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Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : Bureau formation-instruction

INSTRUCTION N° 201/DEF/EMAT/BFI/IS relative à la formation technique de spécialité des personnels non officiers, sous contrat ou de carrière, classés dans la branche de spécialité 09 « navigation aérienne » (certificats techniques du 1er degré).

Abrogé le 07 avril 2006 par : DÉCISION N° 256/DEF/EMAT/PRH/DS portant abrogation de textes. Du 15 janvier 1990
NOR D E F T 9 0 6 1 0 0 4 J

Référence(s) : Instruction N° 953/DEF/EMAT/BPRH/EG/NO du 19 juin 2000 relative à la formation individuelle des militaires du rang sous contrat. Instruction N° 3300/DEF/EMAT/EMPL/AA N° 350/DEF/EMAT/BEP/P du 25 février 1987 relative à l'aptitude médicale minima à requérir pour les emplois des spécialistes navigants et non navigants de l'aviation légère de l'armée de terre et sur la surveillance médicale de l'ensemble de ces personnels.

Pièce(s) jointe(s) :     Neuf annexes.
    Un imprimé répertorié.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 2008/EMA/3-1 du 9 mars 1955 (BO/G, p. 1312).

Instruction n° 7392/EMA/3-1 du 26 août 1958 (BO/G, p. 3902) et son modificatif du 8 décembre 1958 (BO/G, p. 5185).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  132.2.2., 771.2.6.

Référence de publication : BOC, p. 213.

Préambule.

L'instruction citée en première référence définit les grandes lignes du système de formation individuelle des personnels non officiers, sous contrat ou de carrière.

En application de ces directives, la présente instruction a pour but de préciser :

  • l'objet des certificats techniques du 1er degré de la branche de spécialité 09 « navigation aérienne » ;

  • le but et l'organisation de la formation ;

  • les conditions de candidature et les modalités de désignation des personnels.

1. Objet des certificats techniques du 1er degré.

La formation technique de spécialité du 1er degré vise à faire acquérir aux sous-officiers les connaissances techniques et le savoir-faire indispensable pour tenir un emploi de spécialiste au sein d'un équipage ou d'une équipe, sous les ordres d'un officier ou d'un sous-officier détenteur d'un certificat du 2e degré de la même spécialité.

Elle n'est précédée d'aucune formation élémentaire spécifique.

Elle est dispensée sous forme d'une ou plusieurs unités de valeur au cours d'un stage national répertorié au calendrier annuel des cours et stages. Elle est sanctionnée par l'attribution d'un certificat technique du 1er degré (CT 1).

Elle concerne :

  • les engagés volontaires sous-officiers ;

  • les sous-officiers issus du recrutement semi-direct ou en réorientation de spécialité ;

  • les sous-officiers et assimilés issus d'une autre armée.

L'annexe I précise la liste des CT 1 de la branche 09.

2. Conditions de candidature et désignation des candidats.

2.1. Conditions de candidature.

  1.1. Conditions générales.

Les candidats au stage national préparatoire d'un CT 1 de la branche 09 doivent satisfaire aux conditions générales de candidature stipulées dans l'instruction de première référence (art. 65).

  1.2. Conditions particulières de candidature.

Les candidats doivent, en outre, satisfaire aux conditions de candidature suivantes :

  • avoir reçu un agrément technique à la suite :

    • d'une sélection psychotechnique favorable ;

    • d'une aptitude médicale spécifique à la spécialité, obtenue à l'issue d'une expertise médicale prévue par l'instruction de deuxième référence ;

  • détenir le certificat militaire du 1er degré (CM 1) ;

  • satisfaire, avant le début du stage, aux conditions de lien au service spécifiées dans l'annexe I.

La présentation en candidat libre aux unités de valeur (UV) et à l'épreuve de synthèse du stage national n'est pas autorisée.

2.2. Procédure d'inscription : chronologie.

L'annexe II précise les différentes étapes avant la décision d'admission en stage, en fonction du recrutement du candidat.

