Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
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Table Analytique :
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110.1. TITRE PREMIER. LE MINISTRE ET LE SECRÉTAIRE D'ÉTAT à la defense chargé des ANCIENS COMBATTANTS.
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Table Analytique :
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110.10. Titre X. Les organismes consultatifs.
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Table Analytique :
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110.11. Titre XI. La gendarmerie nationale.
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Table Analytique :
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110.2. TITRE II. les principes généraux d'organisation du ministère de la défense.
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Table Analytique :3 texte(s) attaché(s)15.03.1984 DÉCISION N° 14642/DEF/CM relative à la signature des textes d'organisation au ministère de la défense.
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110.3. TITRE III. le chef d'état-major des armées et les organismes militaires placés sous son autorité.
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Table Analytique :
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110.4. TITRE IV. La direction générale de l'armement.
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Table Analytique :
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110.5. Titre V. Le secrétariat général pour l'administration.
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Table Analytique :
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110.6. TITRE VI. Les organismes d'administration centrale directement rattachés au ministère de la défense.
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110.6.1. CHAPITRE PREMIER. Organismes militaires.
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Table Analytique :
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110.6.2. CHAPITRE II. Organismes civils.
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Table Analytique :
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110.6.2.1. Section 1. La direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense.
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3 texte(s) attaché(s)02.01.2015 DÉCRET N° 2015-4 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense.26.03.2018 INSTRUCTION N° 12000/ARM/DGRIS/SPRI relative aux missions, au rattachement et à la gestion des représentants militaires et de la défense et conseillers militaires auprès des organisations internationales.
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110.6.2.2. Section 2. La délégation à l'information et à la communication de la défense.
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2 texte(s) attaché(s)17.02.1982 INSTRUCTION relative à l'organisation et au fonctionnement de la sous-direction des bureaux du cabinet (SDBC) du ministre de la défense.24.02.2016 ARRÊTÉ portant organisation de la délégation à l'information et à la communication de la défense.
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110.6.2.3. Section 3. La direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication.
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5 texte(s) attaché(s)08.01.2018 DÉCISION N° 180/ARM/CAB portant création d'une structure de préfiguration de la direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication.28.06.2018 ARRÊTÉ pris pour l'application de l'article 5 du décret n° 2018-532 du 28 juin 2018 fixant l'organisation du système d'information et de communication de la défense et portant création de la direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication.28.06.2018 DÉCRET N° 2018-532 fixant l'organisation du système d'information et de communication de la défense et portant création de la direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication.28.06.2018 ARRÊTÉ portant organisation de la direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication.
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110.6.2.4. Section 4. La sous-direction des bureaux des cabinets.
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4 texte(s) attaché(s)17.02.1982 INSTRUCTION relative à l'organisation et au fonctionnement de la sous-direction des bureaux du cabinet (SDBC) du ministre de la défense.08.07.2016 ARRÊTÉ portant attributions et organisation de la sous-direction des bureaux des cabinets.26.11.2018 DÉCISION N° 181274/ARM/CAB/SDBC/DCM portant création de la structure de préfiguration du service des cabinets.13.05.2019 ARRÊTÉ relatif aux marchés de fournitures et services passés par la sous-direction des cabinets du ministère des armées.
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110.6.2.5. Section 5. La direction de la protection des installations, moyens et activités de la défense.
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1 texte(s) attaché(s)03.06.2016 ARRÊTÉ portant organisation de la direction de la protection des installations, moyens et activités de la défense.
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110.6.2.6. Section 6. Les autres organismes.
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10 texte(s) attaché(s)14.08.2013 ARRÊTÉ portant création du délégué ministériel à la mise en œuvre territoriale de la réforme.09.09.2013 ARRÊTÉ portant création d'un observatoire de la parité entre les femmes et les hommes du ministère de la défense.22.11.1955 ARRÊTÉ fixant la composition et le mode de fonctionnement de la commission de la jeunesse au ministère de la défense nationale et des forces armées.17.08.2015 ARRÊTÉ relatif au comité de cohérence de la recherche stratégique et de la prospective de défense.22.11.1955 ARRÊTÉ fixant la composition et le mode de fonctionnement de la commission de la jeunesse au ministère de la défense nationale et des forces armées.29.08.2016 ARRÊTÉ relatif à l'organisation de la gouvernance des cessions à l'exportation de biens meubles du ministère de la défense.22.11.1955 ARRÊTÉ fixant la composition et le mode de fonctionnement de la commission de la jeunesse au ministère de la défense nationale et des forces armées.
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110.7. TITRE VII. Les services à compétence nationale.
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Table Analytique :2 texte(s) attaché(s)02.09.2013 AUTRE N° 126146/DEF/SGA/DAJ/D2P relative aux règles applicables en matière de création et d'organisation des services à compétence nationale.01.01.2019 DÉCISION N° 906090/ARM/SGA/DAJ/D2P/BDOD portant création des centres du service militaire volontaire.
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110.8. Titre VIII. Les établissements publics.
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Table Analytique :12 texte(s) attaché(s)26.05.1955 DÉCRET N° 55-733 portant codification en application de la loi n o 55-360 du 3 avril 1955 et aménagement des textes relatifs au contrôle économique et financier de l'Etat.20.05.2009 DÉCRET N° 2009-574 autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil d'établissements publics placés sous sa tutelle.01.07.2013 ARRÊTÉ fixant la liste des personnes morales de droit public relevant des administrations publiques mentionnées au 4. de l'article 1er. du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique.29.04.1959 DÉCRET N° 59-587 relatif aux nominations aux emplois de direction de certains établissements publics, entreprises publiques et sociétés nationales.01.09.2010 DÉCRET N° 2010-1035 relatif à la durée des mandats des dirigeants et au fonctionnement des organes de direction de certains des établissements publics de l'État.26.12.1983 DÉCRET N° 83-1160 portant application de la loi 675 du 26 juillet 1983 relative à la démocratisation du secteur public.29.04.1959 DÉCRET N° 59-587 relatif aux nominations aux emplois de direction de certains établissements publics, entreprises publiques et sociétés nationales.27.01.2017 DÉCRET n° 2017-105 relatif à l'exercice d'activités privées par des agents publics et certains agents contractuels de droit privé ayant cessé leurs fonctions, aux cumuls d'activités et à la commission de déontologie de la fonction publique.
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110.9. Titre IX. Les groupements d'intérêt public.
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2 texte(s) attaché(s)
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111. Organisation générale de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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112. Organisation générale de la marine.
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Table Analytique :
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113. Organisation générale de l'armée de l'air.
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Table Analytique :
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114. Restructurations.
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Table Analytique :
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12. Règles générales d'exécution du service.
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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