INSTRUCTION N° 22/DEF/DPMM/2/E relative au brevet supérieur adapté.
Abrogé le 09 juillet 2007 par : INSTRUCTION N° 22/DEF/DPMM/2/ASC relative au brevet supérieur adapté. Du 04 juin 2002NOR D E F B 0 2 5 1 1 7 6 J
LE BREVET SUPÉRIEUR ADAPTÉ.
La présente instruction fixe les dispositions générales concernant le brevet supérieur adapté (BSA) et précise les modalités particulières propres aux différentes filières qui lui font suite.
1. Généralités.
Le BSA constitue la voie d'accès normale vers quatre filières de formation :
la filière nucléaire pour la mise en œuvre des installations nucléaires de propulsion navale ;
la filière contrôle missile pour la mise en oeuvre des missiles stratégiques des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE) ;
la filière conduite du système de navigation SNLE ;
la filière analyste guerre acoustique.
2. Dossier de candidature.
(Modifié : instruction du 04/07/2005.)Les appels de candidatures se font par messages émis :
au mois de février pour les filières « nucléaire », « contrôle missiles » et « conduite du système de navigation » ;
au mois de mai pour la filière « analyste guerre acoustique ».
Ils s'adressent au personnel des spécialités détaillées en annexes titulaires du brevet d'aptitude technique (BAT) depuis plus d'un an et ayant satisfait aux épreuves du niveau de formation supérieur (NFS), valide au 31 mai de l'année de sélection.
Les formations signalent les candidatures par un mouvement SIAD/RH conforme aux indications figurant sur les messages de recherche de candidatures avant le :
1er juin pour la filière « nucléaire » ;
1er septembre pour les filières « contrôle missiles » et « conduite du système de navigation ».
15 octobre pour la filière « analyste guerre acoustique ».
Elles constituent un dossier comprenant :
l'acte de candidature (FP 116) portant la mention « candidat » et complété de l'avis et les appréciations littérales du commandant ;
un avis du service local de psychologie appliquée (SLPA) ;
un certificat médical d'aptitude à la navigation sous-marine pour tous les candidats aux filières de contrôle missiles et de conduite du système de navigation, d'analyste guerre acoustique et les volontaires « sous-marins » de la filière nucléaire ;
un certificat médical d'aptitude au service à la mer pour le personnel candidat à la filière nucléaire et non volontaire sous-marin ;
une fiche réduite du personnel non officier (uniquement pour les candidats à la filière analyste guerre acoustique et la filière nucléaire).
les photocopies des diplômes civils (uniquement pour les candidats à la filière nucléaire).
Ce dossier complet est transmis au plus tard :
le 1er septembre au centre d'instruction naval de Saint-Mandrier pour le personnel candidat à la filière « nucléaire » ;
le 1er octobre à l'école de navigation sous-marine de Brest (ENSM Brest) pour le personnel candidat aux filières « contrôleur missiles » et « conduite du système de navigation » ;
le 31 octobre au centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique (CIRA) pour les candidats à la filière « analyste guerre acoustique ».
3. Habilitation.
Les formations d'appartenance des candidats doivent :
rechercher l'habilitation de deuxième catégorie pour le personnel qui ne la posséderait pas encore ;
demander un avis d'opportunité pour une affectation à la force nucléaire stratégique pour le personnel destiné à servir à bord des SNLE.
4. Décision d'admission.
(Remplacé : instruction du 04/07/2005.)En fonction des besoins des forces sous marines, de la force d'action navale et du CIRA, la DPMM (PM/2/ASC/SOUM) sélectionne le personnel classé en prenant en compte la formule prévue pour le brevet supérieur (BS) ainsi que l'avis des commissions d'orientation pour les candidats à la filière nucléaire, contrôleur missiles, conduite du système de navigation et analyste guerre acoustique. Les admissions sont diffusées par message (GNP) et décisions ministérielles.
