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Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau planification des ressources humaines

DÉCISION N° 256/DEF/EMAT/PRH/DS portant abrogation de textes.

Du 07 avril 2006
 NOR D E F T 0 6 5 0 6 1 8 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1511/DEF/EMAT/INS/IS du 18 avril 1979 relative aux certificats techniques « livraison par air ». Instruction N° 1994/DEF/EMAT/INS/IS du 25 mai 1979 relative aux certificats techniques du 1er et du 2e degré « instruction de conduite ». Instruction N° 975/DEF/EMAT/INS/IS du 18 mars 1980 relative au certificat technique du 2 e degré « inspecteur de sécurité militaire ». Instruction N° 2397/DEF/EMAT/INS/IS du 25 juin 1980 relative au certificat technique du 2 e degré « santé des corps de troupe ». Instruction N° 3884/DEF/EMAT/INS/IS N° 872/DEF/EMAT/BOMA/E du 01 août 1983 relative au stage « accès direct » préparatoire au certificat technique du deuxième degré de la spécialité « traitement automatique de l'information ». Instruction N° 5236/DEF/EMAT/INS/IS/56 du 07 novembre 1985 relative au certificat technique du deuxième degré, spécialité complémentaire « instruction et tir ». Instruction N° 5336/DEF/EMAT/INS/IS/58 du 30 décembre 1987 relative aux certificats techniques des 1er et 2e degrés de la branche de spécialités de formation n o 08 spécialité « transport-logistique et circulation ». Instruction N° 2255/DEF/EMAT/EMPL/EUR du 26 mai 1989 relative à la formation individuelle technique du personnel non officier, appelé, sous contrat ou de carrière, de la branche 14 « techniques de l'animal », spécialité « cynotechnique ». Instruction N° 3665/DEF/EMAT/INS/IS/58 du 25 septembre 1989 relative aux certificats techniques des 1er et 2e degrés de la spécialité « transit maritime ». Instruction N° 201/DEF/EMAT/BFI/IS du 15 janvier 1990 relative à la formation technique de spécialité des personnels non officiers, sous contrat ou de carrière, classés dans la branche de spécialité 09 « navigation aérienne » (certificats techniques du 1er degré). Instruction N° 202/DEF/EMAT/BFI/IS du 15 janvier 1990 relative à la formation technique de spécialité des personnels non officiers, sous contrat ou de carrière, classés dans la branche de spécialité 09 « navigation aérienne » (certificats techniques du 2e degré). Instruction N° 194/DEF/EMAT/BFI/IS/58 du 17 janvier 1990 relative aux certificats techniques des 1er et 2e degrés de la branche de spécialité de formation n o 01 « combat à dominante blindée ». Instruction N° 459/DEF/EMAT/BFI/IS du 08 février 1991 relative au certificat technique du 2e degré « comptable des services administratifs ». Instruction N° 460/DEF/EMAT/BFI/IS du 08 février 1991 relative au certificat technique du 2e degré « chancellerie et état-major ». Instruction N° 997/DEF/EMAT/BPRH/DS du 30 mai 1997 relative aux certificats techniques du 1er degré filière recherche humaine, option recherche aéroportée/transmissions et option recherche aéroportée/renseignement langues, et au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre, filière recherche humaine, option recherche aéroportée.

Référence de publication : BOC n°17 PP du 31/7/2006

Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés :

Instruction 1511 /DEF/EMAT/INS/IS du 18 avril 1979 (BOC, p. 1792 ; BOEM 771) relative aux certificats techniques « livraison par air » et ses modificatifs des 26 août 1980 (BOC, p. 3204) et 11 septembre 1989 (BOC, p. 4121) et son erratum du 6 juin 1979 (BOC, p. 2409).

Instruction 1994 /DEF/EMAT/INS/IS du 25 mai 1979 (BOC, p. 2354 ; BOEM 771) relative aux certificats techniques du 1er et du 2e degré « instruction de conduite » et ses modificatifs des 22 août 1980 (BOC, p. 3202) et 11 septembre 1989 (BOC, p. 4120).

Instruction 975 /DEF/EMAT/INS/IS du 18 mars 1980 (BOC, p. 926 ; BOEM 771) relative au certificat technique du 2e degré « inspecteur de sécurité militaire ».

