Sommaire du BOC n°17 PP du 31/07/2006

Texte réglementaire permanent

Texte 1
26 décembre 2005

Archivé Instruction du 26 décembre 2005 modifiant l'instruction n° 19873/DEF/DCSSA/RH/PFR du 5 décembre 2005 (BOC, p. 8663 ; BOEM 621-4*), relative à l'organisation des concours sur titres pour l'attribution des niveaux de qualification de praticien confirmé et de praticien certifié de médecine d'armée, de praticien certifié de qualification hospitalière, et de praticien certifié de recherches du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 5 5 3 5 2 5 J
Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 1.
Texte 2
09 janvier 2006

Circulaire N° 9/DEF/CCC/SP du 09 janvier 2006 modifiant la circulaire n° 136/DEF/CC/SP du 30 juin 2003 (BOC, p. 5171 ; BOEM 530-0*) relative aux indemnités de mission susceptibles d'être allouées au personnel militaire effectuant des déplacements temporaires vers, dans et entre les départements et les territoires d'outre-mer.

NOR : D E F M 0 6 5 0 6 4 6 C
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 2.
Texte 3
03 mars 2006

Instruction N° 3585/DEF/DCSSA/RH/PFR du 03 mars 2006 modifiant l'instruction n° 25881/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 30 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 932 ; BOEM 621-4*) relatif à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 0 6 5 0 6 1 5 J
Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 3.
Texte 4
28 mars 2006

Instruction N° 300767/DEF/SGA/DFP/PER/5 du 28 mars 2006 relative aux conditions d'attribution des récompenses en espèces en matière de prévention.

NOR : D E F P 0 6 5 0 6 0 3 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 302558/DEF/DFP/PER/5 du 25 octobre 1995 relative aux conditions d'attribution des récompenses en espèces en matière de prévention. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 5
29 mars 2006

Archivé Arrêté du 29 mars 2006 fixant la liste des spécialités ou emplois éligibles à une prime d'attractivité modulable attribuée aux militaires non officiers servant sous contrat.

NOR : D E F P 0 6 5 0 6 4 9 A
Référence(s) : Décret N° 97-440 du 24 avril 1997 relatif au régime des primes d'engagement attribuées aux militaires non officiers servant sous contrat. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 mai 2004 fixant la liste des spécialités ou emplois éligibles à une prime d'attractivité modulable attribuée aux militaires non officiers servant sous contrat. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.3.
Texte 6
30 mars 2006

Arrêté du 30 mars 2006 modifiant l'arrêté du 22 janvier 1992 (BOC, p. 691 ; BOEM 311-0, 321, 621-2* et 810) pour l'application de l'article 5 du décret n° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.

NOR : D E F P 0 6 5 0 6 3 2 A
Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 6.
Texte 7
30 mars 2006

Arrêté du 30 mars 2006 modifiant l'arrêté du 17 août 1977 (BOC, p. 2811 ; BOEM 321, 621-2* et 810) pour l'application de l'article 5 du décret n° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.

NOR : D E F P 0 6 5 0 6 3 1 A
Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 7.
Texte 8
05 avril 2006

Archivé Décision N° 300881/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 05 avril 2006 relative aux ouvriers de l'Etat devenus contractuels régis par le décret 49-1378 du 03 octobre 1949 (BOC/g p. 5516, BO/M p. 1549, BO/A p. 2633 ; BOEM 354*) modifié et restant soumis au régime des retraites du décret 2004-1056 du 05 octobre 2004 (JO du 7, p. 17119 ; BOEM 362* et 363-2*).

NOR : D E F P 0 6 5 0 7 9 6 S
Abrogé le 17 juillet 2006 par : DÉCISION N° 303067/DEF/SGA/DFP/PER/3 relative aux ouvriers de l'État devenus contractuels régis par le décret n° 49-1378 du 3 octobre 1949 modifié et restant soumis au régime des retraites du décret n° 2004-1056 du 5 octobre 2004. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 303087/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 31 octobre 2005 relative aux ouvriers de l'État devenus contractuels régis par le décret n° 49-1378 du 3 octobre 1949 modifié et restant soumis au régime des retraites du décret n° 2004-1056 du 5 octobre 2004. Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 262-1.3. , 253.2.1.
Texte 9
11 avril 2006

Archivé Instruction N° 300946/DEF/SGA/DFP du 11 avril 2006 relative aux commissions de réforme des ouvriers de l'État du ministère de la défense.

NOR : D E F P 0 6 5 0 6 5 1 J
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 68-102/MA/DPC/10 du 12 décembre 1968 relative à l'élection des délégués des ouvriers aux commissions de réforme « terre » « air » et services communs et au fonctionnement de ces organismes. Instruction N° 52605/DEF/DPC/CRG/2 du 18 août 1975 relative à la désignation des membres appelés à siéger aux commissions de réforme des ouvriers mensualisés de la défense. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.11.3. , 111.2.1.2.
Texte 10
18 avril 2006

Arrêté du 18 avril 2006 relatif au paiement des délégations de solde d'office ou de l'allocation de trois mois de solde aux ayants cause des militaires en service dans le cadre des opérations Héraclès, Pamir et Epidote sur le territoire de l'Afghanistan, pays et eaux avoisinants, des opérations Trident, Astrée et Proxima sur le territoire de l'ex-Yougoslavie et des opérations Epervier et Dorca sur le territoire du Tchad et des pays avoisinants.

