Le ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3412-5, R. 3412-6 et R. 3412-17 ;

Vu l'arrêté du 2 novembre 1982 modifié portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées ;

Vu l'arrêté n° 589 du 3 septembre 2002 portant changement de dénomination du cercle sous-officiers du 19^e régiment du génie de Besançon (Doubs) ;

Vu l'arrêté n° 263 du 19 juin 2008 portant changement d'appellation du cercle du 19^e régiment du génie en cercle du 7^e bataillon du train ;

Vu l'arrêté du 16 décembre 2009 portant création et organisation des bases de défense pilotes et fixant les attributions des commandants des bases de défense pilotes,

Arrête :

1.

Le cercle du 7^e bataillon du train prend la dénomination de « cercle de la base de défense de Besançon ».

2.

Le cercle de la base de défense de Besançon est un cercle mixte interarmées constitué au sein du groupement de soutien de la base de défense pilote de Besançon.

3.

(Ajouté : Arrêté du 04/01/2013.) Le cercle de la base de défense de Besançon comprend des unités de gestion (UG) détaillées en annexe.

4.

Sont abrogés :

• l'arrêté n° 503 du 18 juillet 2003 portant dissolution du foyer du 5^e régiment de dragons de Valdahon (Doubs) ;

• l'arrêté n° 498 du 9 juillet 2004 portant dissolution du foyer du 7^e bataillon du train Besançon (Doubs) ;

• l'arrêté n° 644 du 15 septembre 2004 portant dissolution du foyer du 19^e régiment du génie de Besançon (Doubs) ;

• l'arrêté n° 273 du 2 mai 2006 portant dissolution du foyer du 13^e régiment du génie du Valdahon (Doubs) ;

• l'arrêté n° 260 du 19 juin 2008 portant dissolution du cercle mixte de garnison de Besançon.

5.

Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.