2.3. Désignation des candidats.

L'autorisation de se présenter au CT 1 n'est accordée qu'une seule fois :

  • par le général commandant l'aviation légère de l'armée de terre (ALAT) pour les personnels de l'artillerie-ALAT ;

  • par les directions du personnel militaire des autres armes ou armées pour les autres candidats.

La désignation reste du seul ressort du général commandant l'ALAT.

3. Organisation générale de la formation.

3.1. Contenu

Le caractère spécifique de la branche navigation aérienne et le coût de la formation conduisent à mettre en place des règles particulières pour le déroulement de la formation des personnels.

La complexité et le niveau élevé de technicité requis interdisent toute interruption dans le cycle de formation.

3.2. Responsabilité de la formation.

La formation peut être assurée dans sa totalité ou en partie :

  • dans une école de l'armée de terre (ALAT) ;

  • dans une école de l'armée de l'air ;

  • dans un centre de formation extérieur aux armées.

Elle est cependant toujours sanctionnée par le commandant de l'école de spécialisation de l'ALAT (ES ALAT).

Le programme de chaque CT 1 est approuvé par le général commandant l'ALAT.

3.3. Unités de valeur.

La formation au certificat technique est dispensée sous forme d'une ou plusieurs UV. Chacune d'elle fait l'objet :

  • d'une notation continue ;

  • de contrôles ;

  • d'une épreuve de synthèse propre.

  5.1. Formation dans une école de l'armée de terre.

Une UV, pour être prise en compte, doit être sanctionnée par une note supérieure ou égale à 10 sur 20.

  5.2. Formation hors d'une école de l'armée de terre.

Lorsque la formation sanctionnée par une UV a lieu en dehors de l'armée de terre, les règles de déroulement du stage et les normes de succès propres au centre ou à l'école assurant la formation sont appliquées pour ce qui concerne l'obtention de cette UV. Le commandant de l'école de spécialisation de l'ALAT responsable de la sanction du stage se fait représenter, s'il y a lieu, auprès de cette école ou centre.

3.4. Le conseil d'instruction.

  6.1. Rôle.

Le commandant de l'école de spécialisation de l'ALAT est assisté par un conseil d'instruction dont il soumet au général commandant l'ALAT la composition et les modalités de fonctionnement.

Son rôle est de préparer la décision du commandant de l'école et de formuler des propositions dans les domaines relevant de sa compétence.

  6.2. Compétence.

Tout candidat à un CT 1 en cours de formation est présenté obligatoirement devant le conseil d'instruction à l'occasion :

  • d'un échec à une UV ;

  • d'une note éliminatoire à un contrôle ;

  • d'une inaptitude médicale interdisant la poursuite normale d'un stage ;

  • d'une sanction disciplinaire en jours d'arrêts sans sursis.

Le conseil d'instruction peut proposer au commandant de l'école de :

  • décider le maintien dans le stage en précisant, le cas échéant, les modalités pratiques de la nouvelle présentation à l'épreuve ou au contrôle ayant entraîné la comparution devant le conseil ;

  • demander au général commandant l'ALAT la radiation et le rattachement à un stage ultérieur sans interruption du cycle de scolarité ; le candidat conserve le bénéfice des UV déjà acquises ; cette proposition peut être liée au recouvrement de l'aptitude médicale ;

  • décider l'élimination définitive du cycle de formation en cours sauf pour motif disciplinaire avec, le cas échéant, un avis sur une réorientation possible à l'intérieur de la branche 09 ;

  • pour un motif disciplinaire, demander au général commandant l'ALAT, l'élimination définitive de l'intéressé du cycle de formation, toujours accompagnée d'une proposition de réorientation.

3.5. Sanction de la formation au certificat technique.

  7.1. Attribution du certificat.

Le certificat technique du 1er degré résulte de l'obtention de toutes les unités de valeur le composant.

