> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre.

Abrogé le 30 juillet 2015 par : ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction du service national et portant modification et abrogation de divers arrêtés. Du 12 mars 2004
NOR D E F D 0 4 0 0 2 1 0 A

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Autre du 15 avril 2013 de classement.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.3.2.4., 460.1.3., 111.3.2.4.

Référence de publication : JO du 17, p. 5202 ; BOC, 2004, p. 2112.

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre,

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 4. de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « technique » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :

  • un bureau « conduite méthodes » ;

  • un bureau « équipement » ;

  • un bureau « approvisionnements » ;

  • un bureau « mêlée, artillerie » ;

  • un bureau « mobilité, génie, moyens transverses » ;

  • un bureau  « commandement, renseignement » ;

  • un bureau « aéromobilité ».

Art. 2.

 

Pour l'exercice de ses attributions telles que définies dans l'article 5. de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « organisation » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :

  • un bureau « affaires générales» ;

  • un bureau « organisation, ressources humaines » ;

  • un bureau « qualité, ingénierie technique, prévention ».

Art. 3.

 

Pour l'exercice de ses attributions telles que définies dans l'article 6. de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « administration » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :

  • un bureau «  budget, finances, programmation » ;

  • un bureau « analyse des activités et des coûts » ;

  • un bureau « réglementation, marchés ».

Art. 4.

 

Pour l'exercice de ses attributions telles que définies dans l'article 7. de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « systèmes d'information » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :

  • un bureau « organisation et moyens informatiques » ;

  • un bureau « systèmes d'information de la maintenance de l'armée de terre » ;

  • un bureau « exploitation, conseil aux usagers » ;

  • un bureau « référentiels de la maintenance ».

Art. 5.

 

Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 mars 2004.

Michèle ALLIOT-MARIE.