Sommaire du BOC n°23 du 24/05/2013

Texte signalé

Administration Centrale
14 janvier 2013

Archivé Arrêté du 14 janvier 2013 portant désignation des autorités habilitées à signer les marchés passés par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre.

NOR : D E F M 1 3 0 6 3 6 3 A
Abrogé le 03 juillet 2014 par : ARRÊTÉ portant désignation des autorités habilitées à signer les marchés passés par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 64 du 16 mars 2013, texte n° 24 ; signalé au BOC 23/2013.
Classé(s) au(x) : BOEM 330.1.1.1.
Administration Centrale
28 février 2013

Décret N° 2013-184 du 28 février 2013 relatif au congé de reclassement des personnels à statut ouvrier du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 2 3 4 5 5 1 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2004-1056 du 05 octobre 2004 relatif au régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'État. Référence de publication : JO n° 52 du 2 mars 2013, texte n° 17 ; signalé au BOC 23/2013.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.6.2. , 254-0.3.
Administration Centrale
15 février 2013

Archivé Arrêté du 15 février 2013 modifiant l'arrêté du 3 août 2012 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'arme.

NOR : I N T J 1 3 0 1 2 6 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 août 2012 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'arme. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2013, texte n° 33 ; signalé au BOC 23/2013.
Administration Centrale
18 février 2013

Arrêté du 18 février 2013 portant désignation du responsable de la fonction financière ministérielle du ministère de la défense.

NOR : D E F F 1 3 0 4 6 6 4 A
Référence de publication : JO n° 56 du 7 mars 2013, texte n° 21 ; signalé au BOC 23/2013.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.5.2.1.
Administration Centrale
28 février 2013

Archivé Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F F 1 3 0 5 7 5 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense. Référence de publication : JO n° 57 du 8 mars 2013, texte n° 31 ; signalé au BOC 23/2013.
Administration Centrale
28 février 2013

Arrêté du 28 février 2013 fixant les modalités et la nature de l'épreuve des concours externe et interne de recrutement d'assistants de service social des administrations de l'État.

NOR : A F S R 1 3 0 2 6 6 7 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 11 octobre 2002 fixant les règles d'organisation générale des concours pour le recrutement d'assistantes et d'assistants de service social des administrations de l'État. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 60 du 12 mars 2013, texte n° 3 ; signalé au BOC 23/2013.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.2.4. , 252-3.5.2.
Administration Centrale
26 février 2013

Arrêté du 26 février 2013 pris en application du I. de l'article 15. du décret n° 82-447 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique.

NOR : D E F H 1 3 0 2 1 8 0 A
Référence de publication : JO n° 63 du 15 mars 2013, texte n° 26 ; signalé au BOC 23/2013.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.8. , 250.7.3.1.
Administration Centrale
05 mars 2013

Archivé Arrêté du 05 mars 2013 modifiant l'arrêté du 12 août 2011 fixant les conditions de déroulement de la période de formation initiale des militaires engagés en qualité d'élèves gendarmes.

NOR : D E F M 1 3 0 6 3 2 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 août 2011 fixant les conditions de déroulement de la période de formation initiale des militaires engagés en qualité d'élèves gendarmes. Référence de publication : JO n° 63 du 15 mars 2013, texte n° 28 ; signalé au BOC 23/2013.
Administration Centrale
27 février 2013

Décision du 27 février 2013 modifiant la décision du 15 novembre 2010 portant création à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la délivrance de la carte du combattant et au titre de reconnaissance de la nation.

NOR : D E F M 1 3 0 6 2 1 3 S
Texte(s) modifié(s) : Décision du 15 novembre 2010 portant création à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la délivrance de la carte du combattant et au titre de reconnaissance de la Nation. Référence de publication : JO n° 63 du 15 mars 2013, texte n° 29 ; signalé au BOC 23/2013.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
22 février 2013

Décision N° 42112/DEF/DGA/DRH du 22 février 2013 portant radiation de textes insérés au Bulletin officiel des armées.

NOR : D E F A 1 3 5 0 2 8 8 S
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 août 1993 relatif au centre français de formation pour l'interdiction des armes chimiques. Instruction N° 30270/DEF/CAB du 26 juillet 1996 relative à l'organisation, au fonctionnement et à la programmation de la formation du centre français de formation pour l'interdiction des armes chimiques. Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 1.
Texte 2
29 novembre 2012

Instruction N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO du 29 novembre 2012 relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense.

