Archivé Direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information :

AUTRE de classement.

Du 31 juillet 2012
NOR D E F E 1 2 6 1 0 5 9 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 mars 1983 relatif à l'introduction dans les enceintes militaires de postes émetteurs-récepteurs fonctionnant sur les canaux banalisés. Instruction PARTICULIÈRE N° 16871/SEG/CAB/E-MP/SER du 15 juillet 1952 relative à l'attribution des postes téléphoniques de service aux organismes du service de l'exploitation des transmissions de l'armée de terre. Instruction N° 5922/SDV/TM N° 9515DIR/TRANS/O du 14 décembre 1953 sur le service vétérinaire des colombiers militaires et leur ravitaillement en médicaments, matériels et accessoires sanitaires. Instruction N° 19000/MA/DELT/CM/MAT du 14 octobre 1959 relative aux installations téléphoniques d'abonnement à l'usage des organismes de métropole relevant du ministère des armées « terre ». Instruction N° 11058/T/DIR/TRANS/O du 01 juillet 1961 relative à la colombophilie militaire en temps de paix. Instruction GÉNÉRALE N° 25272/CN/ETER du 20 décembre 1965 . — Révision générale et modernisation des installations TER des stations à terre. Instruction N° 37134/MA/DAAJC/MD du 18 novembre 1968 relative aux conditions de l'établissement à la traversée du chemin de fer d'une canalisation de télécommunication militaire. Instruction du 15 mars 1972 complétant l' instruction interministérielle du 12 janvier 1972 (BOC/M, p. 95)sur l'établissement, la publication et la tenue à jour de la liste des signaux distinctifs et indicatifs d'appels internationaux des stations françaises et instituant une procédure particulière pour l'attribution de signaux distinctifs aux navires dotés de stations radio, basés dans les territoires d'outre-mer. Instruction INTERARMÉES N° 1493/DEF/EMA/TEI/1 du 21 octobre 1977 relative aux attributions organisation et fonctionnement du bureau militaire national des fréquences. Instruction INTERMINISTÉRIELLE du 02 mai 1979 organisant les principes et les modalités d'exécution des opérations de répartition par catégories de priorité des stations radio-électriques autres que militaires et de radiodiffusion et jugées non essentielles à la conduite et au soutien de la défense ainsi qu'à la vie même de la nation. Instruction N° 2303/DEF/EMAT/EMPL/OEO du 01 juillet 1982 portant attributions du commandant des transmissions de division blindée ou d'infanterie. Instruction N° 30720/DEF/C/28 du 15 juin 1983 relative à l'introduction et à l'utilisation à l'intérieur des enceintes et établissements militaires de postes émetteurs-récepteurs fonctionnant sur les canaux banalisés (C.B.). Instruction N° 1000/DEF/DCT/LOG/GES du 23 mars 1994 relative à la gestion et au maintien en condition des matériels télécommunications et informatiques ressortissant à la direction centrale des transmissions. Instruction N° 301/DEF/DCT/LOG/GES du 22 août 1995 relative aux procédures de déclassement et d'élimination des matériels ressortissant à la direction centrale des transmissions. Instruction N° 400/DEF/DCT/LOG/GES du 20 novembre 1996 relative aux procédures d'utilisation de la fiche d'intervention technique. Instruction N° 144/DEF/EMM/PROG/TSIC du 09 mars 1998 relative à l'organisation des réseaux radioélectriques locaux de la marine. Instruction N° 410/DEF/DCT/LOG/GES du 20 mai 1998 relative aux positions administratives à utiliser pour la gestion, dans les organismes de soutien de la chaîne transmissions, des matériels ressortissant à la direction centrale des transmissions. Instruction N° 000518/DEF/EMA/ORH/OR du 21 juillet 2009 relative à l'organisation des systèmes d'information et de communications des commandements interarmées permanents hors du territoire métropolitain. Circulaire N° 2535/DMA/SCTI/BT/EMA/TRANS du 05 novembre 1969 introduisant la spécification générale n o 1913/DMA/SCTI/BT du 21 août 1969 concernant les dangers biologiques présentés par les matériels militaires. Autre N° 1121/DEF/EMA/TEI/1 du 18 juin 1982 relative à la désignation des bandes de fréquences par lettres repères ou numéros. Circulaire N° 643/DEF/EMAT/TELEC/RES du 13 juin 1996 relative aux conditions d'installation, de cohabitation et d'usage des moyens rayonnants de télécommunication sur le domaine de l'armée de terre. Décision N° 4199/DN/CC/16 du 24 janvier 1973 portant création de la commission interarmées des télécommunications de l'électronique et du chiffre (CITEC). Décision N° 1885/DEF/EMA/TRANS/1 du 10 juin 1975 portant constitution du centre de gestion automatisée des fréquences et de compatibilité électromagnétique (CGAFCEM). Décision N° 54286/DEF/C/28 du 31 décembre 1976 relative à l'organisation mondiale interarmées des transmissions du haut commandement français (OMIT).