NOR : D E F P 0 6 5 0 8 0 2 A
Référence(s) : Décret N° 57-1051 du 24 septembre 1957 fixant le régime des délégations de solde d'office aux ayants cause des militaires participant à des opérations de maintien de l'ordre en Afrique du Nord. Décret N° 97-900 du 01 octobre 1997 fixant les modalités de calcul de la rémunération des militaires affectés à l'étranger. Décret N° 97-901 du 01 octobre 1997 relatif à la rémunération des militaires à solde mensuelle envoyés en opération extérieure ou en renfort temporaire à l'étranger. Décret N° 97-902 du 01 octobre 1997 relatif à la rémunération des militaires à solde forfaitaire et à solde spéciale envoyés en opération extérieure ou en renfort temporaire à l'étranger. Décret N° 2006-451 du 18 avril 2006 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures le bénéfice des dispositions de l'article 98 de la loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.8.
Texte 11
19 avril 2006

Autre N° 1993/DEF/CGA/CRM du 19 avril 2006 relative au cahier des clauses administratives particulières communes relatives au traitement d'une non conformité, à l'émission et au traitement d'une demande de dérogation applicable aux marchés de réalisation notifiés par la délégation générale pour l'armement ou d'autres organismes du ministère de la défense.

NOR : D E F C 0 6 5 0 6 5 3 X
Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 332.3.3.
Texte 12
13 mars 2006

Arrêté du 13 mars 2006 modifiant l'arrêté du 20 juin 2005 (BOC, p. 4529 ; BOEM 111*, 300* et 651) fixant pour les corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale, la composition de la commission prévue à l'article 38 de la loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires.

NOR : D E F G 0 6 5 0 6 5 5 A
Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 12.
Texte 13
05 avril 2006

Archivé Arrêté N° 201 du 05 avril 2006 portant dissolution du foyer du groupement de camp de Moumelon (Marne).

NOR : D E F T 0 6 5 0 6 5 8 A
Abrogé le 24 mai 2012 par : ARRÊTÉ N° 2983/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte Napoléon III du centre d'entraînement des brigades. Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.1.
Texte 14
05 avril 2006

Archivé Arrêté N° 203 du 05 avril 2006 portant dissolution du foyer du groupement de camp de Mailly (Aube).

NOR : D E F T 0 6 5 0 6 5 9 A
Abrogé le 24 mai 2012 par : ARRÊTÉ N° 2984/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du centre d'entraînement au combat de Mailly-le-Camp. Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 15
07 avril 2006

Archivé Décision N° 256/DEF/EMAT/PRH/DS du 07 avril 2006 portant abrogation de textes.

NOR : D E F T 0 6 5 0 6 1 8 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1511/DEF/EMAT/INS/IS du 18 avril 1979 relative aux certificats techniques « livraison par air ». Instruction N° 1994/DEF/EMAT/INS/IS du 25 mai 1979 relative aux certificats techniques du 1er et du 2e degré « instruction de conduite ». Instruction N° 975/DEF/EMAT/INS/IS du 18 mars 1980 relative au certificat technique du 2 e degré « inspecteur de sécurité militaire ». Instruction N° 2397/DEF/EMAT/INS/IS du 25 juin 1980 relative au certificat technique du 2 e degré « santé des corps de troupe ». Instruction N° 3884/DEF/EMAT/INS/IS N° 872/DEF/EMAT/BOMA/E du 01 août 1983 relative au stage « accès direct » préparatoire au certificat technique du deuxième degré de la spécialité « traitement automatique de l'information ». Instruction N° 5236/DEF/EMAT/INS/IS/56 du 07 novembre 1985 relative au certificat technique du deuxième degré, spécialité complémentaire « instruction et tir ». Instruction N° 5336/DEF/EMAT/INS/IS/58 du 30 décembre 1987 relative aux certificats techniques des 1er et 2e degrés de la branche de spécialités de formation n o 08 spécialité « transport-logistique et circulation ». Instruction N° 2255/DEF/EMAT/EMPL/EUR du 26 mai 1989 relative à la formation individuelle technique du personnel non officier, appelé, sous contrat ou de carrière, de la branche 14 « techniques de l'animal », spécialité « cynotechnique ». Instruction N° 3665/DEF/EMAT/INS/IS/58 du 25 septembre 1989 relative aux certificats techniques des 1er et 2e degrés de la spécialité « transit maritime ». Instruction N° 201/DEF/EMAT/BFI/IS du 15 janvier 1990 relative à la formation technique de spécialité des personnels non officiers, sous contrat ou de carrière, classés dans la branche de spécialité 09 « navigation aérienne » (certificats techniques du 1er degré). Instruction N° 202/DEF/EMAT/BFI/IS du 15 janvier 1990 relative à la formation technique de spécialité des personnels non officiers, sous contrat ou de carrière, classés dans la branche de spécialité 09 « navigation aérienne » (certificats techniques du 2e degré). Instruction N° 194/DEF/EMAT/BFI/IS/58 du 17 janvier 1990 relative aux certificats techniques des 1er et 2e degrés de la branche de spécialité de formation n o 01 « combat à dominante blindée ». Instruction N° 459/DEF/EMAT/BFI/IS du 08 février 1991 relative au certificat technique du 2e degré « comptable des services administratifs ». Instruction N° 460/DEF/EMAT/BFI/IS du 08 février 1991 relative au certificat technique du 2e degré « chancellerie et état-major ». Instruction N° 997/DEF/EMAT/BPRH/DS du 30 mai 1997 relative aux certificats techniques du 1er degré filière recherche humaine, option recherche aéroportée/transmissions et option recherche aéroportée/renseignement langues, et au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre, filière recherche humaine, option recherche aéroportée. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 15.
Texte 16
10 avril 2006