NOR : D E F E 1 2 5 2 8 1 5 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2000/DEF/EMA/OL/5 du 15 septembre 2003 relative à la circulation automobile au sein du ministère de la défense. Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 123.1. , 123.3.
Texte 3
14 mars 2013

Circulaire N° 1383/DEF/DCSSA/PC/ORG du 14 mars 2013 portant fermeture de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne Marseille - institut de médecine tropicale du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 3 5 0 6 0 6 C
Référence(s) :

Décision ministérielle n° 10966 du 28 juillet 2009 (n.i. BO).

Décision ministérielle n° 8338 du 31 juillet 2012 (n.i. BO).

Décision N° 179/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 12 janvier 2009 portant création de l'institut de recherche biomédicale des armées de Brétigny-sur-Orge. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte 4
05 avril 2013

Arrêté N° 1961/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 05 avril 2013 portant dissolution du cercle mixte du bataillon de quartier général du corps européen à Strasbourg (Bas-Rhin).

NOR : D E F E 1 3 5 0 5 1 3 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 2176/DEF/DCCAT/AG/AFCF/3 du 2 septembre 1993 (BOC/PA N° 38 du 20 septembre 1993, p. 4254) modifié.

Arrêté N° 220 du 18 avril 2005 portant dissolution du foyer du bataillon de quartier général du corps européen de Strasbourg (Bas-Rhin). Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 5
08 avril 2013

Circulaire N° 1330/DEF/DCSEA/DEOP du 08 avril 2013 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F E 1 3 5 0 6 0 1 C
Référence(s) : Décision N° 5843/DEF/DCSEA/DEOP du 14 décembre 2010 relative à la création du comité d'audit du service des essences des armées.

Décision n° 1044/DEF/DCSEA/DEOP du 20 mars 2013 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 7420/DEF/DCSEA/DIR du 06 novembre 1998 fixant les définitions d'audit interne du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 5.
Texte 6
23 avril 2013

Archivé Arrêté N° 2324/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 23 avril 2013 portant changement de dénomination du cercle mixte de la 3e base de soutien au commandement.

NOR : D E F E 1 3 5 0 6 2 3 A
Abrogé le 12 décembre 2017 par : ARRÊTÉ N° 5472/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle de la base de défense d'Île-de-France - Versailles-Satory et changement de dénomination du cercle de la base de défense d'Île-de-France - Rambouillet-Saint-Cyr-l'École . Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1. , 564.4.1.4.
Texte 7
23 avril 2013

Archivé Arrêté N° 2325/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 23 avril 2013 portant création du cercle de la base de défense d'Île-de-France - Rambouillet-Saint-Cyr-l'École.

NOR : D E F E 1 3 5 0 6 2 2 A
Abrogé le 12 décembre 2017 par : ARRÊTÉ N° 5472/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle de la base de défense d'Île-de-France - Versailles-Satory et changement de dénomination du cercle de la base de défense d'Île-de-France - Rambouillet-Saint-Cyr-l'École . Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.4.
Texte 8
12 avril 2013

Archivé Arrêté du 12 avril 2013 fixant, au sein de l'armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels.

NOR : D E F T 1 3 5 0 6 3 7 A
Abrogé le 23 janvier 2015 par : ARRÊTÉ fixant, au sein de l'armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels. Référence(s) : Arrêté du 20 février 2013 déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 novembre 2006 fixant, au sein de l'armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels. Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 307.6.1.
Texte 9
11 avril 2013

Archivé Directive N° 0-6796-2013/DEF/EMM/PIL du 11 avril 2013 portant appréciation de la qualité du service rendu par les bases de défense aux formations de la marine.

NOR : D E F B 1 3 5 0 5 9 4 X
Abrogé le 05 avril 2017 par : DIRECTIVE N° 559/DEF/EMM/PIL portant appréciation de la qualité du service rendu par les bases de défense aux formations de la marine. Référence(s) :

Note n° D-11-005456/DEF/EMA/ESMG du 22 juin 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Directive provisoire n° 0-3799-2012/DEF/EMM/PIL du 20 février 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 140.1. , 112.1.
Texte 10
16 avril 2013

Archivé Instruction N° 0-7388-2013/DEF/DPMM/2/RA du 16 avril 2013 relative à l'attribution de l'échelon exceptionnel des majors.