Instruction 2397 /DEF/EMAT/INS/IS du 25 juin 1980 (BOC, p. 2409 ; BOEM 771) relative au certificat technique du 2e degré « santé des corps de troupe » et ses modificatifs des 20 août 1984 (BOC, p. 5063) et 9 mai 1985 (BOC, p. 2493).

Instruction 3884 /DEF/EMAT/INS/IS 872 /DEF/EMAT/BOMA/E du 01 août 1983 (BOC, p. 3906 ; BOEM 107* et 771) relative au stage « accès direct » préparatoire au certificat technique du 2e degré de la spécialité « traitement automatique de l'information » et ses errata des 9 octobre 1983 (BOC, p. 6950), 9 octobre 1983 (BOC, p. 6950) et 9 octobre 1983 (BOC, p. 6951).

Instruction 5236 /DEF/EMAT/INS/IS/56 du 07 novembre 1985 (BOC, 1986, p. 2199 ; BOEM 771) relative au certificat technique du 2e degré, spécialité complémentaire « instruction et tir ».

Instruction 5336 /DEF/EMAT/INS/IS/58 du 30 décembre 1987 (BOC, 1988, p. 439 ; BOEM 771) relative aux certificats techniques des 1er et 2e degré de la branche de spécialités de formation no 08 spécialité « transport - logistique et circulation » et son modificatif du 7 septembre 1989 (BOC, p. 4103).

Instruction 2255 /DEF/EMAT/EMPL/EUR du 26 mai 1989 (BOC, p. 2965 ; BOEM 771) relative à la formation individuelle technique du personnel non officier, appelé, sous contrat ou de carrière, de la branche 14 « techniques de l'animal », spécialité « cynotechnique ».

Instruction 3665 /DEF/EMAT/INS/IS/58 du 25 septembre 1989 (BOC, p. 4567 ; BOEM 771) relative aux certificats techniques des 1er et 2e degrés de la spécialité « transit maritime ».

Instruction 201 /DEF/EMAT/BFI/IS du 15 janvier 1990 (BOC, p. 213 ; BOEM 771 et mention au BOEM 133) relative à la formation technique de spécialité des personnels non officiers, sous contrat ou de carrière, classés dans la branche de spécialité 09 « navigation aérienne » (certificats techniques du 1er degré).

Instruction 202 /DEF/EMAT/BFI/IS du 15 janvier 1990 (BOC, p. 228 ; BOEM 771 et mention au BOEM 133) relative à la formation technique de spécialité des personnels non officiers, sous-contrat ou de carrière, classés dans la branche de spécialité 09 « navigation aérienne » (certificats techniques du 2e degré) et son modificatif du 17 avril 1991 (BOC, p. 1329).

Instruction 194 /DEF/EMAT/BFI/IS/58 du 17 janvier 1990 (BOC, p. 246 ; BOEM 107* et 771) relative aux certificats techniques des 1er et 2e degrés de la branche de spécialité de formation no 01 « combat à dominante blindée » et son modificatif du 12 juillet 1991 (BOC, p. 2473).

Instruction 459 /DEF/EMAT/BFI/IS du 08 février 1991 (BOC, p. 672 ; BOEM 771) relative au certificat technique du 2e degré « comptable des services administratifs ».

Instruction 460 /DEF/EMAT/BFI/IS du 08 février 1991 (BOC, p. 678 ; BOEM 771) relative au certificat technique du 2e degré « chancellerie et état-major » et son modificatif du 15 mai 1991 (BOC, p. 2045).

Instruction 997 /DEF/EMAT/BPRH/DS du 30 mai 1997 (BOC, p. 2821 ; BOEM 771) relative aux certificats techniques du 1er degré filière recherche humaine, option recherche aéroportée/transmissions et option recherche aéroportée/renseignement langues, et au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre, filière recherche humaine, option recherche aéroportée.

Ces textes relatifs à la formation du personnel non officier sous contrat ou de carrière et notamment aux certificats techniques du 1er degré et/ou du 2e degré sont devenus sans objet.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le général, sous-chef d'état-major organisation-ressources humaines,

Louis DUBOURDIEU.