Sommaire du BOC n°38 du 16/09/2011

Texte signalé

Administration Centrale
28 juin 2011

Archivé Décret N° 2011-754 du 28 juin 2011 portant relèvement des bornes d'âge de la retraite des fonctionnaires, des militaires et des ouvriers des établissements industriels de l'État.

NOR : B C R F 1 1 1 5 8 8 3 D
Abrogé le 30 décembre 2011 par : DÉCRET N° 2011-2103 portant relèvement des bornes d'âge de la retraite des fonctionnaires, des militaires et des ouvriers de l'État. Texte(s) modifié(s) :

Code des pensions civiles et militaires de retraite (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 149 du 29 juin 2011, texte n° 40 ; signalé au BOC 38/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.4. , 250.6.2. , 200.1.
Administration Centrale
22 juin 2011

Archivé Arrêté du 22 juin 2011 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2009 portant institution de régies et sous régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F F 1 1 1 7 1 4 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 décembre 2009 portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement. Référence de publication : JO n° 151 du 1er juillet 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 38/2011.
Administration Centrale
30 juin 2011

Archivé Décret N° 2011-795 du 30 juin 2011 relatif aux armes à feu susceptibles d'être utilisées pour le maintien de l'ordre public.

NOR : I O C J 1 1 1 3 0 7 2 D
Référence de publication : JO n° 151 du 1er juillet 2011, texte n° 17 ; signalé au BOC 38/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.2.
Administration Centrale
21 juin 2011

Archivé Arrêté du 21 juin 2011 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense et des anciens combattants relevant du service de santé des armées.

NOR : D E F F 1 1 1 7 0 7 6 A
Abrogé le 09 septembre 2015 par : ARRÊTÉ portant abrogation de divers arrêtés. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 150 du 30 juin 2011, texte n° 8 ; signalé au BOC 38/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Administration Centrale
30 juin 2011

Archivé Décret N° 2011-796 du 30 juin 2011 relatif à la suppression du traitement continué dans les régimes de pension des fonctionnaires, des militaires et des ouvriers des établissements industriels de l'État.

NOR : M F P X 1 1 1 5 8 9 2 D
Texte(s) modifié(s) :

Code des pensions civiles et militaires de retraite (n.i. BO).

Décret n° 2003-1306 du 26 décembre 2003 (n.i. BO).

Décret N° 2004-1056 du 05 octobre 2004 relatif au régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'État. Référence de publication : JO n° 151 du 1er juillet 2011, texte n° 43 ; signalé au BOC 38/2011.
Administration Centrale
28 juin 2011

Arrêté du 28 juin 2011 modifiant l'arrêté du 10 août 1984 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à certaines autorités militaires en matière de participation des armées à des activités ne relevant pas directement de leurs missions spécifiques.

NOR : D E F D 1 1 1 7 7 9 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 10 août 1984 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à certaines autorités militaires en matière de participation des armées à des activités ne relevant pas directement de leurs missions spécifiques. Référence de publication : JO n° 152 du 2 juillet 2011, texte n° 5 ; signalé au BOC 38/2011.
Administration Centrale
27 juin 2011

Arrêté du 27 juin 2011 portant organisation du service des achats de l'État.

NOR : B C R P 1 1 1 7 2 9 4 A
Texte(s) modifié(s) :

Arrêté du 17 mars 2009 (n.i. BO ; JO du 19 mars 2009, texte n° 39).

Référence de publication : JO n° 153 du 3 juillet 2011, texte n° 15 ; signalé au BOC 38/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 330.1.1.1. , 110.5.3.5.
Administration Centrale
24 juin 2011

Archivé Arrêté du 24 juin 2011 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F F 1 1 1 7 3 9 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense. Référence de publication : JO n° 154 du 5 juillet 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 38/2011.
Administration Centrale
15 juin 2011

Arrêté du 15 juin 2011 pris pour l'application de l'article 5-1. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, en ce qui concerne l'armée de terre, le service de santé des armées et le service des essences des armées, et pour l'application de l'article 5-3. du même décret en ce qui concerne l'armée de terre et le service des essences des armées.

NOR : D E F H 1 1 1 3 4 7 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 janvier 2003 relatif au concours unique d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées ouvert aux candidats titulaires du diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur (recrutement direct). Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 150 du 30 juin 2011, texte n° 7 ; signalé au BOC 38/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.1.3. , 212.2.2. , 210-0.2.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
15 mars 2011

Archivé Instruction N° 20156/SGA/DMPA/SDL/BL du 15 mars 2011 relative aux conditions d'attribution des logements relevant du ministère de la défense dans le cadre de la mise en place des bases de défense.

