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direction centrale du service des essences des armées : sous-direction « division, études, organisation, pilotage »

CIRCULAIRE N° 1330/DEF/DCSEA/DEOP portant abrogation d'un texte.

Du 08 avril 2013
 NOR D E F E 1 3 5 0 6 0 1 C

Référence(s) : Décision N° 5843/DEF/DCSEA/DEOP du 14 décembre 2010 relative à la création du comité d'audit du service des essences des armées.

Décision n° 1044/DEF/DCSEA/DEOP du 20 mars 2013 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 7420/DEF/DCSEA/DIR du 06 novembre 1998 fixant les définitions d'audit interne du service des essences des armées.

Référence de publication : BOC n°23 du 24/5/2013

1. Texte abrogé.

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :

2. Publication.

La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'ingénieur général de 1re classe,
directeur central du service des essences des armées,

Vincent GAUTHIER.