> Télécharger au format PDF
Archivé état-major de la marine : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques »

AUTRE de classement.

Du 05 octobre 2012
 NOR D E F B 1 2 5 2 3 9 8 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/PRH du 05 décembre 2011 relative aux normes médicales d'aptitude du personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 0-420-2012/DEF/DPMM/SDG du 05 janvier 2012 relative aux conditions d'obtention, modalités d'attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers. Instruction N° 0-3033-2012/DEF/DPMM/SDG du 21 février 2012 portant application aux officiers et officiers mariniers des dispositions de l'article L. 4139-2. du code de la défense tendant à faciliter l'accès à des emplois civils de la fonction publique.

Référence de publication : BOC n°46 du 29/10/2012

Le classement dans l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées des textes ci-après est modifié comme suit :

DATE.

TEXTE.

SUPPRIMER.

AJOUTER.

5 décembre 2011

Instruction n° 102/DEF/EMM/PRH (BOC N° 5 du 27 janvier 2012, texte 10 ; BOEM 323.6, 620-4.1.6.2) relative aux normes médicales d'aptitude du personnel militaire de la marine nationale.

323.6.

326.1.5.

5 janvier 2012

Instruction n° 0-420-2012/DEF/DPMM/SDG (BOC N° 4 du 20 janvier 2012, texte 7 ; BOEM 321.4, 323.3.4) relative aux conditions d'obtention, modalités d'attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers.

323.3.4.

326.1.3.4.

21 février 2012

Instruction n° 0-3033-2012/DEF/DPMM/SDG (BOC N° 16 du 6 avril 2012, texte 7 ; BOEM 321.4, 327.5) portant application aux officiers et officiers mariniers des dispositions de l'article L. 4139-2. du code de la défense tendant à faciliter l'accès à des emplois civils de la fonction publique.

327.5.

326.3.4.