Sommaire du BOC n°29 du 23/07/2018

Texte réglementaire permanent

Texte 1
26 juin 2018

Liste N° 505122/ARM/SGA/DPMA/SHD du 26 juin 2018 des unités de l'armée de l'air ayant combattu sur les territoires du Liban et en Israël, dans le cadre des opérations Daman (FINUL) et Baliste, pays et eaux avoisinants, du 2 septembre 2006 au 27 juin 2010.

NOR : A R M S 1 8 5 1 2 2 9 K
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 29 du 23 juillet 2018, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.2.2.
Texte 2
19 juillet 2018

Archivé Note N° 20236/ARM/CAB du 19 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du règlement européen sur la protection des données au ministère des armées.

NOR : A R M S 1 8 5 1 2 9 5 N
Référence(s) :

Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (n.i. BO ; JO de l'Union Européenne n° L119/1 du 4 mai 2016).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 29 du 23 juillet 2018, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.1.
Texte 3
25 juin 2018

Archivé Décision N° 512191/ARM/DCSSA/PC/ORG du 25 juin 2018 portant création des écoles militaires de santé de Lyon-Bron.

NOR : A R M E 1 8 5 1 1 9 5 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 29 du 23 juillet 2018, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 4
18 juin 2018

Instruction N° 340122/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 18 juin 2018 relative à l'attribution du diplôme d'état-major pour les officiers d'active.

NOR : A R M T 1 8 5 1 2 1 7 J
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 340122/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 10 janvier 2018 relative à l'attribution du diplôme d'état-major pour les officiers d'active. Référence de publication : BOC n° 29 du 23 juillet 2018, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 640.3.3.1.
Texte 5
25 juin 2018

Arrêté du 25 juin 2018 relatif à la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de terre.

NOR : A R M T 1 8 5 1 2 1 3 A
Référence(s) : Arrêté du 29 août 2005 relatif au conseil permanent de la sécurité aérienne. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 30 janvier 2013 relatif à la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de terre.

Arrêté du 11 février 2015 (BOC n° 12 du 12 mars 2015, texte 32).

Arrêté du 18 juillet 2016 (BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 53).

Référence de publication : BOC n° 29 du 23 juillet 2018, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 132.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 6
18 juin 2018

Circulaire N° 503659/ARM/RH-AT/SDR/BC/RSD du 18 juin 2018 relative à l'organisation des épreuves de sélection professionnelle en 2018.

NOR : A R M T 1 8 5 1 2 3 5 C
Référence(s) : Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 01 juin 2018 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 503596/ARM/RH-AT/SDR/BC/RSD du 22 août 2017 relative à l'organisation des épreuves de sélection professionnelle en 2017. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 29 du 23 juillet 2018, texte 6.