INSTRUCTION N° 127/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 80/DEF/EAA/DEP relative au domaine de spécialités « feux dans la profondeur » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière et sous contrat relevant du domaine.
Abrogé le 13 juillet 2011 par : INSTRUCTION N° 127/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « feux dans la profondeur » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine. Du 02 février 2005NOR D E F T 0 5 5 0 1 9 4 J
Préambule.
La présente instruction définit la conception des métiers, des parcours professionnels et de la formation individuelle de spécialité du personnel, les acteurs concernés, les structures et les procédures de travail propres au domaine de spécialités « feux dans la profondeur » (FDP). Elle concerne tous les officiers, sous-officiers et militaires du rang (MDR) du domaine.
Cette instruction est prolongée par trois instructions d'application qui détaillent respectivement pour les officiers, les sous-officiers, les MDR et pour chacune des filières, les objectifs, le contenu et l'organisation des différentes formations de spécialités.
1. Description du domaine de spécialités « feux dans la profondeur ».
1.1. Présentation générale du domaine.
Participant à la conquête de la supériorité des feux, le domaine de spécialités FDP comprend l'ensemble des métiers qui concourent directement ou indirectement à l'appui direct, à l'action dans la profondeur et à la contre-batterie au profit des forces terrestres.
À ce titre, il regroupe :
le personnel chargé de l'emploi et de la mise en oeuvre des lanceurs de l'artillerie (1), dont les systèmes d'armes majeurs sont l'AUF 1, le TRF 1, le CAESAR et le LRM, ainsi que les mortiers de 120 mm RTF 1 au titre de la double dotation des régiments canon et LRM ;
le personnel chargé de la mise en oeuvre de l'environnement de ces systèmes d'armes (2) ;
le personnel chargé de l'emploi et de la mise en oeuvre des systèmes d'acquisition (3) ayant pour vocation, entre autres, de participer directement au traitement des objectifs par ces moyens feux.
Ce personnel se trouve essentiellement dans les régiments canon (AUF 1, CAESAR et TRF 1), LRM et au 1er régiment d'hélicoptères de combat (1er RHC) (HORIZON).
Toutes les activités professionnelles exercées par ce personnel au sein du domaine de spécialités FDP sont rassemblées dans un référentiel, le descriptif des métiers et de la formation (TTA 129), remis à jour annuellement.
1.2. Limites du domaine.
N'appartient pas au domaine de spécialités FDP le personnel non expressément décrit ci-dessus et notamment le personnel qui, bien que servant dans une formation d'artillerie sol-sol, occupe une fonction décrite dans un autre domaine de spécialités.
1.3. Présentation générale des filières.
Le domaine de spécialités FDP est constitué des filières de types conception, mise en oeuvre et exécution.
La filière conception accueille de jeunes officiers de recrutement direct, semi-direct, semi-direct tardif, ou sous contrat/encadrement (OSC/E) sortant de formation initiale ainsi que les officiers de recrutement rang. Elle offre des parcours professionnels complets correspondant au potentiel de chacun.
La filière mise en oeuvre accueille de jeunes sous-officiers de recrutement direct ou semi-direct, sortant de formation initiale ainsi que les sous-officiers de recrutement rang. Offrant des parcours professionnels complets, elle conduit les meilleurs sous-officiers aux fonctions de chefs de section.
La filière exécution accueille de jeunes engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT) ou de jeunes volontaires de l'armée de terre (VDAT). Elle offre des parcours professionnels complets et permet aux meilleurs EVAT d'accéder à des postes de responsabilité de niveau d'emploi 13 (NE 13).
Le domaine de spécialités FDP possède trois natures de filière :
canon/mortier ;
lance-roquettes multiple/mortier ;
artillerie d'acquisition.
2. Dispositif de pilotage du domaine de spécialités « feux dans la profondeur ».
Ce dispositif, défini par l'instruction de première référence, permet d'assurer la pérennité et l'évolution du domaine. Il est décrit par le schéma figurant en annexe.
Il a pour objectif de :
réaliser un réseau stable mettant à contribution, de façon périodique, les organismes de veille chargés de définir les évolutions (technologiques, d'organisation, d'emploi) ;
recueillir et analyser régulièrement les informations émises par ces organismes (documents de suivi de programme, comptes rendus de commission logistique intégrée, directives de formation, …) ;
déduire les évolutions nécessaires pour les spécialités et la formation (parcours professionnels, cursus de formation, volumes de personnel, moyens pédagogiques et financiers, …) ;
évaluer l'adaptation des spécialités et de la formation aux besoins opérationnels.
2.1. Acteurs et rôles.
Les acteurs du dispositif de conception des métiers du domaine de spécialités FDP, des parcours professionnels et des cursus de formation associés, sur le moyen et le long terme (cinq-dix ans), se répartissent en trois sphères, conformément à l'instruction de première référence.