5. Sanction de la formation.
5.1.
À l'issue du cycle de formation du brevet supérieur adapté, le brevet supérieur de spécialité est attribué aux intéressés par la direction du personnel militaire de la marine (5/PM2/A), sur proposition :
du commandant de l'EAMEA aux électrotechniciens et aux mécaniciens navals ayant suivi avec succès la filière nucléaire complète ;
du commandant du CIRA Toulon aux élèves ayant suivi avec succès la filière analyste guerre acoustique ;
du commandant du centre de préparation des équipages des forces sous-marines (CPE/FSM) aux élèves ayant suivi avec succès la totalité du cycle de formation des filières de contrôleur missiles et de conduite du système de navigation.
Les décisions d'attribution du brevet supérieur préciseront le gain d'avancement, en fonction du classement à l'issue du cours et selon les dispositions prévues par l'instruction de référence Entre-deux-barres.
5.2.
L'obtention du brevet supérieur entraîne l'attribution du brevet supérieur technique (BST) sur titre avec effet rétroactif suivant les dispositions prévues par l'instruction citée en référence Entre-deux-barres.
6. Élimination.
Le personnel éliminé du BSA pourra être admis à une session normale du BS de sa spécialité, sous réserve qu'il réunisse les conditions d'accès à ce cours (ancienneté, compte de points).
7. Dispositions administratives.
En raison de la durée des cycles de formation, le personnel est admis, à titre exceptionnel, à bénéficier des indemnités de changement de résidence pour fixer sa famille soit à Cherbourg, soit à Brest ou soit à Toulon.
8. Entrée en vigueur. Texte abrogé.
La présente instruction entre en vigueur pour le cycle de formation :
2003/2004 concernant la filière « analyste guerre acoustique » ;
2004/2005 concernant les filières « nucléaire », « contrôle missiles » et « conduite du système de navigation. »
L'instruction no 1439/DEFDPMM/2/E du 7 octobre 1999, relative au brevet supérieur adapté et aux filières de formation du personnel non-officier destiné à armer les sous-marins et le porte-avions nucléaire, est abrogée.
Pour la ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :
Le contre-amiral, directeur-adjoint du personnel militaire de la marine,
Pierrick BLAIRON.
Annexes
ANNEXE I. Filière nucléaire.
Contenu
(Remplacée : instruction du 04/07/2005.)
Contenu
Cette filière est ouverte aux spécialités d'électrotechnicien et de mécanicien naval.
La commission d'orientation présidée par le commandant du centre d'instruction naval de Saint-Mandrier ou son représentant comprend :
le directeur des cours de « plate-forme/mobilité/logistique » (PML) ;
un officier supérieur de l'escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (ESNLE) ;
un officier supérieur de l'escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque (ESNA) ;
un officier représentant le commandant de l'école des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA) ;
un représentant de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM, bureau sous marins PM/2/ASC/SOUM) ;
un officier supérieur de l'état-major de la force d'action navale (ALFAN/LOG) ;
un représentant d'ALFOST/RH.
Elle se réunit en octobre pour donner un avis sur tous les dossiers de candidature.
À l'issue du BSA/BS ELECT ou MECAN, la DPMM (PM/2/ASC/SOUM) oriente les élèves vers le cours de qualification nucléaire supérieure (C/M/A/2).
1 Formation.
La formation comprend :
Le cours du brevet supérieur d'électrotechnicien ou mécanicien naval au centre d'instruction naval de Saint-Mandrier.
À l'école des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA) :
un module mise à niveau (MAN) ;
un stage sur les techniques des installations vapeur pour atomiciens (TIVATO) ;
un cours initial ou formation fondamentale générique nucléaire (FFGN) destiné à donner l'enseignement théorique et fondamental nécessaire aux :
opérateurs réacteurs (Kr) ;
opérateurs machine (Km) ;
opérateurs électriciens (Ke) ;
opérateurs polyvalents électriciens/réacteurs (Ke/Kr).