Référence de publication : BOC n°35 du 17/8/2012

Le classement dans l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées des textes ci-après est modifié comme suit :

DATE.	TEXTE.	SUPPRIMER.	AJOUTER.
4 mars 1983	Arrêté (BOC, p. 2107 ; BOEM 580.1.4) relatif à l'introduction dans les enceintes militaires de postes émetteurs-récepteurs fonctionnant sur les canaux banalisés.	580.1.4	161.2.2.2.
15 juillet 1952	Instruction particulière n° 16871/SEG/CAB/E-MP/SER (BO/G, p. 2341 ; BOEM 580.2.1) relative à l'attribution des postes téléphoniques de service aux organismes du service de l'exploitation des transmissions de l'armée de terre.	580.2.1	161.3.1.
14 décembre 1953	Instruction n° 5922/SDV/TM n° 9515/DIR/TRANS/O (BO/G, p. 4279 ; BOEM 580.2.1.2, 620-3.2.3) sur le service vétérinaire des colombiers militaires et leur ravitaillement en médicaments, matériels et accessoires sanitaires.	580.2.1.2	161.6.1.
14 octobre 1959	Instruction n° 19000/MA/DELT/CM/MAT (BO/G, p. 4252 ; BOEM 580.2.1) relative aux installations téléphoniques d'abonnement à l'usage des organismes de métropole relevant du ministère des armées « terre ».	580.2.1	161.1.5.
1er juillet 1961	Instruction n° 11058/T/DIR/TRANS/O (BO/G, p. 3230 ; BOEM 580.2.1.2) relative à la colombophilie militaire en temps de paix.	580.2.1.2	161.6.1.
20 décembre 1965	Instruction générale n° 25272/CN/ETER (BOC/M p. 1201 ; BOEM 580.2.2.1). Révision générale et modernisation des installations TER des stations à terre.	580.2.2.1	161.5.1.
18 novembre 1968	Instruction n° 37134/MA/DAAJC/MD (BOC/SC, p. 1175 ; BOC/A, 1969, p. 38 ; BOEM 500.2.3.1.2, 580.1.4) relative aux conditions de l'établissement à la traversée du chemin de fer d'une canalisation de télécommunication militaire.	580.1.4	161.1.5.
15 mars 1972	Instruction complétant l'instruction interministérielle du 12 janvier 1972 (BOC/M, p. 276 ; BOEM 580.2.2.3) sur l'établissement, la publication et la tenue à jour de la liste des signaux ditinctifs et indicatifs d'appels internationaux des stations françaises et instituant une procédure particulière pour l'attribution de signaux distinctifs aux navires dotés de stations radio, basés dans les territoires d'outre-mer.	580.2.2.3	161.2.2.2.
21 octobre 1977	Instruction interarmées n° 1493/DEF/EMA/TEI/1 (BOC, 1981, p. 3959 ; BOEM 580.1.2.2) relative aux attributions organisation et fonctionnement du bureau militaire national des fréquences.	580.1.2.2	161.2.1.2.
2 mai 1979	Instruction interministérielle (BOC, p. 2322 ; BOEM 105.4.2.3.3, 580.1.4) organisant les principes et les modalités d'exécution des opérations de répartition par catégories de priorité des stations radio-électriques autres que militaires et de radiodiffusion et jugées non essentielles à la conduite et au soutien de la défense ainsi qu'à la vie même de la nation.	580.1.4.	161.2.2.2.
1 juillet 1982	Instruction n° 2303/DEF/EMAT/EMPL/OEO (BOC, p. 3044 ; BOEM 112.4.2, 580.2.1.1) portant attributions du commandant des transmissions de division blindée ou d'infanterie.	580.2.1.1	161.1.5.
