Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
  2. 460. Matériel de l'armée de terre. Organisation générale, fonctionnement et personnels.
    2. 460.1. TITRE PREMIER. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT.
      1. Table Analytique :
      2. 460.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
      3. 460.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      4. 460.1.3. CHAPITRE III. DIRECTION CENTRALE ET INSPECTION DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        13.08.1981 ARRÊTÉ portant organisation du matériel de l'armée de terre.
        
        12.03.1982 INSTRUCTION N° 5550/DEF/EMAT/SOU/SER/SA N° 8280/DEF/DCMAT/GEPC relative aux attributions générales, à l'organisation et au fonctionnement du contrôle technique du matériel de l'armée de terre.
        
        13.08.1981 ARRÊTÉ portant organisation du matériel de l'armée de terre.
        
        12.03.1982 INSTRUCTION N° 5550/DEF/EMAT/SOU/SER/SA N° 8280/DEF/DCMAT/GEPC relative aux attributions générales, à l'organisation et au fonctionnement du contrôle technique du matériel de l'armée de terre.
      5. 460.1.4. CHAPITRE IV. TRAITEMENT AUTOMATIQUE DE L'INFORMATION.
    3. 460.2. TITRE II. PERSONNELS.
  3. 461. Dispositions budgétaires et financières. Comptabilités des travaux.
    1. Table Analytique :
  4. 462. Comptabilité et administration des matériels dans les organismes et formations du matériel.
    1. Table Analytique :
  5. 463. Gestion des approvisionnements ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  6. 464. Gestion et maintien en condition des matériels et des munitions ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  7. 465. Maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
    1. Table Analytique :
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.