentaire d\'artillerie du domaine de spécialités FDP.

4.2.2.2. Formation de spécialité du deuxième niveau.

Son objectif est de faire acquérir aux sous-officiers les savoirs et les savoir-faire tactiques et techniques leur permettant de commander une cellule, éventuellement jusqu\'au niveau de la section.

4.2.3. Formation de spécialité des militaires du rang.

Elle comporte trois niveaux : initial, élémentaire et de premier niveau. Seuls les EVAT ont accès à ces trois niveaux, les VDAT ne pouvant dépasser le niveau élémentaire.

4.2.3.1. Formation de spécialité initiale.

Partie de la formation initiale, la formation de spécialité initiale (FSI) permet au MDR d\'acquérir les connaissances techniques nécessaires à son premier emploi.

4.2.3.2. Formation de spécialité élémentaire.

La formation de spécialité élémentaire (FSE) a pour but de permettre au MDR de tenir une fonction d\'un niveau supérieur à celle qu\'il tenait après la FSI. Il peut s\'agir de sanctionner l\'expérience acquise dans le premier métier, ce qui permet alors de l\'exercer à un niveau supérieur, ou de former le MDR à un nouveau métier.

4.2.3.3. Certificat de qualification technique supérieure.

Le certificat de qualification technique supérieur (CQTS) valide la parfaite maîtrise des savoir-faire du niveau fonctionnel (NF) 1b. Il permet la mise à poste sur un emploi de NF 1c dès le premier jour de la 12^e année de service.

4.3. Responsabilités de la préparation et de l'organisation de la formation.

Le contenu des formations de spécialité est décrit dans des programmes élaborés par l\'EA, conformément aux directives de la DRHAT/SDFE et du pilote de domaine de spécialités FDP.

Actualisés et visés annuellement par ce dernier, les programmes des AF sont approuvés par la SDFE.

La planification des AF est arrêtée par le DRHAT/SDFE, en liaison avec le pilote du domaine de spécialités FDP et la DRHAT, selon les procédures et le calendrier définis dans la charte de fonctionnement de la CPF. Les titres et les diplômes sont attribués par le général commandant l\'EA.

L\'EA est plus particulièrement chargée des formations de cursus des officiers et des sous-officiers.

Pour certains régiments équipés de matériel spécifique, la formation se déroule pour partie au sein de ces unités. C\'est le cas du 1^er régiment d\'artillerie (1^er RA) pour le personnel mettant en œuvre le radar COBRA et le système de localisation de l\'artillerie par l\'acoustique (SL2A).

Un officier représentant le général commandant l\'EA est systématiquement membre des commissions d\'examen s\'y déroulant.

Les corps sont responsables des formations initiales, élémentaires et de 1^er niveau des MDR.

4.4. Moyens humains, matériels et budgétaires.

Les renforcements en personnel et en matériel pour la réalisation de certaines AF au profit des organismes dépendant de la DRHAT/SDFE sont planifiés dans le cadre du partenariat entre le CFT et la DRHAT/SDFE.

Toutes les dispositions apparaissent alors dans la circulaire annuelle réalisée par le CFT ⁽⁴⁾, qui traite du programme des activités d\'aide à la formation et de préparation opérationnelle des forces terrestres.

5. Texte abrogé.

L\'instruction n° 127/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 80/DEF/EAA/DEP du 2 février 2005 relative au domaine de spécialités « feux dans la profondeur » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière et sous contrat relevant du domaine, est abrogée.