Il est attribué par le commandant de l'école de spécialisation de l'ALAT. Ce dernier est le président de la commission d'examen, prévue par l'article 70 de l'instruction de première référence, chargée de se prononcer.

  7.2. Elimination du cycle.

Elle est prononcée :

  • par le général commandant l'ALAT pour motif disciplinaire ;

  • par le commandant de l'école de spécialisation de l'ALAT dans tous les autres cas.

3.6. Diffusion des résultats.

A l'issue du stage national, le commandant de l'école de spécialisation de l'ALAT adresse en trois exemplaires au général commandant l'ALAT :

  • le diplôme des candidats reçus, signé du président de la commission et revêtu des cachets à l'effigie de la République française ;

  • la feuille de notes individuelles définies pour le CT 1 ;

  • l'état des candidats reçus comportant, le cas échéant, le relevé détaillé par candidat des heures de vol, imprimé N° 771/111.

Le commandement de l'ALAT assure la répartition des diplômes entre les différents bureaux concernés de la DPMAT et les autres armées ou administrations.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général, sous-chef d'état-major opérations,

DE CASTET.

Annexes

ANNEXE I. Tableau récapitulatif des CT 1 de la BS 09.

Spécialité.

Code du stage TTA 162.

Code TTA 128.

Déroulement général.

Lien au service.

EVSO.

Autres personnels.

Pilote hélicoptère.

09.200.1.

4532.

Annexe III.1.

10 ans.

8 ans.

Pilote avion.

09.201.1.

4531.

Annexe III.2.

/

8 ans.

Contrôleur de la sécurité aérienne.

09.401.1.

4542.

Annexe III.3.

5 ans.

5 ans.

Instructeur simulateur de vol.

09.500.1.

4537.

Annexe III.4.

5 ans.

5 ans.

Météorologiste.

09.700.1.

4546.

Annexe III.5.

5 ans.

5 ans.

Sécurité incendie sauvetage.

09.800.1.

4547.

Annexe III.6.

5 ans.

5 ans.

Photographe.

09.900.1.

4538.

Annexe III.7.

5 ans.

5 ans.

 

Le lien au service est compté :

  • à partir du jour de l'engagement initial à l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA) pour les engagés volontaires sous-officiers (EVSO) ;

  • à partir du dernier jour du stage préparatoire d'un CT 1, pour les autres candidats.

L'exigence du lien au service attaché à l'obtention des différents CT 1 ne peut revêtir un caractère contraignant que dans la mesure où elle est strictement réservée à l'affectation dans un emploi correspondant à la qualification acquise.

ANNEXE II. Chronologie.

2.1 Candidats civils.

Document ou action.

Expéditeur.

Destinataire.

Observations.

Convocation en sélection.

CDAT.

Antenne ALAT.

 

Convocation à l'expertise médicale.

COMALAT Villacoublay.

CDAT.

 

Avis technique.

COMALAT Villacoublay.

DPMAT/BCE.

 

Décision.

DPMAT/BCE.

COMALAT.

ENSOA/CDAT.

 

 

2.2 Candidats de l'armée de terre demandant un changement d'orientation.

Document ou action.

Date d'envoi.

Expéditeur.

Destinataire.

Observations.

Demande de changement d'orientation.

Avant 30 juin.

Corps du candidat.

DPMAT bureau d'arme.

Etat imprimé N° 314-1/18.

Demande d'avis technique.

 

DPMAT bureau d'arme.

COMALAT, DPMAT ALAT.

Dossier du candidat.

Convocation en sélection.

Sous 2 mois.

COMALAT Villa-coublay.

Corps du candidat.

(1).

Convocation à l'expertise médicale.

Sous 1 mois.

COMALAT Villa-coublay.

Corps du candidat.

 

Avis technique.

 

COMALAT Villa-coublay.

DPMAT.

(2).

Décision.

 

DPMAT.

COMALAT Villa-coublay, bureaux d'arme concernés.