15 juin 1983	Instruction n° 30720/DEF/C/28 (BOC, p. 4785 ; BOEM 144.5, 300.6.1.3.3, 580.2.2) relative à l'introduction et à l'utilisation à l'intérieur des enceintes et établissements militaires de postes émetteurs-récepteurs fonctionnant sur les canaux banalisés (C.B.).	580.2.2	161.2.2.2.
23 mars 1994	Instruction n° 1000/DEF/DCT/LOG/GES (BOC, p. 1573 ; BOEM 580.2.1) relative à la gestion et au maitien en condition des matériels télécommunications et informatiques ressortissant à la direction centrale des transmissions.	580.2.1	161.6.2.
22 août 1995	Instruction n° 301/DEF/DCT/LOG/GES (BOC, p. 5613 ; BOEM 580.2.1) relative aux procédure de déclassement et d'élimination des matériels ressortissant à la direction centrale des transmissions.	580.2.1	161.6.2.
20 novembre 1996	Instruction n° 400/DEF/DCT/LOG/GES (BOC, 1997, p. 655 ; BOEM 580.2.1) relative aux procédures d'utilisation de la fiche d'intervention technique.	580.2.1	161.6.2.
9 mars 1998	Instruction n° 144/DEF/EMM/PROG/TSIC (BOC, p. 1206 ; BOEM 580.2.2.1) relative à l'organisation des réseaux radioélectriques locaux de la marine.	580.2.2.1	161.2.2.2.
20 mai 1998	Instruction n° 410/DEF/DCT/LOG/GES (BOC, p. 2417 ; BOEM 580.2.1) relative aux positions administratives à utiliser pour la gestion, dans les organismes de soutien de la chaîne de transmissions, des matériels ressortissant à la direction centrale des transmissions.	580.2.1	161.6.2.
21 juillet 2009	Instruction n° 000518/DEF/EMA/ORH/OR (BOC N° 36 du 25 septembre 2009, texte 2 ; BOEM 110.6.3, 580.1.2.2) relative à l'organisation des systèmes d'information et de communication des commandements interarmées permanents hors du territoire métropolitain.	580.1.2.2	161.1.1.
5 novembre 1969	Circulaire n° 2535/DMA/SCTI/BT/EMA/TRANS (BOC/SC, 1970, p. 15 ; mentionné également au BOC/SC, 1970, p. 1761 ; BOEM 580.1.4) introduisant la spécification générale n° 1913/DMA/STCI/BT du 21 août 1969 concernant les dangers biologiques présentés par les matériels militaires.	580.1.4	161.1.3.
18 juin 1982	Note-circulaire n° 1121/DEF/EMA/TEI/1 (BOC, p. 2805 ; BOEM 580.1.5) relative à la désignation des bandes de fréquences par lettres repères ou numéros.	580.1.5	161.2.2.2.
13 juin 1996	Circulaire n° 643/DEF/EMAT/TELEC/RES (BOC, p. 2681 ; BOEM 500.5.1.1, 580.2.1) relative aux conditions d'installation, de cohabitation et d'usage des moyens rayonnants de télécommunication sur le domaine de l'armée de terre.	580.2.1	161.2.2.1.
24 janvier 1973	Décision n° 4199/DN/CC/16 (BOC/SC, p. 213 ; BOEM 111.4.3, 111.7.2, 580.1.2.2) portant création de la commission interarmées des télécommunications de l'électronique et du chiffre (CITEC).	580.1.2.2	161.4.1.
10 juin 1975	Décision n° 1885/DEF/EMA/TRANS/1 (BOC, 1977, p. 3276 . BOEM 580.1.2.2) portant constitution du centre de gestion automatisée des fréquences et de compatibilité électromagnétique (CGAFCEM).	580.1.2.2	161.2.1.2.
31 décembre 1975	Décision n° 54286/DEF/C/28 (BOC, 1982, p. 1515 ; BOEM 580.1.4) relative à l'organisation mondiale interarmées des transmissions du haut commandement français (OMIT).	580.1.4	161.1.1.