NOR : D E F B 1 3 5 0 5 9 0 J
Abrogé le 21 juillet 2014 par : INSTRUCTION N° 0-7218-2014/DEF/DPMM/2/RA relative à l'attribution de l'échelon exceptionnel des majors. Référence(s) : Code du 13 septembre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2009-21 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains militaires non officiers. Arrêté du 26 janvier 2006 relatif au contrôle financier des programmes et des services du ministère de la défense. Arrêté N° 0-41870-2009/DEF/EMM/PRH du 03 septembre 2009 portant organisation et composition des commissions compétentes pour l'examen de certaines situations des militaires. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2819/DEF/DPMM/2/RA du 07 décembre 2006 relative à l'attribution de l'échelon exceptionnel de major. Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 222.1.4.
Texte 11
30 avril 2013

Décision N° 0-8145-2013/DEF/EMM/EMO du 30 avril 2013 portant affectation du pousseur pour sous-marin nucléaire lanceur d'engins de nouvelle génération n° 103.

NOR : D E F B 1 3 5 0 7 0 2 S
Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 12
01 mars 2013

Archivé Circulaire N° 291/DEF/DCSSA/CHOG/NA du 01 mars 2013 relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers servant en vertu d'un contrat pour l'année 2013.

NOR : D E F E 1 3 5 0 6 1 8 C
Abrogé le 14 février 2014 par : CIRCULAIRE N° 503605/DEF/DCSSA/CHOG relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers servant en vertu d'un contrat pour l'année 2014. Référence(s) : Code du 13 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 2381/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 12 février 2009 relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées et de la gendarmerie pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Instruction N° 790/DEF/DCSSA/CH du 13 avril 2010 relative à l'admission à l'état de militaires de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Référence de publication : BOC N° 23 du 24 mai 2013, texte 12.
Texte 13
22 avril 2013

Circulaire N° 2302/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 22 avril 2013 relative à l'organisation et au déroulement du concours externe sur titres pour le recrutement d'élèves commissaires des armées en 2013.

NOR : D E F E 1 3 5 0 7 0 7 C
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées.

Arrêté du 8 mars 2013 (n.i. BO ; JO n° 59 du 10 mars 2013 ; texte n° 10).

Arrêté du 12 mars 2013 (n.i. BO ; JO n° 72 du 26 mars 2013 ; texte n° 27).

Arrêté du 18 avril 2013 (n.i. BO ; JO n° 95 du 23 avril 2013 ; texte n° 27).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 13.
Texte 14
25 avril 2013

Circulaire N° 1677/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 25 avril 2013 relative à l'enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l'attribution du diplôme sur épreuves - cycle 2013-2014.

NOR : D E F E 1 3 5 0 6 2 6 C
Référence(s) : Instruction N° 7893/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RFR du 29 décembre 2004 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées. Instruction N° 6050/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 novembre 2012 relative aux langues étrangères au service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 9994/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR du 26 octobre 2012 relative à l'enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l'attribution du diplôme sur épreuves - cycle 2013-2014. Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 14.
Texte 15
26 avril 2013

Archivé Circulaire N° 1756/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 26 avril 2013 relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2013.

NOR : D E F E 1 3 5 0 6 5 1 C
Abrogé le 01 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 1343/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2014. Référence(s) : Instruction N° 8134/DEF/DCSEA/SDA2/PM/RES du 19 juin 2012 relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 7397/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 20 avril 2012 relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2012. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N° 23 du 24 mai 2013, texte 15.
Texte 16
08 avril 2013

Circulaire N° 271383/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 08 avril 2013 relative au diplôme technique en 2014.

NOR : D E F T 1 3 5 0 6 4 2 C
Référence(s) : Code du 13 septembre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 27 juillet 2012 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 27 février 2013 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 271884/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 15 mai 2012 relative au diplôme technique en 2014. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 16.
Texte 17
28 mars 2013

Archivé Circulaire N° 20569/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 28 mars 2013 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour une admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes en 2013 - formation au certificat d'aptitude professionnelle électricien systèmes d'aéronefs.

NOR : D E F L 1 3 5 0 5 5 3 C
Abrogé le 10 mars 2014 par : CIRCULAIRE N° 3432/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour une admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes en 2014 - formation au certificat d'aptitude professionnelle aéronautique, option systèmes. Référence(s) : Code du 13 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Arrêté du 28 février 2012 fixant les conditions d'organisation et de déroulement des concours sur titres d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang. Arrêté du 28 février 2012 déterminant la liste des séries et spécialités de l'enseignement secondaire suivies par les candidats ainsi que les conditions d'aptitude exigées pour se présenter aux concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air.

5. Avis de concours (n.i. BO ; JO n° 83 du 9 avril 2013, texte n° 85).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 20513/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 27 mars 2012 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour une admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes en 2012 - formation au certificat d'aptitude professionnelle électricien systèmes d'aéronefs. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N° 23 du 24 mai 2013, texte 17.