 

(1) En cas de résultats insuffisants en sélection, l'avis technique est établi dès la fin de la sélection psychotechnique.

(2) Avis favorable ou défavorable, en précisant la spécialité proposée et le cycle de scolarité.

 

2.3 Candidats d'une autre armée.

Document ou action.

Date d'envoi.

Expéditeur.

Destinataire.

Observations.

Demande d'engagement ultérieur.

 

Direction du personnel de l'intéressé.

DPMAT.

Etat imprimé no 314-1/18.

Demande d'avis technique.

 

DPMAT.

COMALAT.

Dossier du candidat.

Convocation en sélection.

Sous 2 mois.

COMALAT Villacoublay.

Corps du candidat.

(1).

Convocation à l'expertise médicale.

 

COMALAT Villacoublay.

Corps du candidat.

 

Avis technique.

 

COMALAT Villacoublay.

DPMAT.

(2).

Décision.

 

DPMAT.

Direction du personnel de l'intéressé.

(3).

(1) En cas de résultats insuffisants en sélection, l'avis technique est établi dès la fin de la sélection psychotechnique.

(2) Avis favorable ou défavorable, en précisant la spécialité proposée et le cycle de scolarité.

(3) L'engagement en cas de décision favorable est souscrit auprès de l'ES ALAT de Dax.

 

ANNEXE III.1. Certificat du 1er degré de pilote hélicoptère.

Déroulement.

Identification de l'UV.

Coefficient.

Observations.

Instruction théorique générale épreuve synthèse.

UV 1

35

ES ALAT.

Instruction en vol (base), phase éliminatoire, phase campagne, phase autorisation.

UV 2

30

ES ALAT.

Instruction en vol (perfectionnement), phase vol de nuit, phase montagne, phase navigation campagne.

UV 3

30

ES ALAT.

Note du directeur de stage.

 

5

 

 

Notation.

En contrôle de fin de phase (instruction en vol), toute note inférieure à 10 est éliminatoire.

Attribution du CT 1.

Le CT 1 est attribué par le commandant de l'ES ALAT.

Prise d'effet.

Le CT 1 prend effet à compter de la fin du stage, sauf application des règles particulières d'attribution spécifiques de certains recrutements.

Brevet.

Il est délivré un diplôme du brevet de pilote hélicoptère pour chaque stagiaire. Ce brevet est signé par le général commandant l'ALAT.

ANNEXE III.2. Certificat technique du 1er degré de pilote avion.

Ce cycle permet l'obtention du niveau nécessaire à l'accès au CT 2 pilote avion multimoteur de l'ALAT ; il n'est ouvert qu'aux seuls pilotes détenteurs du BMP 1 pilote hélicoptère, ou du brevet de pilote privé avion en cours de validité.

Déroulement.

Identification de l'UV.

Observations.

Pilote accoutumance.

UV 1

Armée de l'air. GE 315 Cognac.

Pilotage perfectionnement.

UV 2

GE 315 Cognac.

Vol sans visibilité.

UV 3

GE 315 Cognac.

Vol de nuit.

UV 4

GE 315 Cognac.

 

Attribution du CT 1.

Le CT 1 est attribué par le commandant de l'ES ALAT ; la commission d'examen se prononce au vu des résultats obtenus en cours de formation dans l'armée de l'air.

Brevet.

Il est délivré un diplôme du brevet de pilote avion pour chaque stagiaire ; ce brevet est signé par le général commandant l'ALAT.

ANNEXE III.3. Certificat technique du 1er degré de contrôleur de la sécurité aérienne.

Déroulement.

Identification de l'UV.

Coefficient.

Observations.

Formation langue anglaise option aéronautique (obtention du CMLP 1 anglais).

UV 1

20

Armée de l'air, centre de langue (CDL) Avord.

Formation base contrôleur de la sécurité aérienne.

UV 2

40

Armée de l'air, centre d'instruction des contrôleurs de défense aérienne (CICDA) Mont-de-Marsan.