NOR : D E F S 1 1 5 0 8 3 2 J
Abrogé le 22 novembre 2012 par : INSTRUCTION N° 1134/DEF/SGA/DMPA/SDL/BL sur le classement, les conditions d'attribution et d'occupation des logements relevant du ministère de la défense en métropole. Référence(s) : Instruction N° 21467/DEF/DAG/SDP/HAB du 02 juin 1997 sur le classement, les conditions d'attribution et d'occupation des logements relevant du ministère de la défense en métropole. Instruction N° 398/DEF/EMA/SC-SOUT du 17 décembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement des bases de défense. Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 402.1.1.
Texte 2
07 juin 2011

Archivé Autre N° 2438/DEF/SGA/DSN/RGSN/BR du 07 juin 2011 entre la direction de la protection judiciaire de la jeunesse, la direction de l'administration pénitentiaire, et la direction du service national, portant sur l'organisation de la journée défense et citoyenneté pour les publics sous main de justice et les mineurs sous protection judiciaire.

NOR : D E F H 1 1 5 1 4 3 1 X
Référence(s) :

Code du service national.

Loi n° 241 du 10 mars 2010 (n.i. BO ; JO n° 0059 du 11/03/2010 ; p. 4801 ; texte n° 1).

Instruction N° 620/DEF/SGA du 16 juin 1998 relative aux sessions de l'appel de préparation à la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 2.
Texte 3
07 juin 2011

Archivé Protocole N° 2439/DEF/SGA/DSN/RGSN/BR du 07 juin 2011 entre la direction du service national et la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance sur le dispositif de détection et d'orientation des jeunes Français en difficulté de lecture.

NOR : D E F H 1 1 5 1 4 3 2 X
Référence(s) :

Code du service national.

Loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 (JO n° 59 du 11 mars 2010, texte n° 1).

Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 3.
Texte 4
18 juillet 2011

Archivé Instruction N° 230618/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM4 du 18 juillet 2011 relative à l'indemnité proportionnelle de reconversion.

NOR : D E F P 1 1 5 1 5 4 7 J
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.1.
Texte 5
19 juillet 2011

Arrêté du 19 juillet 2011 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des activités des personnels chargés de la production d'application informatiques.

NOR : D E F E 1 1 5 1 4 0 4 A
Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Texte 6
01 août 2011

Archivé Arrêté du 01 août 2011 relatif aux concours d'admission à l'école de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire en application du 2° de l'article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées.

NOR : D E F P 1 1 5 1 6 8 3 A
Abrogé le 15 septembre 2014 par : ARRÊTÉ relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre et du service des essences des armées ouverts au personnel militaire en application du 2° a et c de l'article 5 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 janvier 2003 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct). Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.2.3. , 220.2.
Texte 7
30 août 2011

Arrêté du 30 août 2011 modifiant l'arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.

NOR : D E F P 1 1 5 1 6 6 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 7.
Texte 8
11 juillet 2011

Décision N° 3933/DEF/DCSCA/SD-FBC/FIN du 11 juillet 2011 portant création d'une sous-trésorerie rattachée à la trésorerie militaire du groupement de soutien de la base de défense de la Réunion-Mayotte. (radié du BOEM 110.3.1.5.)

NOR : D E F E 1 1 5 1 4 2 7 S
Référence(s) : Décret N° 2010-1692 du 30 décembre 2010 relatif aux trésoreries militaires. Décision N° 2164/DEF/DCSCA/SD_FBC/MODERFI du 09 décembre 2010 relative aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense. Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 8.
Texte 9
11 juillet 2011

Archivé Directive N° 18/DEF/DGSIC du 11 juillet 2011 relative à l'organisation du domaine des fréquences.

NOR : D E F E 1 1 5 1 3 6 0 X
Pièce(s) jointe(s) : Treize annexes. Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 9.
Texte 10
13 juillet 2011

Archivé Arrêté N° 3971/DEF/DCSCA du 13 juillet 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte de Rochefort.

NOR : D E F E 1 1 5 1 4 2 6 A
Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 14 novembre 2002 relatif à la création du cercle mixte de Rochefort. Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 338 du 26 décembre 1984 portant dissolution du cercle des armées de Rochefort et création d'un cercle mixte à Rochefort. Décision N° 9/DEF/DPMM/ASS/FC du 21 janvier 1985 relative à la dissolution du cercle d'officiers mariniers de l'arrondissement maritime de Rochefort. Arrêté N° 254 du 30 septembre 2002 relatif à la dissolution du cercle mixte de Rochefort. Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.
Texte 11
13 juillet 2011

Archivé Arrêté N° 3972/DEF/DCSCA du 13 juillet 2011 portant dissolution du foyer de la base aérienne 188 de Djibouti.

NOR : D E F E 1 1 5 1 4 2 9 A
Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté N° 3791/DEF/DCSCA du 30 juin 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte du 5e régiment interarmes d'outre-mer. Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2.
Texte 12
13 juillet 2011

Archivé Instruction N° 1361/DEF/RH-AT/PMF/DS du 13 juillet 2011 relative au domaine de spécialités « défense sol-air » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine.