Dans divers centres de formation, une formation pratique générique nucléaire (FPGN) :
compréhension des phénomènes physiques (SIMBA) ;
cours de conduite des auxiliaires électromécaniques ;
stage de conduite d'une installation « vapeur/hydraulique complexe » ;
stage destiné à familiariser le personnel avec des installations nucléaires réelles [contrôle de la réactivité (pile Azur) et confinement radioprotection].
Dans les écoles de pré-embarquement :
cours de pré-embarquement sur sous-marin nucléaire lanceur d'engins type « M 4 » ou Triomphant (C/PRESNLE) à l'école de navigation sous-marine de Brest (ENSM Brest) ;
cours de pré-embarquement sur sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) à l'école de navigation sous-marine et des bâtiments à propulsion nucléaire de Toulon (ENSM/BPN) ;
cours de pré-embarquement sur porte avions nucléaire à l'école de navigation sous-marine et des bâtiments à propulsion nucléaire de Toulon (ENSM/BPN).
La répartition entre les différents types d'opérateurs et les différents cours de pré-embarquement est ordonnée par la DPMM (PM/2/ASC/SOUM) à l'issue de la formation pratique générique nucléaire, sur proposition de l'EAMEA.
2 Sanction de la formation.
2.1
Le commandant de l'EAMEA attribue la mention de qualification nucléaire supérieure (MQNUCSUP) et propose l'attribution du certificat supérieur d'atomicien (CSUP ATOMICIEN) aux élèves qui ont obtenu une note moyenne au moins égale à 10 sur 20. Toutefois, ce certificat n'est délivré par la DPMM (5/PM/2/RA) qu'après succès au cours de préembarquement sur sous-marins ou sur porte avions nucléaire.
2.2
À l'issue du cours de pré-embarquement, le commandant de l'ENSM Brest ou de l'ENSM/BPN, délivre la mention correspondant au poste de quart à occuper.
3 Lien de service.
Tout le personnel admis dans la filière nucléaire s'engage, avant sa mise en route vers l'EAMEA, à rester en activité de manière à accomplir cinq années de services effectifs au titre du certificat supérieur d'atomicien (sortie du cours C/M/A/2).
4 Élimination.
En cas de résultats insuffisants, l'élimination des élèves peut être prononcée par la DPMM (PM/2/ASC/SOUM), sur proposition soit du commandant de l'EAMEA, soit du commandant de l'ENSM Brest, soit du commandant de l'ENSM/BPN.
5 Dispositions administratives.
Durant leur formation, les élèves sont affectés :
au cours du brevet supérieur d'électrotechnicien et de mécanicien naval au centre d'instruction naval de Saint-Mandrier (C/BS MECAN ou C/BS ELECT), pendant la durée normale du cours ;
au centre d'instruction naval de Saint-Mandrier en attente de cours C/M/A/2 (ACSTMANDR CI) ;
au cours de qualification nucléaire supérieure (C/M/A/2) à l'école des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA) à Cherbourg dès leur admission à ce cours ;
puis à un cours de pré-embarquement :
sur SNLE type « M 4 » ou Le Triomphant (C/PRESNLE) ;
sur SNA (C/PRESNA) ;
sur porte-avions nucléaire (COURSPREPAN).
Ils restent affectés C/M/A/2 pendant la formation pratique générique nucléaire et sont détachés dans les divers centres de formation.
Pour le personnel destiné à armer le porte avions nucléaire, les formations appliqueront la procédure prévue par la note-circulaire no 136/DEF/DPMM/DIR/... du 1er juillet 1999 (n.i.BO).
ANNEXE II. Filière contrôle missiles.
Contenu
(Remplacée : instruction du 04/07/2005.)