Extension finaliste sur radar Spartiate.

UV 3

40

Ecole d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EA ALAT).

 

Attribution du CT 1.

Le CT 1 est attribué par le commandant de l'ES ALAT ; la commission d'examen se prononce au vu des résultats obtenus en cours de formation dans les écoles de l'armée de l'air et de l'ALAT.

Prise d'effet.

Le CT 1 prend effet à compter de la fin de l'UV 2, sauf application des règles particulières d'attribution spécifiques de certains recrutements.

ANNEXE III.4. Certificat technique du 1er degré d'instructeur sur simulateur de vol.

Déroulement.

Identification de l'UV.

Coefficient.

Observations.

Formation langue anglaise option aéronautique (obtention du CMLP 1 anglais).

UV 1

20

Armée de l'air, centre de langue (CDL) Avord.

Formation base instructeur sur simulateur de vol.

UV 2

50

Armée de l'air, GE 315 Cognac.

Extension sur entraîneur de vol LMT 150.

UV 3

30

ES ALAT Dax.

 

Attribution du CT 1.

Le CT 1 est attribué par le commandement de l'ES ALAT ; la commission d'examen se prononce au vu des résultats obtenus en cours de formation dans les écoles de l'armée de l'air et de l'ALAT.

Prise d'effet.

Le CT 1 prend effet à compter de la fin de l'UV 2, sauf application des règles particulières d'attribution spécifique de certains recrutements.

ANNEXE III.5. Certificat technique du 1er degré de météorologiste.

La formation météorologiste correspond à la scolarité à l'école nationale de la météorologie à Toulouse ; cette scolarité ne comprend qu'une UV.

Déroulement.

Identification de l'UV.

Observations.

Formation météorologiste.

UV unique

Ecole nationale de la météorologie.

 

Attribution du CT 1.

Le CT 1 est attribué par le commandement de l'ES ALAT ; la commission d'examen se prononce au vu des résultats obtenus à l'issue de la formation à Toulouse.

Prise d'effet.

Le CT 1 prend effet à compter de la fin du stage à l'école nationale de la météorologie, sauf application des règles particulières d'attribution spécifiques de certains recrutements.

ANNEXE III.6. Certificat du 1er degré sécurité incendie sauvetage.

Cette formation a lieu à l'école des techniciens de la sécurité de l'armée de l'air à Cazaux (brevet élémentaire de l'armée de l'air).

Cette scolarité ne comprend qu'une UV.

Déroulement.

Identification de l'UV.

Observations.

Cycle brevet élémentaire (BE) sécurité incendie sauvetage.

UV unique

Ecole des techniciens de la sécurité de l'armée de l'air (ETSAA) 00.308 Cazaux.

 

Attribution du CT 1.

Le CT 1 est attribué par le commandant de l'ES ALAT ; la commission d'examen se prononce au vu des résultats obtenus à l'issue de la formation à Cazaux.

Prise d'effet.

Le CT 1 prend effet à compter de la fin du stage, sauf application des règles particulières d'attribution spécifiques de certains recrutements.

ANNEXE III.7. Certificat technique du 1er degré de photographe.

Déroulement.

Identification de l'UV.

Coefficient.

Observations.

Organisation de l'ALAT.

Topographie.

UV 1

8

ES ALAT Dax.

Instruction théorique aéronautique.

UV 2

17

ES ALAT Dax.

Instruction théorique topographique.

UV 3

28

ES ALAT Dax.

Technique de laboratoire.

 

 

 

Instruction pratique :

UV 4

42

ES ALAT Dax.

— en vol ;

— au sol.

 

 

 

Note du directeur de stage.

 

5

 

 

Attribution du CT 1.

Le CT 1 est attribué par le commandant de l'ES ALAT.

Prise d'effet.

Il prend effet à compter de la fin du stage, sauf applications des règles particulières d'attribution spécifiques de certains recrutements.