La première sphère concerne les organismes de veille qui travaillent sur les facteurs d'évolution de la doctrine, de l'emploi des forces, des systèmes d'armes (emploi, matériels futurs) et de l'organisation :
l'état-major de l'armée de terre (EMAT) :
le bureau de conception des systèmes de forces (BCSF) ;
le bureau de planification opérationnelle (BPO) ;
le bureau des systèmes d'armes (BSA) ;
la section technique de l'armée de terre (STAT) ;
la division emploi organisation des forces (DEOF) du centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF) ;
l'école d'application de l'artillerie (EAA).
La deuxième sphère est celle des acteurs chargés de concevoir et de faire évoluer les métiers et les cursus de formation associés :
l'EMAT :
le bureau planification des ressources humaines (BPRH) ;
le bureau organisation effectif (BOE) ;
le pilote du domaine de spécialités FDP.
Ils travaillent sur le moyen terme (cinq-sept ans) et parfois sur le court terme dans le cadre d'adaptations ponctuelles sur les compétences.
Le pilote du domaine de spécialités FDP est le général commandant l'EAA.
Son rôle est d'assurer la cohérence et la synthèse de l'ensemble des études portant sur le domaine. Il est, ainsi, le point de passage obligé de toute proposition d'évolution des métiers, des parcours professionnels ou des cursus de formation associés de son domaine.
La troisième sphère concerne les acteurs chargés de mettre en oeuvre la politique définie en amont par les acteurs de la deuxième sphère par un travail conduit sur le court et le moyen terme (zéro-cinq ans) :
le bureau appuis de la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) ;
le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) ;
l'EAA.
2.2. Structures.
Le comité de pilotage du domaine de spécialités FDP constitue une structure de synthèse et de proposition des évolutions jugées nécessaires pour les métiers, les parcours professionnels et les cursus de formation.
Il est présidé et animé par le pilote de domaine de spécialités et se compose de membres permanents et de membres occasionnels.
Les membres permanents appartiennent aux organismes suivants :
EMAT/BPRH ;
EMAT/BOE ;
direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT)/bureau appuis ;
CoFAT ;
CDEF/DEOF ;
STAT ;
commission nationale d'évaluation de l'artillerie (CNEA).
Les membres occasionnels peuvent provenir des organismes suivants :
EMAT/BSA ;
EMAT/BCSF ;
inspection des appuis ;
commandement de la force d'action terrestre (CFAT) ;
brigade d'artillerie ;
brigade aéromobile ;
d'autres organismes selon les besoins (brigades interarmes, corps du domaine de spécialités FDP).
2.3. Procédures.
Le comité de pilotage se réunit au minimum deux fois par an, une première fois en automne pour relancer les travaux après le plan annuel de mutation de l'été, une seconde fois au printemps de manière à arrêter les propositions d'évolutions des métiers, des parcours professionnels et des cursus de formation qui seront adressées, pour validation, à l'EMAT.
Des réunions intermédiaires de groupes de travail particuliers ou du comité de pilotage peuvent être tenues chaque fois que nécessaire, à la demande du pilote du domaine.
Les procédures d'instruction des évolutions des métiers, des parcours professionnels et des cursus de formation sont décrites dans les directives annuelles et le « guide méthodologique sur la conception des métiers et des cursus de formation associés » de l'EMAT/BPRH ainsi que dans « la charte de la commission permanente de la formation » du CoFAT.
3. Description des cursus professionnels et de formation.
3.1. Présentation détaillée des natures de filière.
Le domaine de spécialités FDP comporte trois natures de filière.
La nature de filière « canon » regroupe tout le personnel du domaine de spécialités FDP dont le métier est lié au canon/mortier, qu'il serve au sein d'une équipe de pièce ou dans une cellule de combat de son environnement. On le trouve essentiellement dans les régiments canon (AUF 1, CAESAR et TRF 1).
La nature de filière « lance-roquettes multiple » (LRM) regroupe tout le personnel du domaine de spécialités FDP dont le métier est lié au système d'armes LRM/mortier, qu'il serve au sein d'un équipage LRM ou dans une cellule de combat de son environnement. On le trouve essentiellement dans les régiments LRM.
La nature de filière « artillerie d'acquisition » regroupe tout le personnel du domaine de spécialités FDP dont le métier est lié à l'acquisition des objectifs et leur traitement par des moyens feux. On le trouve essentiellement dans les régiments canon, LRM (SA COBRA) et au sein du 1er RHC) (SA HORIZON).
3.2. Présentation des cursus de formation.
Les cursus de formation du domaine de spécialités FDP sont conformes aux cursus en vigueur pour les différentes catégories de personnel militaire de l'armée de terre.