Contenu
Cette filière est ouverte au personnel des spécialités suivantes :
détecteur ;
détecteur anti-sous-marins ;
électronicien d'armes ;
informaticien d'informatique spécifique branche sous-marin ;
informaticien d'informatique générale branche système, filière sous-marin ;
mécanicien d'armes branche sous-marin (MEARM), titulaire d'un certificat élémentaire tubes lance-missiles (TLMELE) ;
radiotélégraphiste ;
transfiliste ;
spécialiste des systèmes d'information et de télécommunications.
La commission d'orientation présidée par le commandant de l'école de navigation sous marine de Brest ou son représentant comprend :
un représentant d'ALFOST/RH ;
un représentant de l'ESNLE ;
un représentant de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM, bureau sous marins PM/2/ASC/SOUM) ;
le chef du groupement instruction « système d'armes dissuasion » (GI SAD).
Elle se réunit en octobre pour donner son avis sur tous les dossiers de candidature.
1 Formation.
La formation comprend :
le tronc commun du BS des spécialités concernées à l'ENSM Brest ;
le cours de formation spécialisée « contrôle missiles des SNLE » à ENSM Brest ;
l'unité de valeur « exercice de l'autorité » (UV EXA), au centre d'instruction naval de Saint-Mandrier.
2 Sanction de la formation.
À l'issue du cycle complet de formation, ce personnel reçoit le certificat de contrôleur missiles de SNLE type M 4 (CCONTMISM4) ou SNLE type Le Triomphant (CCONTMISTRI), attribué par la DPMM (5/PM/2/RA) sur proposition du commandant de l'ENSM Brest.
3 Lien au service.
Tout le personnel admis dans la filière de contrôle missiles s'engage, avant le début du cours, à rester en activité de manière à accomplir quatre années de services effectifs au titre du certificat de contrôleur missiles de SNLE type M 4 (CCONTMISM4) ou SNLE type Le Triomphant (CCONTMISTRI).
4 Élimination.
En cas de résultats insuffisants, l'élimination des élèves peut être prononcée par la DPMM sur proposition du commandant de l'ENSM Brest.
5 Dispositions administratives.
Les élèves sont affectés au cours de contrôle missiles (C/CONTMIS) pendant toute la durée de leur formation.
Ils sont détachés au CIN Saint-Mandrier pendant la durée de l'UV EXA.
ANNEXE III. Filière conduite du système de navigation.
Contenu
(Remplacée : instruction du 04/07/2005.)
Contenu
Cette filière est ouverte au personnel des spécialités suivantes :
détecteur ;
détecteur anti-sous-marins ;
électronicien d'armes ;
informaticien d'informatique spécifique branche sous-marin ;
informaticien d'informatique générale branche système, filière sous-marin ;
radiotélégraphiste ;
transfiliste ;
spécialiste des systèmes d'information et de télécommunications.
La commission d'orientation présidée par le commandant de l'école de navigation sous marine de Brest ou son représentant comprend :
un représentant d'ALFOST/RH ;
un représentant de l'ESNLE ;
un représentant de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM, bureau sous marins PM/2/ASC/SOUM) ;
le chef du groupement instruction « navigation » (GI NAV).
Elle se réunit en octobre pour donner son avis sur tous les dossiers de candidature.
1 Formation.
La formation comprend :
le tronc commun du BS des spécialités concernées à l'ENSM Brest ;
le cours de formation spécialisée « conduite du système de navigation de SNLE » à l'ENSM Brest ;
l'unité de valeur « exercice de l'autorité » (UV EXA), au centre d'instruction naval de Saint-Mandrier.
2 Sanction de la formation.
À l'issue du cycle complet de formation, ce personnel reçoit le certificat élémentaire de conduite du système de navigation de SNLE (CCINELE), attribué par la DPMM (5/PM/2/RA) sur proposition du commandant de l'ENSM Brest.
3 Lien au service.
Tout le personnel admis dans la filière de conduite du système de navigation s'engage, avant le début du cours, à rester en activité de manière à accomplir quatre années de services effectifs au titre du certificat élémentaire de conduite du système de navigation de SNLE type M 4 (CCINELEM4) ou SNLE type Le Triomphant (CCINELETRI).
