La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

Art. 1er.

 

(Abrogé : arrêté du 12/11/2008).

Art. 2.

 

1. Le bureau emploi ;

2. Le bureau soutien ;

3. (Supprimé).

4. Le bureau des affaires particulières ;

Art. 3.

 

(Modifié : arrêtés du 12/11/2008 et du 11/06/2010).

1. Le bureau plans ;

2. Le bureau programmes et systèmes d'armes ;

3. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ;

4. ( Supprimé ) ;

5. Le bureau maintien en condition opérationnelle ;

Art. 4.

 

 ( Modifié : arrêtés du 12/11/2008 et du 29/02/2012 ; complété : arrêté du 11/06/2010).

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 10. de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

1. Le bureau programmation finances budget ;

2. Le bureau pilotage ;

3. Le bureau organisation ;

4. Le bureau prospective études et synthèse ;

5. La cellule juridique ;

6. La délégation au patrimoine de l\'armée de terre ;

7. Le bureau stationnement infrastructure.

8. Le bureau prévention et maîtrise des risques.

Art. 5.

 

Art. 6.