> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ portant organisation des sous-directions de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

Abrogé le 27 juin 2007 par : ARRÊTÉ portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Du 31 décembre 2003
NOR D E F D 0 3 0 2 3 0 4 A

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Arrêté du 03 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 375) portant organisation des sous-directions de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.6.2.

Référence de publication : JO du 1er janvier 2004, p. 67 ; BOC, 2004, p. 375.

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l'arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense,

ARRÊTE :

Art. Premier.

 

 Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « opérations et logistique » comprend :

  • le bureau « réseaux supports » ;

  • le bureau « systèmes d'information » ;

  • le bureau « prestations extérieures-NALLA France » ;

  • le bureau « logistique ».

Art. 2.

 

 (Modifié : arrêté du 03/01/2005).

 Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « plans et études » comprend :

  • le bureau « évolution des réseaux » ;

  • le bureau « évolution des systèmes d'information » ;

  • le bureau « organisation et ressources humaines » ;

  • le bureau « fréquences » ;

  • le bureau « outre-mer ».

Art. 3.

 

 Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « finances et marchés » comprend :

  • le « bureau finances » ;

  • le « bureau marchés ».

Art. 4.

 

 Le directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 décembre 2003.

Michèle ALLIOT-MARIE.