4 Élimination.
En cas de résultats insuffisants, l'élimination des élèves peut être prononcée par la DPMM sur proposition du commandant de l'ENSM Brest.
5 Dispositions administratives.
Les élèves sont affectés au cours de conduite de navigation inertielle de SNLE (C/NAVSNLE) pendant toute la durée de leur formation.
Ils sont détachés au CIN Saint-Mandrier pendant la durée de l'UV EXA.
ANNEXE IV. Filière analyste guerre acoustique.
Contenu
(Modifiée : instruction du 04/07/2005.)
Contenu
Cette filière est ouverte au personnel ayant suivi une formation d'écouteur puis de classificateur de bruiteur quelle que soit sa spécialité d'origine.
1 Présélection au certificat d'analyste guerre acoustique.
Outre les conditions nécessaires pour se porter candidat à la filière BSA, le personnel doit :
posséder la mention ou le certificat de classificateur bruiteur (M CLASBRUIT ou C CLASBRUIT).
suivre les épreuves de présélection organisées par le CIRA. La réussite au probatoire de trois jours permettra de poursuivre les tests; En cas d'échecs au probatoire le ou les candidats retourneront dans leurs unités.
Une commission d'orientation présidée par le commandant du CIRA se réunit à l'issue des épreuves de présélection (dates à préciser) afin de proposer à la DPMM, au vu des résultats et dossiers, les candidats orientables dans la filière analyste guerre acoustique.
Cette commission d'orientation est composée :
du commandant du CIRA (président) ;
d'un officier supérieur sous-marinier extérieur au CIRA et désigné par ALFOST ;
d'un officier supérieur extérieur au CIRA et désigné par ALFAN ;
du commandant en second du CIRA ;
du chef du groupement renseignement (CGR) du CIRA ;
du chef du groupement « enseignements » (CGE) du CIRA ;
du chef de la division entraînement (C.ENT) du CIRA ;
de l'adjoint formation du CIRA.
du chef de division formation (C FORM) du CIRA.
2 Formation.
La formation comprend :
le cours de BS et le complément sous-marin au centre d'instruction naval de Saint-Mandrier ;
le cours de C/ANALBRUIT au CIRA (qui constitue le cours de qualification à l'emploi) ;
3 Sanction de la formation.
À l'issue du cycle de formation d'analyste guerre acoustique, sur proposition du commandant du CIRA à la DPMM, les élèves qui ont obtenu une note moyenne générale au moins égale à 10 sur 20, reçoivent l'attribution du certificat d'analyste de bruiteurs (C/ANALBRUIT). Les élèves certifiés sont automatiquement rattachés à la spécialité de DEASM.
4 Lien au service.
Tout le personnel admis dans la filière analyste guerre acoustique s'engage, avant le début du cours, à rester en activité de manière à accomplir quatre années de services effectif au titre du certificat d'analyste acoustique (C/ANALBRUIT).
5 Élimination.
En cas de résultats insuffisants :
l'élimination des élèves peut être prononcée par la DPMM sur proposition du commandant du CIN Saint-Mandrier pour le cycle de formation BS ;
l'élimination des élèves peut être prononcée pendant le cours C/ANALBRUIT par la DPMM sur proposition du commandant du CIRA et orienté vers un stage de qualification à l'emploi de la branche sous-marine.
6 Dispositions administratives.
Durant leur formation, les élèves sont affectés :
au cours du brevet supérieur OPS, au centre d'instruction naval de Saint-Mandrier pendant la durée normale du cours ;
au cours d'analyste de bruiteur (C/ANALBRUIT) au CIRA pendant la durée normale du cours.
À l'issue du cours C/ANALBRUIT, les élèves sont affectés automatiquement au CIRA (plan d'armement 17064).