Archivé Arrêté N° 214 du 10 avril 2006 portant dissolution du foyer du 44e régiment de transmissions de Mutzig (Bas-Rhin).

NOR : D E F T 0 6 5 0 6 6 0 A
Abrogé le 19 décembre 2012 par : ARRÊTÉ N° 7456/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 44e régiment de transmissions à Mutzig (Bas-Rhin). Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 17
10 avril 2006

Archivé Arrêté N° 216 du 10 avril 2006 portant dissolution du cercle mixte de garnison de Sissone (Aisne).

NOR : D E F T 0 6 5 0 6 6 1 A
Abrogé le 24 mai 2012 par : ARRÊTÉ N° 2983/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte Napoléon III du centre d'entraînement des brigades. Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 18
10 avril 2006

Archivé Arrêté N° 218 du 10 avril 2006 portant dissolution du foyer de garnison de Sissonne (Aisne).

NOR : D E F T 0 6 5 0 6 6 2 A
Abrogé le 24 mai 2012 par : ARRÊTÉ N° 2983/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte Napoléon III du centre d'entraînement des brigades. Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 19
11 avril 2006

Archivé Décision N° 262/DEF/EMAT/PRH/LEG du 11 avril 2006 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 0 6 5 0 6 1 9 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 6000/DEF/EMAT/BFI/FMG/64 du 31 mars 1992 relative à l'organisation de l'instruction des personnels appelés non officiers dans l'armée de terre. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 19.
Texte 20
12 avril 2006

Archivé Arrêté N° 236 du 12 avril 2006 portant dissolution du foyer du 1er régiment d'infanterie de marine d'Angoulême (Charente).

NOR : D E F T 0 6 5 0 6 6 3 A
Abrogé le 09 décembre 2011 par : ARRÊTÉ N° 6319/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 1er régiment d'infanterie de marine à Angoulême (Charente). Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 21
12 avril 2006

Archivé Instruction N° 273/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 3925/DEF/COFAT/DES/MTN du 12 avril 2006 relative aux actions de formation d'adaptation de l'interdomaine montagne.

NOR : D E F T 0 6 5 0 8 0 6 J
Abrogé le 25 juin 2015 par : INSTRUCTION N° 273/DEF/RH-AT/PMF/DS relative aux actions de formation d'adaptation de l'interdomaine montagne. Référence(s) : Instruction N° 700/DEF/EMAT/PRH/DS du 26 avril 1999 relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1006/DEF/EMAT/PRH/DS N° 11203/DEF/COFAT/DEF/PLAN/AG/MONT/CDO du 29 juin 2000 relative aux actions de formation d'adaptation de l'interdomaines montagne. Instruction N° 430/DEF/EMAT/PRH/DS du 08 avril 2002 - N° 6294/COFAT/DEF/BIS/MTN relative à la formation d'adaptation inter-domaines montagne. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et douze appendices. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.3.1.1.
Texte 22
18 avril 2006

Archivé Circulaire N° 4047/DEF/COFAT/DEF/BCF/FI/SO du 18 avril 2006 modifiant la circulaire n° 8637/DEF/COFAT/DEF/BCF/FI/SO du 24 juin 2004 (BOC, p. 3879 ; BOEM 771) relative au déroulement de l'action de formation et à l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 6 5 0 6 6 4 C
Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 22.
Texte 23
19 avril 2006

Archivé Décision N° 210/DEF/EMM/PL/ORA du 19 avril 2006 portant création de l'antenne « programme » auprès du centre d'électronique de l'armement.

NOR : D E F B 0 6 5 0 6 7 0 S
Référence(s) : Arrêté N° 195 du 16 septembre 2005 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Instruction GÉNÉRALE N° 10/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.7.
Texte 24
21 avril 2006

Archivé Décision N° 193/DEF/CEMM du 21 avril 2006 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 6 5 0 6 7 1 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC/PP 17, 2006, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.7.