NOR : D E F T 1 1 5 1 4 3 4 J
Abrogé le 11 juillet 2014 par : INSTRUCTION N° 120155/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « artillerie » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine. Référence(s) : Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1361/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 339/DEF/EAA/DEP du 05 novembre 2004 relative au domaine défense sol-air et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat ou volontaire du domaine défense sol-air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 763.2.9.1.
Texte 13
13 juillet 2011

Archivé Instruction N° 127/DEF/RH-AT/PMF/DS du 13 juillet 2011 relative au domaine de spécialités « feux dans la profondeur » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine.

NOR : D E F T 1 1 5 1 4 3 5 J
Abrogé le 11 juillet 2014 par : INSTRUCTION N° 120155/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « artillerie » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine. Référence(s) : Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 127/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 80/DEF/EAA/DEP du 02 février 2005 relative au domaine de spécialités « feux dans la profondeur » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière et sous contrat relevant du domaine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.12.1.
Texte 14
13 septembre 2011

Archivé Instruction N° 340191/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 13 septembre 2011 modifiant l'instruction n° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 6 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 1 6 8 5 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 06 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 14.
Texte 15
20 juillet 2011

Archivé Décision N° 0-20788-2011/DEF/EMM/ROJ du 20 juillet 2011 portant dissolution de l'unité marine du Cap Vert.

NOR : D E F B 1 1 5 1 4 6 1 S
Référence(s) : Circulaire N° 0-28512-2010/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 relative à la liste des formations de la marine nationale.

Circulaire n° 0-33038-2010/DEF/EMM/EMO/-- du 27 juillet 2010 (n.i. BO).

Décision du 30 novembre 2010 (n.i. BO ; JO n° 280 du 3 décembre, texte n° 5).

Lettre n° D-11-003247/DEF/EMA/EMP du 14 avril 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 15.
Texte 16
05 juillet 2011

Archivé Note N° 89/DEF/EMAA/MGAA du 05 juillet 2011 portant dissolution de la base aérienne 160 de Dakar.

NOR : D E F L 1 1 5 1 4 5 9 N
Référence(s) :

Lettre n° D-11-003247/DEF/EMA/EMP/DR-SF du 14 avril 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 16.

Texte réglementaire temporaire

Texte 17
01 septembre 2011

Archivé Circulaire N° 242099/DEF/DGA/DRH/SDGS/RS du 01 septembre 2011 modifiant la circulaire n° 218060/DEF/DGA/DRH/SDGS/RS du 27 juillet 2011 portant sur les modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation des militaires à une seconde carrière professionnelle pour l'année 2012.

NOR : D E F A 1 1 5 1 6 6 2 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 218060/DEF/DGA/DRH/SDGS/RS du 27 juillet 2011 portant sur les modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation des militaires à une seconde carrière professionnelle pour l'année 2012. Référence de publication : BOC N° 38 du 16 septembre 2011, texte 17.
Texte 18
21 juin 2011

Archivé Circulaire N° 273060/DEF/RH-AT/IF/SC/FISO du 21 juin 2011 relative à l'organisation de l'épreuve d'accès au deuxième niveau en 2012 du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre, millésime 2013.

NOR : D E F T 1 1 5 1 0 8 0 C
Abrogé le 24 juillet 2012 par : CIRCULAIRE N° 273010/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGNO relative à l'organisation de l'épreuve d'accès au deuxième niveau en 2013 du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre, millésime 2014. Référence(s) : Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Circulaire N° 271534/DEF/RH-AT/SDFE/BIF/SC/FISO du 29 mars 2010 relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 273929/DEF/RH-AT/SDFE/SC/FISO du 13 juillet 2010 relative à l'organisation de l'épreuve d'accès au deuxième niveau en 2011 du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre millésime 2012. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 18.
Texte 19
11 juillet 2011

Archivé Circulaire N° 340173/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 11 juillet 2011 relative à l'orientation et à l'information des officiers de l'armée de terre en 2011-2012.

NOR : D E F T 1 1 5 1 4 4 3 C
Abrogé le 04 juillet 2012 par : CIRCULAIRE N° 340118/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l'orientation et à l'information des officiers de l'armée de terre en 2012-2013. Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 340286/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 22 juillet 2010 relative à l'orientation et à l'information des officiers en 2010-2011. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et cinq appendices. Référence de publication : BOC N° 38 du 16 septembre 2011, texte 19.
Texte 20
10 mai 2011

Archivé Circulaire N° 21405/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 10 mai 2011 relative aux épreuves de sélection pour le recrutement « externe » spécialisation 5730 « infirmier diplômé d'État » en 2012.

NOR : D E F L 1 1 5 1 4 2 5 J
Abrogé le 14 mai 2012 par : CIRCULAIRE N° 21277/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative aux épreuves de sélection relatives au recrutement « externe » spécialisation 5730 « infirmier diplômé d'État » en 2013. Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Arrêté du ministère de la santé et des sports du 31 juillet 2009 (n.i. BO).

Circulaire N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 20 janvier 2010 relative au recrutement des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air.

Note n° 4693/DCSSA/RH/GPM/MS du 3 avril 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 21364/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 05 mai 2010 relative aux épreuves de sélection pour le recrutement « externe » spécialité 5730 « infirmier diplômé d'État » en 2011. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 20.