Ils sont détaillés dans les instructions d'application réalisées par catégorie de personnel (officiers, sous-officiers et MDR).
3.3. Passerelles intra-domaine et interdomaines.
3.3.1. Passerelles inter-domaines.
Le changement de domaine de spécialités est soumis à l'accord des bureaux de gestion des domaines de spécialités, de rattachement et d'accueil, de la DPMAT et nécessite une réorientation.
Pour changer de domaine, le personnel concerné doit avoir suivi et réussi une action de formation de cursus ou être engagé dans un cycle de qualification d'acquis professionnels (QAP) du domaine d'accueil.
3.3.2. Passerelles intra-domaine.
Le changement de nature de filière doit revêtir un caractère exceptionnel et nécessite une réorientation auprès de la DPMAT.
3.3.2.1. Officiers.
Après avoir tenu les emplois pour lesquels ils ont été formés, certains officiers (notamment de la filière artillerie d'acquisition) doivent changer de nature de filière avant de prendre un commandement d'unité élémentaire. Ceux-ci sont réorientés et suivent obligatoirement le centre de formation des commandants d'unité (CFCU) adapté à leur futur emploi.
3.3.2.2. Sous-officiers.
Les sous-officiers ne peuvent changer de nature de filière qu'après avoir été orientés par la DPMAT vers une qualification d'acquis professionnels de 1er niveau (QAP 1) ou une qualification d'acquis professionnels de 2e niveau (QAP 2) de la filière d'accueil.
3.3.2.3. Militaires du rang.
Pour changer de nature de filière, les EVAT doivent obligatoirement obtenir un certificat technique élémentaire (CTE) de la nature de la filière d'accueil.
3.4. Titres ou diplômes.
Les titres et diplômes en vigueur pour le domaine de spécialités FDP figurent dans le tome 4 du TTA 129.
4. Formation de spécialité par catégorie de personnel.
4.1. Buts généraux de la formation de spécialité.
La formation de spécialité a pour but de faire acquérir, selon chaque niveau, les savoirs et les savoir-faire techniques et tactiques, au personnel officier ou non officier, de carrière ou sous contrat, pour qu'il puisse tenir une fonction du domaine de spécialités.
4.2. Types de formation de cursus.
4.2.1. Formation de cursus des officiers.
La filière conception n'étant pas subdivisée en natures de filière, les officiers reçoivent une formation propre au domaine de spécialités FDP, à laquelle s'ajoute une formation destinée à les préparer aux premiers emplois qu'ils peuvent être amenés à occuper à l'issue du stage de spécialisation.
4.2.1.1. Formation d'application.
Elle vise à former des officiers, chefs de section, aptes à servir dès leur sortie d'école dans une unité d'artillerie du domaine de spécialités FDP, en tous lieux, en temps de paix, de crise ou de guerre.
À l'issue du module de base, présentant notamment tous les métiers de l'artillerie, les stagiaires font le choix de leur domaine de spécialités [FDP, défense-sol-air (DSA)] et de leur nature de filière.
4.2.1.2. Cours de formation des commandants d'unité.
Son objectif est de préparer les jeunes capitaines au commandement de leur future unité élémentaire. Après un module de base permettant d'acquérir tous les savoirs et savoir-faire communs au domaine de spécialités FDP, les stagiaires sont formés au commandement du type d'unité qui leur sera confié.
4.2.1.3. Information des futurs chefs de corps.
Elle vise à apporter aux futurs chefs de corps les compléments d'information indispensables sur les différents aspects du domaine FDP facilitant ainsi l'exercice de leur fonction.
4.2.2. Formation de cursus des sous-officiers.
Elle comporte un premier et un deuxième niveau. Pour chaque niveau, elle comprend une formation s'articulant en un module de base, un module complémentaire et un ou plusieurs modules d'adaptation.
Le module de base est propre au domaine de spécialités FDP et commun à toutes les natures de filière pour un niveau d'emploi donné. Il permet d'acquérir les connaissances communes au domaine.
Le module complémentaire est propre à chaque nature de filière. Il permet à chaque niveau d'emploi d'acquérir les connaissances spécifiques au métier.
Le module d'adaptation est une formation supplémentaire en vue d'acquérir la maîtrise d'un matériel particulier ou d'occuper une fonction spécifique.
4.2.2.1. Formation de spécialité du premier niveau.
Elle vise à faire acquérir aux sous-officiers de recrutement direct ou semi-direct les savoirs, les savoir-faire techniques et tactiques leur permettant d'exercer une des fonctions définies en termes de 1er emploi (de niveau 21) pour chaque système d'armes et de tenir les responsabilités de sous-officier subalterne au sein d'une unité élémentaire d'artillerie du domaine de spécialités FDP.
