1. OBJET.

La présente instruction définit les missions et l\'organisation de l\'unité de management « opérations d\'armement aéronautiques » (UM AERO), organisme extérieur placé sous l\'autorité de la direction des opérations (DO), selon les dispositions de l\'article 14. de l\'arrêté cité en référence b).

Elle complète l\'instruction en référence c) pour les aspects propres à l\'UM AERO.

2. MISSIONS.

Les missions de l\'UM AERO sont définies et conduites conformément aux documents référencés dans l\'instruction en référence c).

2.1. Missions générales.

L\'UM AERO est chargée, au sein de la direction des opérations de :

• la conduite des opérations d\'armement (programmes d\'ensemble, programmes, opérations d\'ensemble et opérations non érigées en programmes) du programme 146 « équipement des forces » qui relèvent du budget opérationnel de programme « programmes aéronautiques » ;
  
• la conduite des études amont du programme 144 « environnement et prospective de défense », qui lui sont confiées ;
  
• l\'exécution de certains projets du programme 178 « préparation et emploi des forces » qui lui sont confiés ;
  
• la participation au soutien à l\'exportation des matériels relevant de son domaine de compétences ;
  
• la participation à l\'élaboration de la politique technique et sectorielle de son domaine.

Le directeur de l\'unité de management « opérations d\'armement aéronautiques » tient à jour la liste exhaustive des opérations relevant de son domaine de compétence.

2.2. Missions spécifiques.

En complément des missions définies dans l\'instruction en référence c), l\'UM AERO apporte son concours à d\'autres départements ministériels dans le cadre du programme 190 « recherche dans le domaine des transports, de l\'équipement et de l\'habitat », ainsi que dans le cadre d\'autres programmes. Ces missions complémentaires peuvent porter sur la préparation de l\'avenir, des développements, des réalisations, des acquisitions, la réglementation et la certification d\'aéronefs [exemple : activité aviation civile pour la sous direction de la construction aéronautique (SDC) de la direction générale de l\'aviation civile (DGAC), bombardier d\'eau pour la direction de la sécurité civile (DSC), ou pour la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)].

3. Organisation de l'unité de management.

3.1. Le directeur d'unité de management.

En précision du point 3.1. de l\'instruction en référence c), le directeur de l\'unité de management AERO est responsable du budget opérationnel de programme « programmes aéronautiques »  (R-BOP AERO).

3.2. L'adjoint au directeur.

En précision du point 3.1. de l\'instruction en référence c), le directeur de l\'unité de management (DUM) est secondé par un adjoint, choisi parmi ses subordonnés directs, qui le supplée dans l\'exercice de ses fonctions. Il fixe par décision le détail de ses attributions.

Le DUM est secondé également par les directeurs des segments de management énumérés au point 4.1.

Il peut se faire représenter par eux dans toutes les instances qu\'il juge appropriées. Il fixe l\'ordre de préséance de sa suppléance.

3.3. Autres acteurs.

Le directeur de l\'unité de management dispose pour l\'assister dans ses fonctions des personnels qui lui sont rattachés ou mis à disposition par d\'autres directions ou services conformément à l\'instruction en référence c).

En précision du point 4. de l\'instruction sus mentionnée, l\'unité de management « opérations d\'armement aéronautiques » comprend :

• un adjoint affaires générales et contrôle de gestion, rattaché au directeur de l\'unité de management, qui relève organiquement de la direction des plans, des programmes et du budget. Il est responsable de l\'organisation de la fonction coordination et circulation de l\'information au sein de l\'unité de management ;
  
• une cellule « matériel », rattachée au directeur de l\'unité de management, qui apporte aux directeurs de segment de management et aux managers des spécialistes en répartition de matériels (établissement et gestion des ordres d\'affectation et des mouvements des matériels, coordination aéronefs) et assure le pilotage des aides à l\'exportation (art. n° 90 de la loi de finances pour 1968, n° 67-1114 du 21 décembre 1967 ^(A)_.

4. Organisation opérationnelle.

4.1. Segments de management.

Les projets, dont l\'UM AERO assure la conduite, sont regroupés en quatre segments de management :

• segment de management « A400M » : SM-A400 ;
  
• segment de management « avion de ravitaillement, de transport et d\'entraînement » : SM-ARTE ;
  
• segment de management « avion de mission » : SM-AVM ;
  
• segment de management « aviation civile et études amont » : SM-ACEA.

Une décision du directeur fixe la liste des projets affectés à chaque directeur de segment de management et à chaque manager au sein des différents segments de management.

4.2. Équipes pluridisciplinaires de projet.

Chaque manager est responsable opérationnel d\'une ou plusieurs équipes pluridisciplinaires de direction de projet (EPDP) telles que décrites dans l\'instruction en référence c).

La composition de cette EPDP, avec la part d\'activité de chacun des membres, figure dans les plans de management étatiques ou les notes d\'organisation des projets.

5. SOUTIEN.

Le soutien de l\'UM AERO est assuré conformément aux dispositions du point 6. de l\'instruction en référence c).

6. Document abrogé.

L\'instruction n° 568/DEF/DGA/DO/UM-AERO du 1er mars 2010 relative aux missions et à l\'organisation de l\'unité de management « opérations d\'armement aéronautiques » de la direction des opérations, est abrogée.

7. DIVERS.

Le directeur de l\'unité de management « opérations d\'armement aéronautiques » est chargé de l\'application de la présente instruction, qui sera publiée au Bulletin officiel des armées.