4.2.2.2. Formation de spécialité du deuxième niveau.
Son objectif est de faire acquérir aux sous-officiers les savoirs, les savoir-faire tactiques et techniques leur permettant d'occuper une fonction de niveau d'emploi 31 (NE 31). Le niveau d'emploi de chef de section (NE 32) nécessite d'avoir suivi une formation d'adaptation spécifique.
4.2.3. Formation de cursus des militaires du rang.
Elle comporte trois niveaux : initial, élémentaire et premier niveau. Seuls les EVAT ont accès à ces trois niveaux, les VDAT ne pouvant dépasser le niveau élémentaire.
4.2.3.1. Formation de spécialité initiale.
Partie intégrante de la formation initiale, la formation de spécialité permet au MDR de tenir une première fonction de NE 12.
La formation de spécialité initiale (FSI) se décline selon les différents matériels à mettre à oeuvre. Les compétences à acquérir sont décrites dans une circulaire particulière éditée sous timbre CoFAT (n.i. BO).
4.2.3.2. Formation de spécialité élémentaire.
La formation de spécialité élémentaire (FSE) vise à permettre au MDR de tenir un emploi d'un niveau supérieur à celui qu'il tenait après la FSI. Point de départ de la véritable spécialisation, elle permet de poursuivre la formation acquise dans le premier métier et, ainsi, de l'exercer à un niveau supérieur ou de se former à un nouveau métier.
Les compétences à acquérir sont décrites dans une circulaire particulière éditée sous timbre CoFAT (n.i. BO).
4.2.3.3. Certificat technique du premier degré par validation d'expérience.
S'appuyant sur un dispositif de validation de l'expérience (VE), ce diplôme sanctionne un niveau de compétence suffisant pour permettre au MDR d'occuper une fonction de NE 13.
4.3. Types de formation d'adaptation.
La formation d'adaptation est une formation supplémentaire en vue d'acquérir la maîtrise d'un environnement particulier, d'un matériel nouveau ou d'occuper une fonction spécifique.
Ces formations sont répertoriées dans le descriptif des métiers et de la formation (TTA 129) et présentées dans le référentiel des actions de formation (RAF/TTA 162).
4.4. Responsabilités de la préparation et de l'organisation de la formation.
Le contenu des formations de spécialité est élaboré par l'EAA conformément aux directives de l'EMAT, du CoFAT et du général commandant l'EAA, pilote du domaine de spécialités FDP.
Actualisés et visés annuellement sous l'autorité du général commandant l'EAA, les programmes de chaque action de formation sont approuvés par le CoFAT.
La planification des actions de formation est arrêtée par le CoFAT, en liaison avec le pilote du domaine FPD et la DPMAT, selon les procédures et le calendrier définis dans la charte de fonctionnement de la commission permanente de la formation. Les titres et les diplômes sont attribués par le général commandant l'EAA.
L'EAA est plus particulièrement chargée des formations de cursus des officiers et des sous-officiers.
Pour certains régiments équipés de matériels dits « échantillonnaires », la formation se déroule pour partie au sein de ces unités :
le 1er régiment d'artillerie (1er RA) pour le personnel mettant en oeuvre le radar COBRA ;
le 1er RHC pour le personnel mettant en oeuvre le radar HORIZON.
Toutefois, concernant ces unités, un officier représentant le général commandant l'EAA est systématiquement membre des commissions d'examen s'y déroulant.
Les corps sont responsables des formations initiale, élémentaire et de premier niveau des militaires du rang. Pour certaines formations qui concernent un faible nombre d'EVAT, les unités peuvent être amenées à se regrouper pour les réaliser à tour de rôle.
4.5. Moyens humains, matériels et budgétaires.
Les renforcements en personnel et en matériel pour la réalisation de certaines actions de formation au profit des organismes dépendant du CoFAT sont planifiés dans le cadre du partenariat entre le CFAT et le CoFAT.
Toutes les dispositions apparaissent alors dans la circulaire annuelle réalisée par le CFAT (n.i. BO), qui traite du programme des activités d'aide à la formation et de préparation opérationnelle des forces terrestres.
5. Texte abrogé.
L' instruction 1777 /DEF/EMAT/PRH/DS 852 /EAA/DGEA du 19 décembre 2000 relative au domaine de spécialités « feux dans la profondeur » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et de réserve relevant du domaine est abrogée.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général, sous-chef d'état-major « organisation ressources humaines »,
Louis DUBOURDIEU.
Annexe
Annexe. Schéma d'ensemble du processus appliqué au domaine feux dans la profondeur.
Figure 1. Schéma d'ensemble du processus appliqué au domaine feux dans la profondeur.
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